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  • 1

    Froidefontaine

    Cote

    3Pplan7150

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Froidefontaine
  • 2

    Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P1800

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Froidefontaine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
  • 3
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    255 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/4214

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FROIDEFONTAINE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 4
    Tables décennales.

    2 lots 157 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1273

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  • 5
    Froidefontaine, section B, la Claive, feuille 1.

    1 media

    Froidefontaine, section B, la Claive, feuille 1.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2592

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Froidefontaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Froidefontaine, section B, la Claive, feuille 1.
  • 6
    Tables décennales.

    2 lots 150 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1274

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  • 7
    Froidefontaine, section A, les Mals Cartiers, feuille unique.

    1 media

    Froidefontaine, section A, les Mals Cartiers, feuille unique.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2591

    • Contexte : Cadastre

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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Froidefontaine, section A, les Mals Cartiers, feuille...
  • 8
    Froidefontaine, section C, Pretin, feuille unique.

    1 media

    Froidefontaine, section C, Pretin, feuille unique.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2594

    • Contexte : Cadastre

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    • Froidefontaine, section C, Pretin, feuille unique.
  • 9
    Froidefontaine, section B, la Claive, feuille 2.

    1 media

    Froidefontaine, section B, la Claive, feuille 2.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2593

    • Contexte : Cadastre

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    • Froidefontaine, section B, la Claive, feuille 2.
  • 10
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    237 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/4215

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FROIDEFONTAINE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 11

    Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau, Cerniébaud, Charbonny, Charency, Communailles, Conte, Cuvier, Doye, Essavilly, Esserval-Combe, Esserval-Tartre, Favière (la), Fraroz, Froidefontaine, Gillois, Latette (la), Longcochon, Mièges, Mignovillard, Mournans, Nans (les), Nozeroy, Onglières, Petit-Villard, Plénise, Plénisette, Rix et Trébief.

    Date

    1813-1815

    Cote

    3Pplan6713

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Nozeroy
    • Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau,...
  • 12
    Froidefontaine, section D, Fillet et Bonnet, feuille unique.

    1 media

    Froidefontaine, section D, Fillet et Bonnet, feuille unique.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2595

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Froidefontaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Froidefontaine, section D, Fillet et Bonnet, feuille...
  • 13
    Froidefontaine, tableau d'assemblage.

    1 media

    Froidefontaine, tableau d'assemblage.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2590

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Froidefontaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Froidefontaine, tableau d'assemblage.
  • 14
    Etat de sections et matrice foncière.

    141 medias

    Etat de sections et matrice foncière.

    Date

    1821

    Cote

    3P1796

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Froidefontaine
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections et matrice foncière.
  • 15

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P1797

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Froidefontaine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 16
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    209 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/4216

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FROIDEFONTAINE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 17
    Tables décennales.

    2 lots 146 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1275

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  • 18
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    203 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/4217

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FROIDEFONTAINE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 19
    Tables décennales.

    2 lots 154 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1276

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  • 20
    Résultats généraux, 1856-1886. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

    132 medias

    Résultats généraux, 1856-1886. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

    Date

    1841-1896

    Cote

    5E252/15

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • F
    • Froidefontaine
    • Résultats généraux, 1856-1886. Listes nominatives,...