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  • 1

    Canton de Saint Amour- Commune de Loisia: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité

    Date

    1937-1944

    Cote

    305W7

    • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

    • Canton de Saint Amour- Commune de Loisia: liste des...

    Producteur :

    Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale, Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  • 2

    Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux et Loisia (tome 1)

    Date

    1827-1828

    Cote

    3Pplan6755

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Amour
    • Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna,...
  • 3
    Loisia, section E, Chaillot, feuille 4.géomètre : Duchesne

    1 media

    Loisia, section E, Chaillot, feuille 4.géomètre : Duchesne

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan3183

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
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    • Loisia, section E, Chaillot, feuille 4.géomètre : Duchesne
  • 4
    Loisia, section E, Chaillot, feuille 3.géomètre : [?]

    1 media

    Loisia, section E, Chaillot, feuille 3.géomètre : [?]

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan3182

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
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    • Plans parcellaires napoléoniens
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  • 5
    Loisia, section E, Chaillot, feuille 2.géomètre : [?]

    1 media

    Loisia, section E, Chaillot, feuille 2.géomètre : [?]

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan3181

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • 6
    Loisia, section E, Chaillot, feuille 1.géomètre : [?]

    1 media

    Loisia, section E, Chaillot, feuille 1.géomètre : [?]

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan3180

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  • 7
    Loisia, section D, la Doye, feuille 4.géomètre : [?]

    1 media

    Loisia, section D, la Doye, feuille 4.géomètre : [?]

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan3179

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  • 8
    Loisia, section D, la Doye, feuille 3.géomètre : Bénier

    1 media

    Loisia, section D, la Doye, feuille 3.géomètre : Bénier

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan3178

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  • 9
    Loisia, section D, la Doye, feuille 2.géomètre : Bénier

    1 media

    Loisia, section D, la Doye, feuille 2.géomètre : Bénier

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan3177

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    Loisia, section D, la Doye, feuille 1.géomètre : Bénier

    1 media

    Loisia, section D, la Doye, feuille 1.géomètre : Bénier

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan3176

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  • 11
    Loisia, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Bénier

    1 media

    Loisia, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Bénier

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan3175

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  • 12
    Loisia, section C, le Village, feuille 2.géomètre : Bénier

    1 media

    Loisia, section C, le Village, feuille 2.géomètre : Bénier

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan3174

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  • 13
    Loisia, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Bénier

    1 media

    Loisia, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Bénier

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan3173

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  • 14
    Loisia, section B, Champagne, feuille 3.géomètre : Bouvard

    1 media

    Loisia, section B, Champagne, feuille 3.géomètre : Bouvard

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan3172

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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  • 15
    Loisia, section B, Champagne, feuille 2.géomètre : Bouvard

    1 media

    Loisia, section B, Champagne, feuille 2.géomètre : Bouvard

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan3171

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Loisia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Loisia, section B, Champagne, feuille 2.géomètre :...
  • 16
    Loisia, section B, Champagne, feuille 1.géomètre : Bouvard

    1 media

    Loisia, section B, Champagne, feuille 1.géomètre : Bouvard

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan3170

    • Contexte : Cadastre

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    • Loisia, section B, Champagne, feuille 1.géomètre :...
  • 17
    Loisia, section A, Bois de Banc, feuille 3.géomètre : [?]

    1 media

    Loisia, section A, Bois de Banc, feuille 3.géomètre : [?]

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan3169

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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  • 18
    Loisia, section A, Bois de Banc, feuille 2.géomètre : [?]

    1 media

    Loisia, section A, Bois de Banc, feuille 2.géomètre : [?]

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan3168

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • 19
    Loisia, section A, Bois de Banc, feuille 1.géomètre : [?]

    1 media

    Loisia, section A, Bois de Banc, feuille 1.géomètre : [?]

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan3167

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Loisia, section A, Bois de Banc, feuille 1.géomètre...
  • 20
    Loisia, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne Henry

    1 media

    Loisia, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne Henry

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan3166

    • Contexte : Cadastre

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    • Loisia, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne Henry