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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.
Cote
8oF1606
 Date- Lieu
Beauchemin, commune, Chemin, canton, Champdivers, commune, Aumur, commune, Annoire, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Molay, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Loup, commune, Villangrette, commune, Tavaux, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Balaiseaux, commune, Bretenières, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Gatey, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Hays (Les), commune, Neublans-Abergement, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Le triangle tricolore. Monographies des villages des...
2

Matrice foncière, folio 1 à 460.
Cote
3P1814
 Date
1830
 Lieu
Gatey, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gatey
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 460.
3
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1153
 Date
1813-1822
 Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
4

Sangliers :Parc à sangliers "Bois de la Fragneuse" à Gatey : récépissé n°68/1981 délivré à M. Roy le 27/10/1981Elevages de sangliers dans le Jura (1993/1998)Problèmes avec les sangliers (1991/2005)Elevage illicite de sangliers à Gatey par M. Gross (2006/2010)
Cote
2286W56
 Date
1981-2010
 Lieu
Gatey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • BIODIVERSITE
  • Protection de la faune et de la flore
  • Sangliers :Parc à sangliers "Bois de la Fragneuse"...
5

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/13461
 Date
1923-1932
 Lieu
Gatey, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • G
  • GATEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
6
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1155
 Date
1833-1842
 Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
7
Gatey, section B, la Fragnosse, feuille 2.géomètre : Chaunet Francois fils

1 media

Gatey, section B, la Fragnosse, feuille 2.géomètre : Chaunet Francois fils
Cote
3Pplan2620
 Date
1829
 Lieu
Gatey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gatey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gatey, section B, la Fragnosse, feuille 2.géomètre...
8

Matrice foncière, folio 461 à 900, s.d. [milieu XIXe].
Cote
3P1815
 Date- Lieu
Gatey, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gatey
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 461 à 900, s.d. [milieu XIXe].
9
Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 5.géomètre : Chaunet Francois fils

1 media

Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 5.géomètre : Chaunet Francois fils
Cote
3Pplan2618
 Date
1829
 Lieu
Gatey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gatey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 5.géomètre...
10
Gatey, section C, le Village, feuille 8.géomètre : Gillet

1 media

Gatey, section C, le Village, feuille 8.géomètre : Gillet
Cote
3Pplan2631
 Date
1829
 Lieu
Gatey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gatey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gatey, section C, le Village, feuille 8.géomètre :...
11
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

237 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/4238
 Date
1823-1832
 Lieu
Gatey, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • G
  • GATEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
12
Tables décennales.

2 lots 162 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1154
 Date
1823-1832
 Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
13
Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 1.géomètre : Chaunet Francois fils

1 media

Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 1.géomètre : Chaunet Francois fils
Cote
3Pplan2614
 Date
1829
 Lieu
Gatey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gatey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 1.géomètre...
14
Tables décennales.

2 lots 136 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1161
 Date
1893-1902
 Lieu
Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Balaiseaux, commune, Beauvoisin, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
15
Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 2.géomètre : Chaunet Francois fils

1 media

Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 2.géomètre : Chaunet Francois fils
Cote
3Pplan2615
 Date
1829
 Lieu
Gatey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gatey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 2.géomètre...
16
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

209 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.
Cote
3E/9180
 Date
1903-1912
 Lieu
Gatey, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • G
  • GATEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
17
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

159 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/3752
 Date
1873-1877
 Lieu
Gatey, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • G
  • GATEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

299 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/4240
 Date
1843-1852
 Lieu
Gatey, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • G
  • GATEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
19
Gatey, section C, le Village, feuille 4.géomètre : Gillet

1 media

Gatey, section C, le Village, feuille 4.géomètre : Gillet
Cote
3Pplan2627
 Date
1829
 Lieu
Gatey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gatey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gatey, section C, le Village, feuille 4.géomètre :...
20

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004
Cote
2286W16
 Date
2003-2004
 Lieu
Abergement-la-Ronce, commune, Annoire, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Aumur, commune, Balaiseaux, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Blye, commune, Champdivers, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Châtillon, commune, Chaussin, commune, Chavéria, commune, Chemin, commune, Choisey, commune, Cogna, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Crissey, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Doucier, commune, Foucherans, commune, Gatey, commune, Gevry, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Marigny, commune, Molay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Parcey, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Rahon, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Loup, commune, Salins-les-Bains, commune, Sarrogna, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Archéologie Préventive
  • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...