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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Chasse :Réglementation des ACCAContentieux au sein des ACCA (1995/2008) + conflits divers (1992/2002)Audiences du maire de Gevingey (21/03/1997) et du maire de Gigny (07/11/2003)Chasse au volSuivi de la population de lièvres - utilisation de sources lumineuses (1995)
Cote
2286W51
 Date
1995-2003
 Lieu
Gevingey, commune, Gigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • BIODIVERSITE
  • Chasse
  • Chasse :Réglementation des ACCAContentieux au sein...
2

Gevingey
Cote
3Pplan7153
 Date- Lieu
Gevingey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Gevingey
3

Gevingey
Cote
3Pplan6693/7
 Date
1809-1810
 Lieu
Gevingey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Gevingey
4

Gevingey
Cote
3Pplan6693/6
 Date
1809-1810
 Lieu
Gevingey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Gevingey
5

Gevingey
Cote
3Pplan6693/5
 Date
1809-1810
 Lieu
Gevingey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Gevingey
6

Gevingey
Cote
3Pplan6693/4
 Date
1809-1810
 Lieu
Gevingey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Gevingey
7

Gevingey
Cote
3Pplan6693/3
 Date
1809-1810
 Lieu
Gevingey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Gevingey
8

Gevingey
Cote
3Pplan6693/2
 Date
1809-1810
 Lieu
Gevingey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Gevingey
9

Gevingey
Cote
3Pplan6693/1
 Date
1809-1810
 Lieu
Gevingey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Gevingey
10
Gevingey, section D, feuille 2.géomètre : [Rosset]

1 media

Gevingey, section D, feuille 2.géomètre : [Rosset]
Cote
3Pplan2677
 Date
1810
 Lieu
Gevingey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gevingey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gevingey, section D, feuille 2.géomètre : [Rosset]
11
Gevingey, section D, feuille 1.géomètre : [Rosset]

1 media

Gevingey, section D, feuille 1.géomètre : [Rosset]
Cote
3Pplan2676
 Date
1810
 Lieu
Gevingey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gevingey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gevingey, section D, feuille 1.géomètre : [Rosset]
12
Gevingey, section C, feuille 2.géomètre : [Rosset]

1 media

Gevingey, section C, feuille 2.géomètre : [Rosset]
Cote
3Pplan2675
 Date
1810
 Lieu
Gevingey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gevingey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gevingey, section C, feuille 2.géomètre : [Rosset]
13
Gevingey, section C, feuille 1.géomètre : [Rosset]

1 media

Gevingey, section C, feuille 1.géomètre : [Rosset]
Cote
3Pplan2674
 Date
1810
 Lieu
Gevingey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gevingey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gevingey, section C, feuille 1.géomètre : [Rosset]
14
Gevingey, section B, feuille unique.géomètre : [Rosset]

1 media

Gevingey, section B, feuille unique.géomètre : [Rosset]
Cote
3Pplan2673
 Date
1810
 Lieu
Gevingey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gevingey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gevingey, section B, feuille unique.géomètre : [Rosset]
15
Gevingey, section A, feuilles 1 et 2.géomètre : [Rosset]

1 media

Gevingey, section A, feuilles 1 et 2.géomètre : [Rosset]
Cote
3Pplan2672
 Date
1810
 Lieu
Gevingey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gevingey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gevingey, section A, feuilles 1 et 2.géomètre : [Rosset]
16
Gevingey, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Gevingey, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan2671
 Date
1810
 Lieu
Gevingey, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gevingey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gevingey, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
17

Le journal de la municipalité de Gevingey
Cote
Per528
 Date
1983-1986
 Lieu
Gevingey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per501-600
  • Le journal de la municipalité de Gevingey
18

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 726.
Cote
3P1858
 Date
1914
 Lieu
Gevingey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gevingey
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 726.
19

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
Cote
3P1857
 Date
1914
 Lieu
Gevingey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gevingey
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
20
Matrice des propriétés bâties.

58 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1856
 Date
1911
 Lieu
Gevingey, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gevingey
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.