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1

Charcia, Charchilla, Châtel-de-Joux, Coyron, Crenans, Crozets (les), Etival, Grand-Châtel, Jeurre et Lect (tome 1)

Date

1833-1834

Cote

3Pplan6705

2
Jeurre et Grand-Châtel, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Jeurre et Grand-Châtel, canton de Moirans, terminés sur le terrein le 31 mai et le 3 juin 1834.Date : mai-juin 1834 ; géomètre : Rosset et Jannin ; échelle : 1/10000 ; dimension : 64,5 X 104,5 cm.

1 media

Jeurre et Grand-Châtel, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Jeurre et Grand-Châtel, canton de Moirans, terminés sur le terrein le 31 mai et le 3 juin 1834.Date : mai-juin 1834 ; géomètre : Rosset et Jannin ; échelle : 1/10000 ; dimension : 64,5 X 104,5 cm.

Date

1834

Cote

3Pplan6572

3
Grand-Châtel, section B, la Fin, feuille 3.géomètre : Rosset aîné

1 media

Grand-Châtel, section B, la Fin, feuille 3.géomètre : Rosset aîné

Date

1834

Cote

3Pplan2749

4
Grand-Châtel, section B, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset aîné

1 media

Grand-Châtel, section B, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset aîné

Date

1834

Cote

3Pplan2748

5
Grand-Châtel, section B, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset aîné

1 media

Grand-Châtel, section B, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset aîné

Date

1834

Cote

3Pplan2747

6
Grand-Châtel, section A, les Tros, feuille 3.géomètre : Rosset fils

1 media

Grand-Châtel, section A, les Tros, feuille 3.géomètre : Rosset fils

Date

1834

Cote

3Pplan2746

7
Grand-Châtel, section A, les Tros, feuille 2.géomètre : Rosset fils

1 media

Grand-Châtel, section A, les Tros, feuille 2.géomètre : Rosset fils

Date

1834

Cote

3Pplan2745

8
Grand-Châtel, section A, les Tros, feuille 1.géomètre : [Rosset fils?]

1 media

Grand-Châtel, section A, les Tros, feuille 1.géomètre : [Rosset fils?]

Date

1834

Cote

3Pplan2744

9

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1899

10
Matrice des propriétés bâties.

17 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1898

11
Matrice des propriétés bâties.

16 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1897

12

Matrice foncière.

Date

1835

Cote

3P1896

13
Etat de sections.

72 medias

Etat de sections.

Date

1835

Cote

3P1895

14
Grand-Châtel.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

39 medias

Grand-Châtel.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M578

15
Tableaux nominatifs des habitants des Crozets (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Douvres (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Epercy (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Etival (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Garde-Chemin (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Grand-Châtel (1807, 2 ex. pour 1809, 1811, 1812, 1813), Grand-Serve (1807, 1809, 1811, 1812, 1813), Grand-Villard (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).

152 medias

Tableaux nominatifs des habitants des Crozets (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Douvres (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Epercy (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Etival (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Garde-Chemin (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Grand-Châtel (1807, 2 ex. pour 1809, 1811, 1812, 1813), Grand-Serve (1807, 1809, 1811, 1812, 1813), Grand-Villard (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).

Date

1807-1813

Cote

6M220

16
Résultats généraux, 1856, 1866, 1876, 1886. Listes nominatives, 1846, 1856, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886.

47 medias

Résultats généraux, 1856, 1866, 1876, 1886. Listes nominatives, 1846, 1856, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886.

Date

1846-1886

Cote

5E644/4

17
Bulletins individuels, feuilles de ménage et bordereaux de la maison.

92 medias

Bulletins individuels, feuilles de ménage et bordereaux de la maison.

Date

1891

Cote

5E644/3

18
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

2 lots 215 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14628

19
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

2 lots 321 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

1923-1932

Cote

3E/13109

20
Naissances, mariages, décès.

2 lots 56 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11700