Filtrer les résultats
Multimédias
  • 113
  • 47
  • 1
Période
  • 2
  • 10
  • 39
  • 94
  • 21
  • 3
Lieux
  • 160
  • 15
  • 15
  • 15
  • 14
Afficher plus
Typologies
  • 32
  • 20
  • 17
  • 14
  • 3
Afficher plus

  • sur 8
160 résultats

Résultats de la recherche

1
Jura - Environ de Saint-Laurent en Grandvaux - Lac de l'Abbaye.

1 media

Jura - Environ de Saint-Laurent en Grandvaux - Lac de l'Abbaye.

Date

1ère moitié du XXIe s.

Cote

7Fi2192

2

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

3

Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle des Bois et de Bellefontaine les Mortes" (25/39)- dossier descriptif du site- désignation du préfet 25 coordonnateur : arrêté ministériel du 17/09/2008Site "la Combe du lac"- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Massif du Risoux et Forêt du Massacre)- lettre du préfet en date du 04/04/2005 rendant le site opérationnel- arrêté ministériel de désignation en ZSC : 27/05/2009Site "Tourbière de la Combe du Grand Essart"- dossier descriptif du site- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Vallées et Côtes de la Bienne)- site opérationnel : lettre du 01/12/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Grandvaux"- dossier descriptif du site- site opérationnelle : lettre du 27/07/2009Site "Combe du Nanchez"- site opérationnel : 08/12/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- site opérationnel : lettre du 25/06/2008- désignation du préfet 39 comme coordonnateur : arrêté ministériel du 04/08/2008 d'activité (09/12/2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Forêt de Chaux" (directive Oiseaux)- désignation préfet 39 coordonnateur : lettre du 26/07/2005- désignation en ZPS (zone de protection spéciale) : 25/04/2006

Date

1999-2009

Cote

2286W29

4

Grande Rivière infos

Date

1996

Cote

Per1081

5

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1976-1979

Cote

1714W44

6
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

2 lots 215 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14628

7

Matrice foncière, folio 661 à 1320, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P1903

8
Grande-Rivière.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

83 medias

Grande-Rivière.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M816

9

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 1015.

Date

1935

Cote

3P1907

10
Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

2 lots 145 medias

Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/13012

11
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

2 lots 321 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

1923-1932

Cote

3E/13109

12

Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/13012

13

Tableaux de la population, s.d. et 1826. Etats nominatifs, 1846-1886 ; listes nominatives, 1891-1926. Mouvement de la population, 1889-1903. Dénombrement, 1881-1926. Classement par professions et classement spécial des étrangers, 1891.

Date

1826-1926

Cote

5E185/9

14
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

15
Naissances, publications de mariage.

69 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10045

16
Mariages, décès.

100 medias

Mariages, décès.

Date

1913-1922

Cote

3E/10046

17

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1914

Cote

3P1906

18
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

214 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10044

19
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

2 lots 491 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

Date

1903-1912

Cote

3E/11046

20
Matrice des propriétés bâties.

53 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1905