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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W48
 Date
1977-1982
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 48 - LONGCHAUMOIS 1977-1982
  • Commission communale de réorganisation foncière et...
2

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Moirans-en-Montagne. - Entreprise BOISSON aux Crozets (tonnellerie, tabletterie), cession de l'entreprise (1980). - Etablissements CLAIRBOIS à Moirans-en-Montagne (jouets), projet d'implantation d'une usine à Lons-le-Saunier (1973). - Société PRCEI à Moirans-en-Montagne (découpage, emboutissage), demande de prime régionale à la création d'entreprise, projet d'atelier mécanique (1981). - Société DOMINIC DIFFUSION à Moirans-en-Montagne (négoce de vêtements), projet de création d'une entreprise de confection, demande d'aide à la création d'entreprise (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Morez. - Société GIROD à Bellefontaine, demandes de primes pour l'extension à Orgelet et à Orchamps. - Société BAUD à Longchaumois (lunetterie), projet de création d'une entreprise, demande d'aides possibles (1977). - S.A. FIBRA (industrie plastique), projet d'implantation à Longchaumois, demande d'aide à l'installation (1977). - Entreprise JEUNET à Morez (lunetterie), projet d'extension en dehors de Morez (1976). - Entreprise LIZON à Morez (lunetterie), projet de création d'une entreprise de matériel et outillage pour lunetterie (1980). - Etablissements MOREL aux Rousses (nickelage), aide à la création d'un atelier de nickelage et lutte contre la pollution (1976).
Cote
1112W132
 Date
1976-1981
 Lieu
Morez, canton, Morez, commune, Bellefontaine, commune, Orgelet, commune, Orchamps, commune, Longchaumois, commune, Rousses (Les), commune, Moirans-en-Montagne, canton, Moirans-en-Montagne, commune, Crozets (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
3

Bellefontaine, Bois-d'Amont, Lezat et Longchaumois (tome 1)
Cote
3Pplan6711
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Montmirey-le-Château
  • Bellefontaine, Bois-d'Amont, Lezat et Longchaumois...
4
Longchaumois, section H, Charrières, feuille 16.géomètre : Félix cadet

1 media

Longchaumois, section H, Charrières, feuille 16.géomètre : Félix cadet
Cote
3Pplan3291
 Date
1822
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longchaumois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longchaumois, section H, Charrières, feuille 16.géomètre...
5
Longchaumois, section H, Charrières, feuille 15.géomètre : Félix cadet

1 media

Longchaumois, section H, Charrières, feuille 15.géomètre : Félix cadet
Cote
3Pplan3290
 Date
1822
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longchaumois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longchaumois, section H, Charrières, feuille 15.géomètre...
6
Longchaumois, section H, Charrières, feuille 14.géomètre : Félix cadet

1 media

Longchaumois, section H, Charrières, feuille 14.géomètre : Félix cadet
Cote
3Pplan3289
 Date
1822
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longchaumois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longchaumois, section H, Charrières, feuille 14.géomètre...
7
Longchaumois, section H, Charrières, feuille 13.géomètre : Félix cadet

1 media

Longchaumois, section H, Charrières, feuille 13.géomètre : Félix cadet
Cote
3Pplan3288
 Date
1822
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longchaumois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longchaumois, section H, Charrières, feuille 13.géomètre...
8
Longchaumois, section H, Charrières, feuille 12.géomètre : Félix cadet

1 media

Longchaumois, section H, Charrières, feuille 12.géomètre : Félix cadet
Cote
3Pplan3287
 Date
1822
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longchaumois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longchaumois, section H, Charrières, feuille 12.géomètre...
9
Longchaumois, section H, Charrières, feuille 11.géomètre : Félix cadet

1 media

Longchaumois, section H, Charrières, feuille 11.géomètre : Félix cadet
Cote
3Pplan3286
 Date
1822
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longchaumois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longchaumois, section H, Charrières, feuille 11.géomètre...
10
Longchaumois, section H, Charrières, feuille 10.géomètre : Félix cadet

1 media

Longchaumois, section H, Charrières, feuille 10.géomètre : Félix cadet
Cote
3Pplan3285
 Date
1822
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longchaumois
  • Plans parcellaires napoléoniens
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11
Longchaumois, section H, Charrières, feuille 9.géomètre : Félix cadet

1 media

Longchaumois, section H, Charrières, feuille 9.géomètre : Félix cadet
Cote
3Pplan3284
 Date
1822
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longchaumois
  • Plans parcellaires napoléoniens
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12
Longchaumois, section H, Charrières, feuille 8.géomètre : Félix cadet

1 media

Longchaumois, section H, Charrières, feuille 8.géomètre : Félix cadet
Cote
3Pplan3283
 Date
1822
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Plans parcellaires napoléoniens
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13
Longchaumois, section H, les Charrières, feuille 7.géomètre : Félix cadet

1 media

Longchaumois, section H, les Charrières, feuille 7.géomètre : Félix cadet
Cote
3Pplan3282
 Date
1822
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
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14
Longchaumois, section H, les Charrières, feuille 6.géomètre : Félix cadet

1 media

Longchaumois, section H, les Charrières, feuille 6.géomètre : Félix cadet
Cote
3Pplan3281
 Date
1822
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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15
Longchaumois, section H, Charrières, feuille 5.géomètre : Félix cadet

1 media

Longchaumois, section H, Charrières, feuille 5.géomètre : Félix cadet
Cote
3Pplan3280
 Date
1822
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longchaumois
  • Plans parcellaires napoléoniens
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16
Longchaumois, section H, Charrières, feuille 4.géomètre : Félix cadet

1 media

Longchaumois, section H, Charrières, feuille 4.géomètre : Félix cadet
Cote
3Pplan3279
 Date
1822
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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17
Longchaumois, section H, Charrières, feuille 3.géomètre : Félix cadet

1 media

Longchaumois, section H, Charrières, feuille 3.géomètre : Félix cadet
Cote
3Pplan3278
 Date
1822
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Longchaumois
  • Plans parcellaires napoléoniens
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18
Longchaumois, section H, Charrières, feuille 2.géomètre : Félix cadet

1 media

Longchaumois, section H, Charrières, feuille 2.géomètre : Félix cadet
Cote
3Pplan3277
 Date
1822
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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19
Longchaumois, section H, Charrières, feuille 1.géomètre : Félix cadet

1 media

Longchaumois, section H, Charrières, feuille 1.géomètre : Félix cadet
Cote
3Pplan3276
 Date
1822
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Longchaumois, section H, Charrières, feuille 1.géomètre...
20
Longchaumois, section G, la Sambine, feuille 5.géomètre : Félix aîné

1 media

Longchaumois, section G, la Sambine, feuille 5.géomètre : Félix aîné
Cote
3Pplan3275
 Date
1822
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longchaumois
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  • Longchaumois, section G, la Sambine, feuille 5.géomètre...