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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
Br3230
Date- Lieu
Baume-les-Messieurs, commune, Gigny, commune, Château-Chalon, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Hymetière, commune, Saint-Lupicin, commune, Baume-les-Dames, commune, Chaux-les-Passavant, commune, abbaye de Baume-les-Messieurs, église de Gigny, église de Château-Chalon, abbaye de Saint-Claude, église de Saint-Lothain, église de Saint-Hymetière, église de Saint-Lupicin, abbaye de Baume-les-Dames, abbaye Notre-Dame de la Grâce-Dieu, abbaye de Montbenoît
Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3001-3250
  • Itinéraires monastiques jurassiens en Franche-Comté...
2
Cote
4E10066
Date
1766
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Études de Saint-Amour non rattachées
  • Troisième étude
  • MINUTES
  • RENAUD (Claude François)
  • (1759-1806)
  • juillet-octobre 1766.
3
Cote
4E9754
Date
1681-1689
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
  • MINUTES
  • GRILLET (Jean)
  • (1674-1705)
  • 1681-1689.
4
Cote
3H63
Date
1787
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
  • Louvennes, 1787-1789
  • Jugements : extraits, 1787.
5
Cote
4E10189
Date
1783
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etude C
  • MINUTES
  • GROMIER (Noël Marie)
  • (1770-1791)
  • janvier-mai 1783.
6
Cote
4E10214
Date
1774
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
  • Étude secondaire 2B
  • MINUTES
  • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
  • (1774-1794)
  • septembre-novembre 1774.
7
Cote
4E16989
Date
1911
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Étude principale A
  • MINUTES
  • ALEVEQUE (Emile Eugène Henri)
  • (1900-1919)
  • janvier-juin 1911.
8
Cote
4E9854
Date
1731
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
  • MINUTES
  • COSTE (Christophe Joseph)
  • (1727-1758)
  • 1731.
9
Cote
4E10494
Date
1745-1752
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
  • REPERTOIRES
  • ARNAUD (Benoît)
  • (1745-1752)
  • 19 mars 1745-6 juillet 1752.
10
Cote
4E10162
Date
1772
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etude C
  • MINUTES
  • GROMIER (Noël Marie)
  • (1770-1791)
  • janvier-février 1772.
11
Cote
4E13/85
Date
1613-1614
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Autres études non rattachées à Saint-Amour
  • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
  • MINUTES
  • TERMINAL (Claude)
  • (1586-1633)
  • 1613-1614.
12
Cote
4E10143
Date
1797-1798
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Études de Saint-Amour non rattachées
  • Troisième étude
  • MINUTES
  • RENAUD (Claude François)
  • (1759-1806)
  • an VI.
13
Cote
4E10255
Date
1782
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
  • Étude secondaire 2B
  • MINUTES
  • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
  • (1774-1794)
  • juillet-septembre 1782.
14
Cote
4E15/597
Date
1816
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
  • Etudes rattachées à Saint-Julien
  • Étude de Montfleur
  • MINUTES
  • DARLAY (Julien-Marie)
  • (an VIII-1829)
  • 1er semestre 1816.
15
Cote
4E13/328
Date
1779
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
  • Etudes rattachées à Saint-Julien
  • Étude de Montfleur
  • REPERTOIRES
  • DALPHIN (Joseph Laurent)
  • (1741-1788)
  • 1779.
16
Cote
4E13/134
Date
1681
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Autres études non rattachées à Saint-Amour
  • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
  • MINUTES
  • TERMINAL (Jean)
  • (1650-1685)
  • 1681.
17
Cote
4E10243
Date
1780
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
  • Étude secondaire 2B
  • MINUTES
  • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
  • (1774-1794)
  • mai-juin 1780.
18
Cote
3H87
Date
1761-1788
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
  • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
  • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Cessions de biens...
  • La Pérouse (cessions, 1761-1786, assignations, 1786-1788)...
19
Cote
4E17933
Date- Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Autres études non rattachées à Saint-Amour
  • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
  • MINUTES
  • DUNAND (André)
  • (1695)
  • 5 mai 1695.
20
Cote
4E9666
Date
1663
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
  • MINUTES
  • COLOMBET (Philibert)
  • (1660-1672)
  • 1663.
21
Cote
4E10572
Date
1813
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
  • Étude secondaire 1B
  • MINUTES
  • GAUTHIER (Marie Amour Philibert)
  • (1796-1824)
  • janvier-mars 1813.
22
Cote
4E15/305
Date
1821
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
  • Etudes rattachées à Saint-Julien
  • Étude de Gigny
  • MINUTES
  • MOTAY (Jean)
  • (1819-1854)
  • 1821.
23
Cote
4E16213
Date
1768
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
  • Etudes rattachées à Saint-Julien
  • Étude d'Andelot-lès-Saint-Amour
  • MINUTES
  • MATHIEU (Daniel) (Notaire royal, tabellion du marquisat...
  • (1766-1769)
  • 1er janvier-29 juin 1768.
24
Cote
4E48/236
Date
1798-1799
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Étude principale A
  • MINUTES
  • GRAMMONT (Claude Marie)
  • (1794-1812)
  • nivôse-ventôse an VII.
25
Cote
4E9867
Date
1740
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
  • MINUTES
  • COSTE (Christophe Joseph)
  • (1727-1758)
  • juin-décembre 1740.
26
Cote
4E15/251
Date
1795
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
  • Etudes rattachées à Saint-Julien
  • Étude de Gigny
  • MINUTES
  • FLESCHON (Claude Joseph)
  • (1771-1819)
  • 1er semestre 1795.
27
Cote
4E15/705
Date
1869
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
  • Etudes rattachées à Saint-Julien
  • Étude de Montfleur
  • MINUTES
  • PUVINEL (François-Marie)
  • (1830-1869)
  • 1er semestre 1869.
28
Cote
4E10042
Date
1758-1769
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etude C
  • TESTAMENTS
  • CARRON (Jean Claude)
  • (1758-1769)
  • 1758-1769.
29
Cote
4E9604
Date
1626-1627
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Études de Saint-Amour non rattachées
  • Première étude
  • MINUTES
  • TRIBILLET (Jean le Jeune) (Exercie et demeure à Montfleur...
  • (1607-1631)
  • 1626-1627.
30
Cote
5E433/12
Date
1813-1818
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : GIGNY

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • Registre des délibérations du conseil municipal.
31
Cote
4E10084
Date
1771
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Études de Saint-Amour non rattachées
  • Troisième étude
  • MINUTES
  • RENAUD (Claude François)
  • (1759-1806)
  • mars-avril 1771.
32
Cote
4E10082
Date
1770
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Études de Saint-Amour non rattachées
  • Troisième étude
  • MINUTES
  • RENAUD (Claude François)
  • (1759-1806)
  • novembre-décembre 1770.
33
Cote
4E10194
Date
1785
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etude C
  • MINUTES
  • GROMIER (Noël Marie)
  • (1770-1791)
  • janvier-mai 1785.
34
Cote
4E15/1108
Date
1873
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
  • Étude de Saint-Julien
  • MINUTES
  • JACQUIN (Jules-François-Antoine)
  • (1865-1889)
  • 2ème semestre 1873.
35
Cote
4E16950
Date
1894
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Étude principale A
  • MINUTES
  • CHAMBARD (Marie Cyprien Georges)
  • (1884-1899)
  • janvier-juin 1894.
36
Cote
3H23
Date
1790
Lieu
Gigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
  • Gestion commune de dîmes et autres droits ecclésiastiques...
  • Devoirs respectifs des décimateurs et des habitants...
37
Cote
4E15/1157
Date
1898
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
  • Étude de Saint-Julien
  • MINUTES
  • DECOEUR (Henri)
  • (1897-1911)
  • 2ème semestre 1898.
38
Cote
4E10561
Date
1812
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
  • Étude secondaire 2B
  • MINUTES
  • CHAMBARD (Claude Denis) (Notaire royal puis notaire...
  • (an IX-1823)
  • 1er avril-22 juin 1812.
39
Cote
4E15/1044
Date
1843-1846
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
  • Étude de Saint-Julien
  • REPERTOIRES
  • OLIVIER (Jean-Baptiste Eléonore)
  • (1843-1846)
  • 10 mai 1843-11 mars 1846.
40
Cote
4E15/1083
Date
1861
Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
  • Étude de Saint-Julien
  • MINUTES
  • MOREL (Jean-Marie Félix)
  • (1847-1865)
  • 2ème semestre 1861.