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1

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

2

Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle des Bois et de Bellefontaine les Mortes" (25/39)- dossier descriptif du site- désignation du préfet 25 coordonnateur : arrêté ministériel du 17/09/2008Site "la Combe du lac"- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Massif du Risoux et Forêt du Massacre)- lettre du préfet en date du 04/04/2005 rendant le site opérationnel- arrêté ministériel de désignation en ZSC : 27/05/2009Site "Tourbière de la Combe du Grand Essart"- dossier descriptif du site- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Vallées et Côtes de la Bienne)- site opérationnel : lettre du 01/12/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Grandvaux"- dossier descriptif du site- site opérationnelle : lettre du 27/07/2009Site "Combe du Nanchez"- site opérationnel : 08/12/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- site opérationnel : lettre du 25/06/2008- désignation du préfet 39 comme coordonnateur : arrêté ministériel du 04/08/2008 d'activité (09/12/2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Forêt de Chaux" (directive Oiseaux)- désignation préfet 39 coordonnateur : lettre du 26/07/2005- désignation en ZPS (zone de protection spéciale) : 25/04/2006

Date

1999-2009

Cote

2286W29

3

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1976-1979

Cote

1714W44

4

Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/31

5

Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/30

6

Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/29

7

Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/28

8

Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/27

9

Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/26

10

Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/25

11

Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/24

12

Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/23

13

Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/22

14

Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/21

15

Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/20

16

Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/19

17

Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/18

18

Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/17

19

Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/16

20

Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/15