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  • 1

    Arrêté préfectoral de réorganisation de la propriété foncière et de remembrement. Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1714W40

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 40 - ESSARDS-TAIGNEVAUX (les) - HAYS (les) 1981-1984
    • Arrêté préfectoral de réorganisation de la propriété...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2

    Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières, Taignevaux, Villers-Robert et Vornes (Les Hays). (tome 2)

    Date

    1828-1829

    Cote

    3Pplan6640

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Chaussin
    • Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières,...
  • 3
    Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 3.géomètre : Jannin

    1 media

    Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 3.géomètre : Jannin

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2872

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 3.géomètre...
  • 4
    Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 2.géomètre : Jannin

    1 media

    Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 2.géomètre : Jannin

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2871

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 2.géomètre...
  • 5
    Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre : Bouvard

    1 media

    Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre : Bouvard

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2870

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre...
  • 6
    Hays (Les), section E, les Hays, feuille 6.géomètre : H. Duchesne

    1 media

    Hays (Les), section E, les Hays, feuille 6.géomètre : H. Duchesne

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2869

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section E, les Hays, feuille 6.géomètre...
  • 7
    Hays (Les), section E, les Hays, feuille 5.géomètre : H. Duchesne

    1 media

    Hays (Les), section E, les Hays, feuille 5.géomètre : H. Duchesne

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2868

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Hays (Les), section E, les Hays, feuille 5.géomètre...
  • 8
    Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre : H. Duchesne

    1 media

    Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre : H. Duchesne

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2867

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre...
  • 9
    Hays (Les), section E, les Hays, feuille 3.géomètre : H. Duchesne

    1 media

    Hays (Les), section E, les Hays, feuille 3.géomètre : H. Duchesne

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2866

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Hays (Les), section E, les Hays, feuille 3.géomètre...
  • 10
    Hays (Les), section E, les Hays, feuille 2.géomètre : H. Duchesne

    1 media

    Hays (Les), section E, les Hays, feuille 2.géomètre : H. Duchesne

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2865

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Hays (Les), section E, les Hays, feuille 2.géomètre...
  • 11
    Hays (Les), section E, les Hays, feuille 1.géomètre : H. Duchesne

    1 media

    Hays (Les), section E, les Hays, feuille 1.géomètre : H. Duchesne

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2864

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
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  • 12
    Hays (Les), section D, Poisel, feuille 3.géomètre : Bouvard

    1 media

    Hays (Les), section D, Poisel, feuille 3.géomètre : Bouvard

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2863

    • Contexte : Cadastre

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    • Hays (Les), section D, Poisel, feuille 3.géomètre :...
  • 13
    Hays (Les), section D, Poisel, feuille 2.géomètre : Jannin

    1 media

    Hays (Les), section D, Poisel, feuille 2.géomètre : Jannin

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2862

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Hays (Les), section D, Poisel, feuille 2.géomètre :...
  • 14
    Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre : Jannin

    1 media

    Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre : Jannin

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2861

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre :...
  • 15
    Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 3.géomètre : Bouvard

    1 media

    Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 3.géomètre : Bouvard

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2860

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 3.géomètre...
  • 16
    Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 2.géomètre : Bouvard

    1 media

    Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 2.géomètre : Bouvard

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2859

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
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    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 2.géomètre...
  • 17
    Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 1.géomètre : Bouvard

    1 media

    Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 1.géomètre : Bouvard

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2858

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 1.géomètre...
  • 18
    Hays (Les), section B, Parolois, feuille 3.géomètre : Bouvard

    1 media

    Hays (Les), section B, Parolois, feuille 3.géomètre : Bouvard

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2857

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section B, Parolois, feuille 3.géomètre...
  • 19
    Hays (Les), section B, Parolois, feuille 2.géomètre : Bouvard

    1 media

    Hays (Les), section B, Parolois, feuille 2.géomètre : Bouvard

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2856

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section B, Parolois, feuille 2.géomètre...
  • 20
    Hays (Les), section B, Parolois, feuille 1.géomètre : Bouvard

    1 media

    Hays (Les), section B, Parolois, feuille 1.géomètre : Bouvard

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2855

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
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    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section B, Parolois, feuille 1.géomètre...