Gigny, commune - Recherche

1
Jura - chemins monastiques - expositions - sites - concerts

Date

2009-...

Cote

Per1678
- Contexte : Périodiques
- Per1601-1700
- Jura - chemins monastiques - expositions - sites -...
2
Années scolaires 1999-2000 à 2007-2008 (quatorze cahiers).

Date

1999-2008

Cote

2005W44/2
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Gigny
- Registres d'appel journalier.
- Années scolaires 1999-2000 à 2007-2008 (quatorze cahiers).
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
3
Gigny-sur-Suran - bulletin municipal

Date

2001-2008

Cote

Per1454
- Contexte : Périodiques
- Per1401-1500
- Gigny-sur-Suran - bulletin municipal
4
Cahiers Bernon (Les) - Gigny, études et images du patrimoine

Date

2005-...

Cote

Per1624
- Contexte : Périodiques
- Per1601-1700
- Cahiers Bernon (Les) - Gigny, études et images du patrimoine
5
Chasse :Réglementation des ACCAContentieux au sein des ACCA (1995/2008) + conflits divers (1992/2002)Audiences du maire de Gevingey (21/03/1997) et du maire de Gigny (07/11/2003)Chasse au volSuivi de la population de lièvres - utilisation de sources lumineuses (1995)

Date

1995-2003

Cote

2286W51
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- BIODIVERSITE
- Chasse
- Chasse :Réglementation des ACCAContentieux au sein...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
6
Années scolaires 1988-1989 à 1998-1999 (quinze cahiers).

Date

1988-1999

Cote

2005W44/1
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Gigny
- Registres d'appel journalier.
- Années scolaires 1988-1989 à 1998-1999 (quinze cahiers).
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
7
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Saint-Julien - sans date.

Date

s.d.

Cote

5E433/35
- Contexte : Archives communales déposées : GIGNY
- Archives postérieures à 1790
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre.- Autres impositions.
- Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines...
8
Registre de délibérations.

Date

1923-1989

Cote

5E433/89
- Contexte : Archives communales déposées : GIGNY
- Archives postérieures à 1790
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- Registre de délibérations.
9
Echo de la Petite Montagne (L')

Date

1982-...

Cote

Per278
- Contexte : Périodiques
- Per201-300
- Echo de la Petite Montagne (L')
10
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Saint-Julien, commune de Gigny : notes (1981) ; demande d'aide à l'industrialisation (1981), courrier (1979-1980).

Date

1979-1981

Cote

1112W111
- Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
- Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...
Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
11
Bascule publique : reçus, 1933-1934 et 1961-1964.

Date

1933-1964

Cote

5E433/54
- Contexte : Archives communales déposées : GIGNY
- Archives postérieures à 1790
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes de gestion
- Bascule publique : reçus, 1933-1934 et 1961-1964.
12
Rôles d'impositions des contributions directes, 1900-1956. Taxe municipale sur les chiens, 1860-1900 ; registre, 1855-1876.

Date

1855-1956

Cote

5E433/31
- Contexte : Archives communales déposées : GIGNY
- Archives postérieures à 1790
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre.- Autres impositions.
- Rôles d'impositions
- Rôles d'impositions des contributions directes, 1900-1956....
13
Listes des électeurs politiques et municipaux, 1834 et 1850-1928 ; pour l'appel des votants, 1855-1929. Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1920-1932 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1919-1928. Listes des jurés, 1791 et 1871-1955. Incapacité électorale par suite de condamnations, 1865.

Date

1791-1955

Cote

5E433/44
- Contexte : Archives communales déposées : GIGNY
- Archives postérieures à 1790
- Elections et personnel (série K)
- Listes électorales
- Listes des électeurs politiques et municipaux, 1834...
14
Commission administrative : nominations des membres, 1843-1912. Délibération au sujet de la requête concernant les revenus de la charité et des pauvres, 1792. Baux des biens du bureau de bienfaisance, 1841-1954. Aliénations d'immeubles appartenant au bureau de bienfaisance, 1878-1891 ; plan parcellaire, 1880. Enfants assistés, 1864-1874. Indigents, 1824-1892. Aliénés, 1872. Legs, 1859-1881.

Date

1792-1954

Cote

5E433/75
- Contexte : Archives communales déposées : GIGNY
- Archives postérieures à 1790
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- Commission administrative : nominations des membres,...
15
Baux communaux, 1792-1954. Aliénations de communaux, 1840-1935. Anticipations sur les communaux, 1790-1845. Adjudication de travaux pour la construction d'une salle d'étude, 1836. Acquisitions d'un chalet communal, 1895. Délimitation du territoire de Gigny et du Villard, 1791-1792. Délimitation du territoire de Gigny et de Croupet, 1791.

Date

1790-1954

Cote

5E433/78
- Contexte : Archives communales déposées : GIGNY
- Archives postérieures à 1790
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Baux communaux, 1792-1954. Aliénations de communaux,...
16
Foires et marchés. Création d'une nouvelle foire, 1893. Baux du champ de foire, 1929-1951 ; de la halle, an VIII-1840. Réparations de la halle, an XIV-1812.

Date

1799-1951

Cote

5E433/37
- Contexte : Archives communales déposées : GIGNY
- Archives postérieures à 1790
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Subsistances
- Foires et marchés. Création d'une nouvelle foire, 1893....
17
Déclarations de récolte de blé et de seigle.

Date

1948

Cote

5E433/66
- Contexte : Archives communales déposées : GIGNY
- Archives postérieures à 1790
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Déclarations de récolte de blé et de seigle.
18
Bordereau de production de blé.

Date

1947-1948

Cote

5E433/65
- Contexte : Archives communales déposées : GIGNY
- Archives postérieures à 1790
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Bordereau de production de blé.
19
Impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole : réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle.

Date

1947-1948

Cote

5E433/67
- Contexte : Archives communales déposées : GIGNY
- Archives postérieures à 1790
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole...
20
Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1946 et 1975. Mouvement de la population, 1889-1900. Dénombrement : tableaux, 1858-1896 ; population classée par professions, 1891 ; états récapitulatifs sommaires, 1881-1891 ; état récapitulatif, 1872.

Date

1836-1946

Cote

5E433/36
- Contexte : Archives communales déposées : GIGNY
- Archives postérieures à 1790
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Population
- Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1946...

Résultats de la recherche

Jura - chemins monastiques - expositions - sites - concerts

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Années scolaires 1999-2000 à 2007-2008 (quatorze cahiers).

Date

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Producteur :

Gigny-sur-Suran - bulletin municipal

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Cahiers Bernon (Les) - Gigny, études et images du patrimoine

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Contexte : Périodiques

Chasse :Réglementation des ACCAContentieux au sein des ACCA (1995/2008) + conflits divers (1992/2002)Audiences du maire de Gevingey (21/03/1997) et du maire de Gigny (07/11/2003)Chasse au volSuivi de la population de lièvres - utilisation de sources lumineuses (1995)

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Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

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Années scolaires 1988-1989 à 1998-1999 (quinze cahiers).

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Producteur :

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Saint-Julien - sans date.

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Registre de délibérations.

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Echo de la Petite Montagne (L')

Date

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Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Saint-Julien, commune de Gigny : notes (1981) ; demande d'aide à l'industrialisation (1981), courrier (1979-1980).

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

Producteur :

Bascule publique : reçus, 1933-1934 et 1961-1964.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIGNY

Rôles d'impositions des contributions directes, 1900-1956. Taxe municipale sur les chiens, 1860-1900 ; registre, 1855-1876.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIGNY

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIGNY

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIGNY

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIGNY

Foires et marchés. Création d'une nouvelle foire, 1893. Baux du champ de foire, 1929-1951 ; de la halle, an VIII-1840. Réparations de la halle, an XIV-1812.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIGNY

Déclarations de récolte de blé et de seigle.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIGNY

Bordereau de production de blé.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIGNY

Impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole : réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIGNY

Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1946 et 1975. Mouvement de la population, 1889-1900. Dénombrement : tableaux, 1858-1896 ; population classée par professions, 1891 ; états récapitulatifs sommaires, 1881-1891 ; état récapitulatif, 1872.

Date