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1

Demande d'érection d'une cure dans l'un des hameaux de Lamoura « La Combe du Lac », « le Boulu » ou « la Darbella », indépendante de celle de Septmoncel, 28 février 1783.

Date

1783

Cote

5E323/1

2

Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].Commune détachée de celle de Septmoncel en 1839.

Date

-

Cote

3P2006

3
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1336

4

Église à la Chaux-Berthod.- Acquisition de terrain et construction : rôle de répartition des frais entre les habitants et comptes des mandataires, 1810, 1817-1826.

Date

1810-1826

Cote

5E323/71

5

1ère feuille, parcelles 1-327.

Date

1812

Cote

5E323/plan/2

6

Tableau d'assemblage (incomplet) [échelle 10 000e].

Date

1812

Cote

5E323/plan/1

7

Section B dite de la Frasse, une feuille (incomplète), échelle 10 000e.

Date

1812

Cote

5E323/plan/4

8

Section C Forêt-Mont, une feuille, parcelles 1-351, échelle 5 000e.

Date

1812

Cote

5E323/plan/5

9

Section G dite de la Chenevière, une feuille (incomplète), parcelles 1-737, 0,68 m x 0,48 m [échelle 5 000e]

Date

1812

Cote

5E323/plan/7

10

Section F dite de Tréchaumont, une feuille (incomplète), parcelles 1-324, 0,64 m x 0,43 m, échelle 5 000e.

Date

1812

Cote

5E323/plan/6

11

2ème feuille, parcelles 328-866.

Date

1812

Cote

5E323/plan/3

12
Tables décennales.

2 lots 243 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1337

13

Affaire entre particuliers.- Vente d'un domaine à la Combe du Lac par les consorts Delacroix à Joseph Constantin Duparchy, de Saint-Claude.

Date

1817

Cote

5E323/163

14

Vente d'un terrain situé lieu-dit Lamoura, paroisse de Chaux- Berthod par Jean Baptiste Jacquet Richardet à Jean Claude Mandrion, prêtre, pour y établir un presbytère, 1er juillet 1817. Acquisition de ce presbytère par la commune de Septmoncel pour la succursale de Chaux-Berthod : reconnaissance, estimation, traité et enquête administrative, 1831-1832 ; acte de vente, 10 septembre 1832 ; quittances, 1832 et 1834.

Date

1817-1834

Cote

5E323/75

15
Environs de Lons-le-Saunier (Jura). Vallée de Revigny, le Viaduc. Paris, B.F.

1 media

Environs de Lons-le-Saunier (Jura). Vallée de Revigny, le Viaduc. Paris, B.F.

Date

1819

Cote

7Fi1040

16

Empêchement aux habitants de la Chaux-Berthod, commune de Septmoncel, d'être enterrés dans le cimetière, s'ils n'ont pas payés leur quote-part.

Date

1819

Cote

5E323/78

17
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1338

18

Citoyens mobilisables de Lamoura, 1848. Listes et contrôles nominatifs, 1832-1870.

Date

1832-1870

Cote

5E323/34

19
Tables décennales.

2 lots 262 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1339

20

Demande faite par des habitants de Lamoura pour que la commune fasse l'acquisition de l'église et réclamation de la somme versée pour la construction.

Date

1837-1840

Cote

5E323/72