Filtrer les résultats
Multimédias
  • 44
  • 8
  • 1
Période
  • 2
  • 42
  • 13
Lieux
  • 52
  • 36
  • 34
  • 13
  • 12
Afficher plus
Typologies
  • 22
  • 11
  • 7
  • 2
  • 2
Afficher plus

  • sur 3
52 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Arrêté préfectoral de réorganisation de la propriété foncière et de remembrement. Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1714W40

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 40 - ESSARDS-TAIGNEVAUX (les) - HAYS (les) 1981-1984
    • Arrêté préfectoral de réorganisation de la propriété...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

    2 lots 282 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13839

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de D à O
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  • 3

    Matrice foncière, folio 1 à 440, s.d. [1833].

    Cote

    3P1954

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 440, s.d. [1833].
  • 4

    Matrice foncière, folio 441 à 840, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1955

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 441 à 840, s.d. [milieu XIXe].
  • 5
    Hays (Les).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

    79 medias

    Hays (Les).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M426

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 8-Canton de Chaussin
    • Hays (Les).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 6

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13481

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • H
    • HAYS (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 7
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    2 lots 128 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13481

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • H
    • HAYS (les)
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 8
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    173 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9212

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • H
    • HAYS (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 9

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1958

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 10
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    252 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9211

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • H
    • HAYS (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  • 11
    Matrice des propriétés bâties.

    44 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1957

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 12
    Tables décennales.

    2 lots 136 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1161

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  • 13
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    218 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9210

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • H
    • HAYS (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  • 14
    Tables décennales.

    2 lots 136 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1160

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  • 15
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    237 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8509

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • H
    • HAYS (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 16
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    301 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3766

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • H
    • HAYS (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 17
    Matrice des propriétés bâties.

    48 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1956

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 18
    Tables décennales.

    2 lots 157 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1159

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  • 19
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    391 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/4404

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • H
    • HAYS (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 20
    Tables décennales.

    2 lots 170 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1158

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.