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1

Pollutions viti-vinicoles- rapport de stage (1998)- contrat pour la réduction des pollutions par les exploitations viti-vinicoles du vignoble jurassien : original signé le 27/02/2001- pôle de compétence eau-environnement sur le programme de réduction des pollutions : réunion du 31/05/2001Utilisation des produits phytosanitaires- questionnaire aux maires (2001)- avis sur projet d'arrêté relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytosanitaires (2004)- PMOA (programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole) : réunion du conseil d'administration du 29/03/2001- arrêté préfectoral de la Haute-Saône du 21/04/2004 relatif au programme d'actions à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricoleHydrogéologues agréés en matière d'hygiène publique :- procès-verbal de la réunion du 02/02/1995- arrêtés préfectoraux de la région Franche-Comté n°96/085 du 03/07/1996 et n°01/215 du 29/03/2001 fixant la liste des hydrogéologues agréés
Cote
2286W104
 Date
1995-2004
 Lieu
Franche-Comté, région, Haute-Saône, département, Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Assainissement
  • Pollutions viti-vinicoles- rapport de stage (1998)-...
2

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Comité d'expansion économique de Haute-Saône : notes manuscrites. Comités d'expansion économique d'autres régions : - Bourgogne : compte-rendu d'activité. - Tarn : compte-rendu d'activité.Comités d'expansion économique d'autres département : coupures de presse, notes sur les comités d'expansion économique de Reims, du Doubs, de Haute-Marne.
Cote
1112W86
 Date
1974-1980
 Lieu
Haute-Saône, département, Bourgogne, province, Doubs, département, Tarn, département, Reims, commune, Haute-Marne, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...
3

Haute-Saône SALSA - histoire, patrimoine, généalogie
Cote
Per1449
 Date
2002-...
 Lieu
Haute-Saône, département
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1401-1500
  • Haute-Saône SALSA - histoire, patrimoine, généalogie
4

Annuaire du département de la Haute-Saône
Cote
Per368
 Date
1815-1910
 Lieu
Haute-Saône, département
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per301-400
  • Annuaire du département de la Haute-Saône
5

Notice des ouvrages imprimés offerts à la Société et déposés dans ses archives.
Cote
8oG341
 Date- Lieu
Haute-Saône, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG251-500
  • Notice des ouvrages imprimés offerts à la Société et...
6

Atlas pittoresque de la France. Recueil des vues géographiques et pittoresques de tous les Départements, accompagnées de notices géographiques et de légendes explicatives. Tome troisième : Oise - Yonne.
Cote
4oG2110/3
 Date- Lieu
Oise, département, Orne, département, Pas-de-Calais, département, Puy-de-Dôme, département, Pyrénées-Atlantiques, département, Hautes-Pyrénées, département, Pyrénées-Orientales, département, Rhône, département, Haute-Saône, département, Saône-et-Loire, département, Sarthe, département, Savoie, département, Haute-Savoie, département, Seine, ancien département, Hauts-de-Seine, département, Seine-Saint-Denis, département, Val-de-Marne, département, Seine-Maritime, département, Seine-et-Marne, département, Seine-et-Oise, ancien département, Yvelines, département, Essonne, département, Val-d'Oise, département, Deux-Sèvres, département, Somme, département, Tarn, département, Tarn-et-Garonne, département, Var, département, Vaucluse, département, Vendée, département, Vienne, département, Haute-Vienne, département, Vosges, département, Yonne, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG2001-2250
  • Atlas pittoresque de la France. Recueil des vues géographiques...
7

Historique des unités combattantes de la Résistance (1940 - 1944). Haute-Saône - Territoire de Belfort. 4 cartes cotées : 3 Fi 3290 à 3293
Cote
4oG1020
 Date- Lieu
Territoire de Belfort, département, Haute-Saône, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1001-1250
  • Historique des unités combattantes de la Résistance...
8

Service éducatif. La guerre de 1939-1940 et les débuts de l'occupation en Haute-Saône (septembre 1939 - septembre 1940).
Cote
4oG626
 Date- Lieu
Haute-Saône, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG501-750
  • Service éducatif. La guerre de 1939-1940 et les débuts...
9

Table alphabétique des mariages, du département de la Haute Saône de la période 1786-1790. L-Z.
Cote
4oG165/2
 Date- Lieu
Haute-Saône, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Table alphabétique des mariages, du département de...
10

Table alphabétique des mariages, du département de la Haute Saône de la période 1786-1790. A-K.
Cote
4oG165/1
 Date- Lieu
Haute-Saône, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Table alphabétique des mariages, du département de...
11

Recherches sur la toponymie de l'arrondissement de Lure (Haute-Saône) : linguistique historique, dialectologie, traces d'histoires.
Cote
8oF1902
 Date- Lieu
Haute-Saône, département, Lure, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1751-2000
  • Recherches sur la toponymie de l'arrondissement de...
12

Fontaines-lavoirs de Franche-Comté.
Cote
8oF1863
 Date- Lieu
Doubs, département, Jura, département, Haute-Saône, département, Territoire de Belfort, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1751-2000
  • Fontaines-lavoirs de Franche-Comté.
13

La Haute-Saône. Dictionnaire historique, topographique et statistique des communes du département, avec plans et dessins. Tome II.
Cote
8oF1856/2
 Date- Lieu
Haute-Saône, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1751-2000
  • La Haute-Saône. Dictionnaire historique, topographique...
14

La Haute-Saône. Dictionnaire historique, topographique et statistique des communes du département, avec plans et dessins. Tome I.
Cote
8oF1856/1
 Date- Lieu
Haute-Saône, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1751-2000
  • La Haute-Saône. Dictionnaire historique, topographique...
15

Galerie biographique du département de la Haute-Saône.
Cote
8oF1855
 Date- Lieu
Haute-Saône, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1751-2000
  • Galerie biographique du département de la Haute-Saône.
16

La route des communes. Haute-Saône.
Cote
8oF1627
 Date- Lieu
Haute-Saône, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • La route des communes. Haute-Saône.
17

Un village franc-comtois. Beaujeu dans vingt siècles d'histoire.
Cote
8oF1235
 Date- Lieu
Beaujeu, commune, Haute-Saône, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1001-1250
  • Un village franc-comtois. Beaujeu dans vingt siècles...
18

Bourgs et villages de Haute-Saône.
Cote
8oF1133
 Date- Lieu
Haute-Saône, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1001-1250
  • Bourgs et villages de Haute-Saône.
19

Mémorial du tricentenaire de la réunion de la Franche-Comté à la France (1678-1978).
Cote
8oF687
 Date- Lieu
Dole, commune, Haute-Saône, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF501-750
  • Mémorial du tricentenaire de la réunion de la Franche-Comté...
20

Les cantons de Saulx et Noroy-le-Bourg.
Cote
8oF648
 Date- Lieu
Haute-Saône, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF501-750
  • Les cantons de Saulx et Noroy-le-Bourg.