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Pollutions viti-vinicoles- rapport de stage (1998)- contrat pour la réduction des pollutions par les exploitations viti-vinicoles du vignoble jurassien : original signé le 27/02/2001- pôle de compétence eau-environnement sur le programme de réduction des pollutions : réunion du 31/05/2001Utilisation des produits phytosanitaires- questionnaire aux maires (2001)- avis sur projet d'arrêté relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytosanitaires (2004)- PMOA (programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole) : réunion du conseil d'administration du 29/03/2001- arrêté préfectoral de la Haute-Saône du 21/04/2004 relatif au programme d'actions à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricoleHydrogéologues agréés en matière d'hygiène publique :- procès-verbal de la réunion du 02/02/1995- arrêtés préfectoraux de la région Franche-Comté n°96/085 du 03/07/1996 et n°01/215 du 29/03/2001 fixant la liste des hydrogéologues agréés

Date

1995-2004

Cote

2286W104

2

Haute-Saône SALSA - histoire, patrimoine, généalogie

Date

2002-...

Cote

Per1449

3

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Comité d'expansion économique de Haute-Saône : notes manuscrites. Comités d'expansion économique d'autres régions : - Bourgogne : compte-rendu d'activité. - Tarn : compte-rendu d'activité.Comités d'expansion économique d'autres département : coupures de presse, notes sur les comités d'expansion économique de Reims, du Doubs, de Haute-Marne.

Date

1974-1980

Cote

1112W86

4
Fournisseurs de charbon, houille et coke en France et à l'étranger

1 media

Fournisseurs de charbon, houille et coke en France et à l'étranger

Date

Entre le 1er janvier 1829 et le 31 décembre 1938

Cote

110J74

5
Quincaillerie et petit outillage

1 media

Quincaillerie et petit outillage

Date

Entre le 1er janvier 1842 et le 31 décembre 1937

Cote

110J86

6
Fournisseurs de minerai de fer en France et en Belgique

1 media

Fournisseurs de minerai de fer en France et en Belgique

Date

Entre le 1er janvier 1837 et le 31 décembre 1934

Cote

110J75

7
Chiffonniers et récupérateurs de métaux et vieilles fontes en France et en Suisse

1 media

Chiffonniers et récupérateurs de métaux et vieilles fontes en France et en Suisse

Date

Entre le 1er janvier 1848 et le 31 décembre 1934

Cote

110J80

8
Fournisseurs d'aciers et autres métaux ferreux en France et en Belgique

1 media

Fournisseurs d'aciers et autres métaux ferreux en France et en Belgique

Date

1844-1934

Cote

110J79

9
Fournisseurs de matériaux de bâtiments et travaux publics

1 media

Fournisseurs de matériaux de bâtiments et travaux publics

Date

Entre le 1er janvier 1888 et le 31 décembre 1934

Cote

110J88

10
Clients dont le nom commence par S.

1 media

Clients dont le nom commence par S.

Date

1842-1934

Cote

110J678

11
Clients dont le nom commence par V, W et Z.

1 media

Clients dont le nom commence par V, W et Z.

Date

1848-1931

Cote

110J681

12
Clients dont le nom commence par F.

1 media

Clients dont le nom commence par F.

Date

1830-1931

Cote

110J663

13
Retenue d'eau, rivière et lavoir en Haute-Saône.

1 media

Retenue d'eau, rivière et lavoir en Haute-Saône.

Date

-

Cote

69Fi/229

14
Rivière en Haute-Saône.

1 media

Rivière en Haute-Saône.

Date

-

Cote

69Fi/228

15
Reproduction d'une vue du château de Ray-sur-Saône..

1 media

Reproduction d'une vue du château de Ray-sur-Saône..

Date

-

Cote

69Fi/3591

16
Reproduction d'une vue des ruines du vieux château de Colombier.

1 media

Reproduction d'une vue des ruines du vieux château de Colombier.

Date

-

Cote

69Fi/3590

17
Clients dont le nom commence par M.

1 media

Clients dont le nom commence par M.

Date

1817-1930

Cote

110J670

18
Clients dont le nom commence par M.

1 media

Clients dont le nom commence par M.

Date

1823-1930

Cote

110J671

19
Reproduction d'une vue du château de la Roche à Colombier.

1 media

Reproduction d'une vue du château de la Roche à Colombier.

Date

-

Cote

69Fi/3589

20
Sables et briques réfractaires en France et en Belgique

1 media

Sables et briques réfractaires en France et en Belgique

Date

Entre le 1er janvier 1888 et le 31 décembre 1930

Cote

110J82