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Résultats de la recherche

1

Gizia - bulletin municipal

Date

1977-2006

Cote

Per1654

2

Réunion du 17/02/2004 - dossiers examinés :- Travaux routiers dans le site classé des 7 lacs- Plan de gestion de la forêt de la Chaux du Dombief- Classement du vignoble de Château-Chalon- Mise en place d'un groupe de travail restreint pour examiner les dossiers de com des sites- Demande de certificat de capacité pour l'élevage de bisons- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons d'aquarium- Demande de certificat de capacité pour l'élevage de reptiles et d'amphibiens et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement

Date

2004

Cote

2286W6

3

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1984-1987

Cote

1714W34

4

Listes des électeurs au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1898 ; aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 1946-1956.

Date

1884-1956

Cote

5E527/68

5

Plébiscite, 1870. Elections au Sénat, 1876-1897 ; législatives, 1869-1906 ; au conseil d'arrondissement, 1870-1898 ; au conseil général, 1867-1895 et 1955 ; au conseil municipal, 1860-1900. Nominations et démission de maire, d'adjoint et de conseillers municipaux, 1821, 1870 et 1873.

Date

1821-1955

Cote

5E527/67

6
Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.

1 media

Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.

Date

1950

Cote

7Fi2167

7

Registres de culture. - Nationalité et activités des exploitants ; composition des exploitations ; terres labourables ; superficies et récoltes de céréales ; cheptel ; machinisme agricole, 1942 et 1945-1948.

Date

1942-1948

Cote

5E527/45

8

Livres de détail des recettes et des dépenses (un an sur cinq, lacunes).

Date

1920-1948

Cote

5E527/75

9

Caisse des écoles. - Nouvelle instauration : délibération du 10 août 1941. Statuts, nomination de membres, 1941-1942. Listes nominatives des cotisants, 1942-1944. Cahier de comptes, 1941-1946.

Date

1941-1946

Cote

5E527/100

10

Déclarations de récolte de vin, 1912-1933. Relevés de déclarations de récolte et de stock de vin, 1945-1946.

Date

1912-1946

Cote

5E527/51

11

Statistique agricole. - Renseignements sur les récoltes, 1871-1877 ; questionnaires, 1873 ; état communal de statistique agricole, 1946.

Date

1871-1946

Cote

5E527/44

12

Registres de culture. Composition des exploitations, terres labourables ; cultures fourragères, troupeau et basse-cour ; machines et cheptel.

Date

1942-1944

Cote

5E527/49

13

Déclarations de battage des céréales.

Date

1943

Cote

5E527/50

14

Appropriation d'un groupe scolaire, 1901-1907. Locations du local vacant de l'ex-école, 1925. Acquisitions du mobilier scolaire, 1834, et du personnel enseignant, 1867-1868. Prêts de tables d'écoliers pour l'école du hameau du Chanelet, 1935-1942.

Date

1867-1942

Cote

5E527/81

15
Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

2 lots 371 medias

Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

Date

1933-1942

Cote

3E/12730

16

Questionnaires de statistiques agricoles annuelles, 1900-1941.

Date

1900-1941

Cote

5E527/48

17

Recherche d'un terrain de sport.

Date

1941

Cote

5E527/101

18

Matrice foncière, folio 501 à 995, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P1884

19

Budgets et chapitres additionnels

Date

1900-1940

Cote

5E527/72

20

Protection des enfants du premier âge. - Déclarations des parents ou ayants droit, 1901-1912 ; des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1894-1940.

Date

1894-1940

Cote

5E527/96