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  • 1

    Chasse :Réglementation des ACCAContentieux au sein des ACCA (1995/2008) + conflits divers (1992/2002)Audiences du maire de Gevingey (21/03/1997) et du maire de Gigny (07/11/2003)Chasse au volSuivi de la population de lièvres - utilisation de sources lumineuses (1995)

    Date

    1995-2003

    Cote

    2286W51

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

    • BIODIVERSITE
    • Chasse
    • Chasse :Réglementation des ACCAContentieux au sein...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  • 2

    Gevingey

    Cote

    3Pplan7153

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Gevingey
  • 3

    Gevingey

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6693/7

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Gevingey
  • 4

    Gevingey

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6693/6

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Gevingey
  • 5

    Gevingey

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6693/5

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Gevingey
  • 6

    Gevingey

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6693/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Gevingey
  • 7

    Gevingey

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6693/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Gevingey
  • 8

    Gevingey

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6693/2

    • Contexte : Cadastre

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    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Gevingey
  • 9

    Gevingey

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6693/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Gevingey
  • 10
    Gevingey, section D, feuille 2.géomètre : [Rosset]

    1 media

    Gevingey, section D, feuille 2.géomètre : [Rosset]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2677

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Communes commençant par la lettre G
    • Gevingey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gevingey, section D, feuille 2.géomètre : [Rosset]
  • 11
    Gevingey, section D, feuille 1.géomètre : [Rosset]

    1 media

    Gevingey, section D, feuille 1.géomètre : [Rosset]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2676

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Gevingey, section D, feuille 1.géomètre : [Rosset]
  • 12
    Gevingey, section C, feuille 2.géomètre : [Rosset]

    1 media

    Gevingey, section C, feuille 2.géomètre : [Rosset]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2675

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gevingey, section C, feuille 2.géomètre : [Rosset]
  • 13
    Gevingey, section C, feuille 1.géomètre : [Rosset]

    1 media

    Gevingey, section C, feuille 1.géomètre : [Rosset]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2674

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gevingey, section C, feuille 1.géomètre : [Rosset]
  • 14
    Gevingey, section B, feuille unique.géomètre : [Rosset]

    1 media

    Gevingey, section B, feuille unique.géomètre : [Rosset]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2673

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gevingey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gevingey, section B, feuille unique.géomètre : [Rosset]
  • 15
    Gevingey, section A, feuilles 1 et 2.géomètre : [Rosset]

    1 media

    Gevingey, section A, feuilles 1 et 2.géomètre : [Rosset]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2672

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gevingey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gevingey, section A, feuilles 1 et 2.géomètre : [Rosset]
  • 16
    Gevingey, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    1 media

    Gevingey, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2671

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gevingey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gevingey, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
  • 17

    Le journal de la municipalité de Gevingey

    Date

    1983-1986

    Cote

    Per528

    • Contexte : Périodiques

    • Per501-600
    • Le journal de la municipalité de Gevingey
  • 18

    Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 726.

    Date

    1914

    Cote

    3P1858

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gevingey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 726.
  • 19

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

    Date

    1914

    Cote

    3P1857

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gevingey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
  • 20
    Matrice des propriétés bâties.

    58 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1856

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gevingey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.