Grande-Rivière, commune - Recherche

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1

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

190 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 29 juillet 1766 et le 25 décembre 1791

Cote

5E185/GG13

2

Naissances, publications de mariage an III-1812.

365 medias

Naissances, publications de mariage an III-1812.

Date

1794-1812

Cote

3E/4331

3

Biens communaux.- Partage des communaux (loi du 10 juin 1793) : plan parcellaire des lots à partager, an 5.

1 media

Biens communaux.- Partage des communaux (loi du 10 juin 1793) : plan parcellaire des lots à partager, an 5.

Date

1796-1797

Cote

5E185plan8

4

Biens communaux.- Partage des communaux (loi du 10 juin 1793) : plan parcellaire des lots à partager, an 5.

1 media

Biens communaux.- Partage des communaux (loi du 10 juin 1793) : plan parcellaire des lots à partager, an 5.

Date

1796-1797

Cote

5E185plan1

5

Grande-Rivière, section D, les Cocus, feuille 4.géomètre : Paget

1 media

Grande-Rivière, section D, les Cocus, feuille 4.géomètre : Paget

Date

1833

Cote

3Pplan2763

6

Biens communaux.- Partage des communaux (loi du 10 juin 1793) : plan parcellaire des lots à partager, an 5.

1 media

Biens communaux.- Partage des communaux (loi du 10 juin 1793) : plan parcellaire des lots à partager, an 5.

Date

1796-1797

Cote

5E185plan3

7

Mariages, décès.

297 medias

Mariages, décès.

Date

1853-1871

Cote

3E/4340

8

Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/11

9

Baptêmes 18 janvier 1714-20 mars 1725, sépultures 13 janvier 1714-13 février 1725.

48 medias

Baptêmes 18 janvier 1714-20 mars 1725, sépultures 13 janvier 1714-13 février 1725.

Date

1714-1725

Cote

5E185/GG7

10

Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/26

11

Grande-Rivière, section A, les Chauvins, feuille 2.géomètre : Bénier père

1 media

Grande-Rivière, section A, les Chauvins, feuille 2.géomètre : Bénier père

Date

1833

Cote

3Pplan2751

12

Tables décennales.

2 lots 100 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1363

13

Baptêmes 1599-1618, mariages 1606-1617.

99 medias

Baptêmes 1599-1618, mariages 1606-1617.

Date

1599-1618

Cote

5E185/GG1

14

Tables décennales.

2 lots 144 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1359

15

Naissances, publications de mariage.

285 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1872-1891

Cote

3E/7941

16

Grande-Rivière.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

83 medias

Grande-Rivière.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M816

17

Grande-Rivière, section G, les Cernois, feuille 4.géomètre : Berthet

1 media

Grande-Rivière, section G, les Cernois, feuille 4.géomètre : Berthet

Date

1833

Cote

3Pplan2778

18

Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/29

19

Tables décennales.

2 lots 172 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1356

20

Tables décennales.

2 lots 97 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1364

21

Baptêmes 1652-février 1667, mariages 1652-1667.

122 medias

Baptêmes 1652-février 1667, mariages 1652-1667.

Date

1652-1667

Cote

5E185/GG3

22

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

23

Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/17

24

Matrice foncière, folio 1 à 660.

Date

1835

Cote

3P1902

25

Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

2 lots 145 medias

Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/13012

26

Lac de l'Abbaye

1 media

Lac de l'Abbaye

Date

sd

Cote

39Fi3386

27

27 medias

Baptêmes.

Date

Entre août 1621 et décembre 1629

Cote

5E185/GG2

28

Naissances, publications de mariage.

471 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/4332

29

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

30

Mariages, décès.

307 medias

Mariages, décès.

Date

1872-1891

Cote

3E/7942

31

Registre d'arpentement.

Date

1745

Cote

5E185/2

32

Grande-Rivière, section F, les Combes, feuille 4.géomètre : Bénier père

1 media

Grande-Rivière, section F, les Combes, feuille 4.géomètre : Bénier père

Date

1833

Cote

3Pplan2774

33

Grande-Rivière, section A, les Chauvins, feuille 4.géomètre : Bénier fils

1 media

Grande-Rivière, section A, les Chauvins, feuille 4.géomètre : Bénier fils

Date

1833

Cote

3Pplan2753

34

Tables décennales.

2 lots 144 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1358

35

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

49 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 17 mai 1763 et le 29 juillet 1766

Cote

5E185/GG12

36

Grande-Rivière, section C, les Faivres, feuille 3.géomètre : Paget

1 media

Grande-Rivière, section C, les Faivres, feuille 3.géomètre : Paget

Date

1833

Cote

3Pplan2759

37

Terre et gens du Jura. Le Grandvaux.

Date

-

Cote

8oF1015

38

176 medias

Décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/4339

39

Matrice des propriétés bâties.

62 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1904

40

Grande-Rivière, section G, les Cernois, feuille 3.géomètre : Berthet

1 media

Grande-Rivière, section G, les Cernois, feuille 3.géomètre : Berthet

Date

1833

Cote

3Pplan2777

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