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Résultats de la recherche

1

Jura - chemins monastiques - expositions - sites - concerts

Date

2009-...

Cote

Per1678

2

Années scolaires 1999-2000 à 2007-2008 (quatorze cahiers).

Date

1999-2008

Cote

2005W44/2

3

Gigny-sur-Suran - bulletin municipal

Date

2001-2008

Cote

Per1454

4

Cahiers Bernon (Les) - Gigny, études et images du patrimoine

Date

2005-...

Cote

Per1624

5

Chasse :Réglementation des ACCAContentieux au sein des ACCA (1995/2008) + conflits divers (1992/2002)Audiences du maire de Gevingey (21/03/1997) et du maire de Gigny (07/11/2003)Chasse au volSuivi de la population de lièvres - utilisation de sources lumineuses (1995)

Date

1995-2003

Cote

2286W51

6

Années scolaires 1988-1989 à 1998-1999 (quinze cahiers).

Date

1988-1999

Cote

2005W44/1

7

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Saint-Julien - sans date.

Date

s.d.

Cote

5E433/35

8

Registre de délibérations.

Date

1923-1989

Cote

5E433/89

9

Echo de la Petite Montagne (L')

Date

1982-...

Cote

Per278

10

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Saint-Julien, commune de Gigny : notes (1981) ; demande d'aide à l'industrialisation (1981), courrier (1979-1980).

Date

1979-1981

Cote

1112W111

11

Bascule publique : reçus, 1933-1934 et 1961-1964.

Date

1933-1964

Cote

5E433/54

12

Rôles d'impositions des contributions directes, 1900-1956. Taxe municipale sur les chiens, 1860-1900 ; registre, 1855-1876.

Date

1855-1956

Cote

5E433/31

13

Listes des électeurs politiques et municipaux, 1834 et 1850-1928 ; pour l'appel des votants, 1855-1929. Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1920-1932 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1919-1928. Listes des jurés, 1791 et 1871-1955. Incapacité électorale par suite de condamnations, 1865.

Date

1791-1955

Cote

5E433/44

14

Commission administrative : nominations des membres, 1843-1912. Délibération au sujet de la requête concernant les revenus de la charité et des pauvres, 1792. Baux des biens du bureau de bienfaisance, 1841-1954. Aliénations d'immeubles appartenant au bureau de bienfaisance, 1878-1891 ; plan parcellaire, 1880. Enfants assistés, 1864-1874. Indigents, 1824-1892. Aliénés, 1872. Legs, 1859-1881.

Date

1792-1954

Cote

5E433/75

15

Baux communaux, 1792-1954. Aliénations de communaux, 1840-1935. Anticipations sur les communaux, 1790-1845. Adjudication de travaux pour la construction d'une salle d'étude, 1836. Acquisitions d'un chalet communal, 1895. Délimitation du territoire de Gigny et du Villard, 1791-1792. Délimitation du territoire de Gigny et de Croupet, 1791.

Date

1790-1954

Cote

5E433/78

16

Foires et marchés. Création d'une nouvelle foire, 1893. Baux du champ de foire, 1929-1951 ; de la halle, an VIII-1840. Réparations de la halle, an XIV-1812.

Date

1799-1951

Cote

5E433/37

17

Déclarations de récolte de blé et de seigle.

Date

1948

Cote

5E433/66

18

Bordereau de production de blé.

Date

1947-1948

Cote

5E433/65

19

Impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole : réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle.

Date

1947-1948

Cote

5E433/67

20

Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1946 et 1975. Mouvement de la population, 1889-1900. Dénombrement : tableaux, 1858-1896 ; population classée par professions, 1891 ; états récapitulatifs sommaires, 1881-1891 ; état récapitulatif, 1872.

Date

1836-1946

Cote

5E433/36