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  • 1

    Canton de Saint Amour- Commune de Graye et Charnay: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité

    Date

    1937-1943

    Cote

    305W6

    • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

    • Canton de Saint Amour- Commune de Graye et Charnay:...

    Producteur :

    Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale, Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  • 2

    Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux et Loisia (tome 1)

    Date

    1827-1828

    Cote

    3Pplan6755

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Amour
    • Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna,...
  • 3
    Graye-et-Charnay, section C, Graye, feuille 3.géomètre : Chaunet fils

    1 media

    Graye-et-Charnay, section C, Graye, feuille 3.géomètre : Chaunet fils

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan2810

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Graye-et-Charnay, section C, Graye, feuille 3.géomètre...
  • 4
    Graye-et-Charnay, section C, Graye, feuille 2.géomètre : Chaunet fils

    1 media

    Graye-et-Charnay, section C, Graye, feuille 2.géomètre : Chaunet fils

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan2809

    • Contexte : Cadastre

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    • Graye-et-Charnay, section C, Graye, feuille 2.géomètre...
  • 5
    Graye-et-Charnay, section C, Graye, feuille 1.géomètre : Chaunet fils

    1 media

    Graye-et-Charnay, section C, Graye, feuille 1.géomètre : Chaunet fils

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan2808

    • Contexte : Cadastre

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  • 6
    Graye-et-Charnay, section B, Charnay, feuille 3.géomètre : Jannin

    1 media

    Graye-et-Charnay, section B, Charnay, feuille 3.géomètre : Jannin

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan2807

    • Contexte : Cadastre

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  • 7
    Graye-et-Charnay, section B, Charnay, feuille 2.géomètre : Jannin

    1 media

    Graye-et-Charnay, section B, Charnay, feuille 2.géomètre : Jannin

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan2806

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  • 8
    Graye-et-Charnay, section B, Charnay, feuille 1.géomètre : Jannin

    1 media

    Graye-et-Charnay, section B, Charnay, feuille 1.géomètre : Jannin

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan2805

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  • 9
    Graye-et-Charnay, section A, l'Amande, feuille 5.géomètre : Berthet

    1 media

    Graye-et-Charnay, section A, l'Amande, feuille 5.géomètre : Berthet

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan2804

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  • 10
    Graye-et-Charnay, section A, l'Amande, feuille 4.géomètre : Berthet

    1 media

    Graye-et-Charnay, section A, l'Amande, feuille 4.géomètre : Berthet

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan2803

    • Contexte : Cadastre

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  • 11
    Graye-et-Charnay, section A, l'Amande, feuille 3.géomètre : Berthet

    1 media

    Graye-et-Charnay, section A, l'Amande, feuille 3.géomètre : Berthet

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan2802

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Graye-et-Charnay
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    • Graye-et-Charnay, section A, l'Amande, feuille 3.géomètre...
  • 12
    Graye-et-Charnay, section A, l'Amande, feuille 2.géomètre : Berthet

    1 media

    Graye-et-Charnay, section A, l'Amande, feuille 2.géomètre : Berthet

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan2801

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Graye-et-Charnay
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    • Graye-et-Charnay, section A, l'Amande, feuille 2.géomètre...
  • 13
    Graye-et-Charnay, section A, l'Amande, feuille 1.géomètre : Berthet

    1 media

    Graye-et-Charnay, section A, l'Amande, feuille 1.géomètre : Berthet

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan2800

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Graye-et-Charnay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Graye-et-Charnay, section A, l'Amande, feuille 1.géomètre...
  • 14
    Graye-et-Charnay, tableau d'assemblage.géomètre : Jannin et Chaunet

    1 media

    Graye-et-Charnay, tableau d'assemblage.géomètre : Jannin et Chaunet

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan2799

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Graye-et-Charnay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Graye-et-Charnay, tableau d'assemblage.géomètre : Jannin...
  • 15

    Graye-et-Charnay - bulletin municipal

    Date

    2009

    Cote

    Per1653

    • Contexte : Périodiques

    • Per1601-1700
    • Graye-et-Charnay - bulletin municipal
  • 16

    Matrice des propriétés non bâties, case 497 à 799.

    Date

    1914

    Cote

    3P1927

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Graye-et-Charnay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 497 à 799.
  • 17

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 496.

    Date

    1913

    Cote

    3P1926

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Graye-et-Charnay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 496.
  • 18
    Matrice des propriétés bâties.

    35 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1925

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Graye-et-Charnay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 19
    Matrice des propriétés bâties.

    44 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1924

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre G
    • Graye-et-Charnay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 20

    Matrice foncière, folio 461 à 919, s.d.

    Cote

    3P1923

    • Contexte : Cadastre

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    • Graye-et-Charnay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 461 à 919, s.d.