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Pollutions viti-vinicoles- rapport de stage (1998)- contrat pour la réduction des pollutions par les exploitations viti-vinicoles du vignoble jurassien : original signé le 27/02/2001- pôle de compétence eau-environnement sur le programme de réduction des pollutions : réunion du 31/05/2001Utilisation des produits phytosanitaires- questionnaire aux maires (2001)- avis sur projet d'arrêté relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytosanitaires (2004)- PMOA (programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole) : réunion du conseil d'administration du 29/03/2001- arrêté préfectoral de la Haute-Saône du 21/04/2004 relatif au programme d'actions à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricoleHydrogéologues agréés en matière d'hygiène publique :- procès-verbal de la réunion du 02/02/1995- arrêtés préfectoraux de la région Franche-Comté n°96/085 du 03/07/1996 et n°01/215 du 29/03/2001 fixant la liste des hydrogéologues agréés

2286W104

1995-2004

Franche-Comté, région, Haute-Saône, département, Jura, département

Haute-Saône SALSA - histoire, patrimoine, généalogie

Per1449

2002-...

Haute-Saône, département

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Comité d'expansion économique de Haute-Saône : notes manuscrites. Comités d'expansion économique d'autres régions : - Bourgogne : compte-rendu d'activité. - Tarn : compte-rendu d'activité.Comités d'expansion économique d'autres département : coupures de presse, notes sur les comités d'expansion économique de Reims, du Doubs, de Haute-Marne.

1112W86

1974-1980

Haute-Saône, département, Bourgogne, province, Doubs, département, Tarn, département, Reims, commune, Haute-Marne, département

Fournisseurs de charbon, houille et coke en France et à l'étranger

110J74

Entre le 1er janvier 1829 et le 31 décembre 1938

Rhône, département, Haute-Saône, département, Saône-et-Loire, département, Paris, commune, Seine-Maritime, département, Seine-et-Marne, département, Territoire-de-Belfort, département, Hauts-de-Seine, département, Seine-Saint-Denis, département, Belgique, pays, Suisse, pays

Quincaillerie et petit outillage

110J86

Entre le 1er janvier 1842 et le 31 décembre 1937

Aisne, département, Ardennes, département, Ariège, département, Cantal, département, Charente, département, Côte-d'Or, département, Doubs, département, Gard, département, Isère, département, Jura, département, Loire, département, Maine-et-Loire, département, Nord, département, Oise, département, Rhône, département, Haute-Saône, département, Paris, commune, Somme, département, Vosges, département, Val-de-Marne, département

Fournisseurs de minerai de fer en France et en Belgique

110J75

Entre le 1er janvier 1837 et le 31 décembre 1934

Cher, département, Côte-d'Or, département, Jura, département, Loire, département, Meurthe-et-Moselle, département, Nord, département, Pas-de-Calais, département, Haute-Saône, département, Seine-et-Marne, département, Belgique, pays

Chiffonniers et récupérateurs de métaux et vieilles fontes en France et en Suisse

110J80

Entre le 1er janvier 1848 et le 31 décembre 1934

Ain, département, Côte-d'Or, département, Doubs, département, Drôme, département, Eure, département, Jura, département, Loire, département, Loire-Atlantique, département, Rhône, département, Haute-Saône, département, Saône-et-Loire, département, Paris, commune, Vosges, département, Suisse, pays, Lausanne, localité étrangère

Fournisseurs d'aciers et autres métaux ferreux en France et en Belgique

110J79

1844-1934

Rhône, département, Haute-Saône, département, Saône-et-Loire, département, Paris, commune, Vosges, département, Territoire-et-Belfort, département, Belgique, pays, Bruxelles, localité étrangère

Fournisseurs de matériaux de bâtiments et travaux publics

110J88

Entre le 1er janvier 1888 et le 31 décembre 1934

Ardennes, département, Doubs, département, Isère, département, Jura, département, Nord, département, Rhône, département, Haute-Saône, département, Saône-et-Loire, département, Savoie, département, Paris, commune

Clients dont le nom commence par S.

110J678

1842-1934

Puy-de-Dôme, département, Bône, localité étrangère, Algérie, pays, Saône-et-Loire, département, Ain, département, Locle (Le), localité étrangère, Allier, département, Bouches-du-Rhône (Les), département, Paris, commune, Jura, département, Drôme, département, Nièvre, département, Cossonay, localité étrangère, Lausanne, localité étrangère, Suisse, pays, Genève, localité étrangère, Marne, département, Loire, département, Haute-Saône, département, Yonne, département, Rhône, département, Haute-Garonne, département, Côte-d'Or, département, Isère, département, Tianet, localité étrangère, Haute-Savoie, département, Delémont, localité étrangère, Hauts-de-Seine, département, Chaux-de-Fonds (La), localité étrangère

Clients dont le nom commence par V, W et Z.

110J681

1848-1931

Bouches-du-Rhône (Les), département, Jura, département, Isère, département, Doubs, département, Ain, département, Alpes-Maritimes, département, Rhône, département, Nièvre, département, Allier, département, Haute-Savoie, département, Haute-Saône, département, Saône-et-Loire, département, Puy-de-Dôme, département, Montreux, localité étrangère, Paris, commune, Territoire-de-Belfort, département, Meurthe-et-Moselle, département, Nyon, localité étrangère, Aigle, localité étrangère, Suisse, pays

Clients dont le nom commence par F.

110J663

1830-1931

Jura, département, Côte-d'Or, département, Saône-et-Loire, département, Isère, département, Vosges, département, Haute-Saône, département, Ain, département, Bouches-du-Rhône, département, Florence, localité étrangère, Rhône, département, Italie, pays, Constantine, localité étrangère, Algérie, pays, Doubs, département, Loire, département, Genève, localité étrangère, Suisse, pays, Turin, localité étrangère, Allier, département, Lausanne, localité étrangère, Naples, localité étrangère, Nièvre, département, Aube, département

Retenue d'eau, rivière et lavoir en Haute-Saône.

69Fi/229

Haute-Saône, département

Rivière en Haute-Saône.

69Fi/228

Haute-Saône, département

Reproduction d'une vue du château de Ray-sur-Saône..

69Fi/3591

Haute-Saône, département, Ray-sur-Saône, commune

Reproduction d'une vue des ruines du vieux château de Colombier.

69Fi/3590

Haute-Saône, département, Colombier, commune

Clients dont le nom commence par M.

110J670

1817-1930

Sion, localité étrangère, Jura, département, Rhône, département, Suisse, pays, Hérault, département, Allier, département, Côte-d'Or, département, Genève, localité étrangère, Ain, département, Lot, département, Saône-et-Loire, département, Haute-Saône, département, Vosges, département, Paris, commune, Locle (Le), localité étrangère, Meurthe-et-Moselle, département, Gard, département, Doubs, département, Bulle, localité étrangère, Montreux, localité étrangère, Alpes-de-Haute-Provence, département, Seine-Saint-Denis, département, Meuse, département

Clients dont le nom commence par M.

110J671

1823-1930

Haute-Saône, département, Puy-de-Dôme, département, Meuse, département, Isère, département, Ain, département, Haute-Savoie, département, Saône-et-Loire, département, Jura, département, Côte-d'Or, département, Alpes-Maritimes, département, Lausanne, localité étrangère, Ardèche, département, Suisse, pays, Orbe, localité étrangère, Haute-Loire, département, Allier, département, Rhône, département

Reproduction d'une vue du château de la Roche à Colombier.

69Fi/3589

Haute-Saône, département, Colombier, commune

Sables et briques réfractaires en France et en Belgique

110J82

Entre le 1er janvier 1888 et le 31 décembre 1930

Aube, département, Côte-d'Or, département, Jura, département, Loire, département, Marne, département, Rhône, département, Haute-Saône, département, Paris, commune, Seine-et-Marne, département, Vaucluse, département, Val-de-Marne, département, Belgique, pays