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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3P1767
Date
1913
Lieu
Francheville, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
2
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

131 medias

Cote
3E/8535
Date
1883-1892
Lieu
Francheville, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRANCHEVILLE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
3
Tables décennales.

2 lots 98 medias

Cote
3E/1142
Date
1803-1812
Lieu
Chaumergy, commune, Villey (Le), commune, Machefin, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Vincent, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Francheville, commune, Recanoz, commune, Sergenon, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.
4
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

369 medias

Cote
3E/4181
Date
1823-1852
Lieu
Francheville, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRANCHEVILLE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
5
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

124 medias

Cote
3E/3747
Date
1873-1882
Lieu
Francheville, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRANCHEVILLE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
6
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 59 medias

Cote
3E/13451
Date
1923-1932
Lieu
Francheville, commune
Type de document -
  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • F
  • FRANCHEVILLE
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
7
Francheville, section A unique, feuille 2.géomètre : Mathieu

1 media

Cote
3Pplan2550
Date
1829
Lieu
Francheville, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Francheville, section A unique, feuille 2.géomètre...
8
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

261 medias

Cote
3E/4182
Date
1853-1872
Lieu
Francheville, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRANCHEVILLE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
9
Francheville, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

1 media

Cote
3Pplan2548
Date
1829
Lieu
Francheville, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Francheville, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu
10
Matrice des propriétés bâties.

15 medias

Cote
3P1766
Date
1911
Lieu
Francheville, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
11
Tables décennales.

2 lots 81 medias

Cote
3E/1151
Date
1893-1902
Lieu
Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Recanoz, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Sergenon, commune, Villey (Le), commune, Vincent, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.
12
Matrice des propriétés bâties.

18 medias

Cote
3P1765
Date
1882
Lieu
Francheville, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
13
Tables décennales.

2 lots 92 medias

Cote
3E/1148
Date
1863-1872
Lieu
Chaumergy, commune, Villey (Le), commune, Machefin, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Vincent, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Francheville, commune, Recanoz, commune, Sergenon, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.
14
Etat de sections.

21 medias

Cote
3P1763
Date
1830
Lieu
Francheville, commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
15
Tables décennales.

2 lots 100 medias

Cote
3E/1144
Date
1823-1832
Lieu
Chaumergy, commune, Villey (Le), commune, Machefin, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Vincent, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Francheville, commune, Recanoz, commune, Sergenon, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.
16
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

94 medias

Cote
3E/9164
Date
1893-1902
Lieu
Francheville, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRANCHEVILLE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
17
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

2 lots 322 medias

Cote
3E/11036
Date
1913-1922
Lieu
Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Fontainebrux, commune, Larnaud, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Etoile (L'), commune, Feschaux, commune, Frébuans, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Digna, commune, Graye-et-Charnay, commune, Loisia, commune, Dessia, commune, Epy, commune, Florentia, commune, Gigny, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
18
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

2 lots 313 medias

Cote
3E/11031
Date
1893-1902
Lieu
Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Larnaud, commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Etoile (L'), commune, Feschaux, commune, Frébuans, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Lons-le-Saunier, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Graye-et-Charnay, commune, Loisia, commune, Epy, commune, Florentia, commune, Gigny, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Louvenne, commune, Lombard, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

78 medias

Cote
3E/13450
Date
1903-1912
Lieu
Francheville, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRANCHEVILLE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
20
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

73 medias

Cote
3E/9165
Date
1913-1922
Lieu
Francheville, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRANCHEVILLE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
21
Francheville, section A unique, feuille 3.géomètre : Mathieu

1 media

Cote
3Pplan2551
Date
1829
Lieu
Francheville, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Francheville, section A unique, feuille 3.géomètre...
22
Tables décennales.

2 lots 87 medias

Cote
3E/1149
Date
1873-1882
Lieu
Chaumergy, commune, Villey (Le), commune, Machefin, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Vincent, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Francheville, commune, Recanoz, commune, Sergenon, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.
23
Tables décennales.

2 lots 96 medias

Cote
3E/1145
Date
1833-1842
Lieu
Chaumergy, commune, Villey (Le), commune, Machefin, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Vincent, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Francheville, commune, Recanoz, commune, Sergenon, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.
24
Francheville.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

38 medias

Cote
6M407
Date
1876-1936
Lieu
Francheville, commune
Type de document
liste nominative, résultats généraux
  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 7-Canton de Chaumergy
  • Francheville.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
25
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

2 lots 282 medias

Cote
3E/13839
Date
1933-1942
Lieu
Damparis, commune, Dampierre, commune, Deux-Fays (Les), commune, Deschaux (Le), commune, Eclans, commune, Essards (Les), commune, Dammartin, commune, Etrepigney, commune, Evans, commune, Falletans, commune, Foucherans, commune, Fraisans, commune, Frasne, commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Gatey, commune, Gendrey, commune, Germigney, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Gredisans, commune, Hays (Les), commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Loye (La), commune, Malange, commune, Marpain, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Molay, commune, Monnières, commune, Montbarrey, commune, Monteplain, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Montmirey-le-Château, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Mutigney, commune, Neublans, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Offlanges, commune, Orchamps, commune, Ougney, commune, Our, commune, Nenon, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • Arrondissement de Dole
  • communes de D à O
  • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
26
Tables décennales.

2 lots 88 medias

Cote
3E/1146
Date
1843-1852
Lieu
Chaumergy, commune, Villey (Le), commune, Machefin, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Vincent, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Francheville, commune, Recanoz, commune, Sergenon, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.
27
Tables décennales.

2 lots 92 medias

Cote
3E/1147
Date
1853-1862
Lieu
Chaumergy, commune, Villey (Le), commune, Machefin, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Vincent, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Francheville, commune, Recanoz, commune, Sergenon, commune, Frasne, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.
28
Francheville, section A unique, feuille 1.géomètre : Mathieu

1 media

Cote
3Pplan2549
Date
1829
Lieu
Francheville, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Francheville, section A unique, feuille 1.géomètre...
29
Tables décennales.

2 lots 76 medias

Cote
3E/1150
Date
1883-1892
Lieu
Chaumergy, commune, Villey (Le), commune, Machefin, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Vincent, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Francheville, commune, Recanoz, commune, Sergenon, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.
30
Cote
3Pplan6638
Date
1829
Lieu
Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Recanoz, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Sergenon, commune, Villey (Le), commune, Vincent, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Chaumergy
  • Foulenay, Francheville, Froideville, Recanoz, Rye,...
31
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

312 medias

Cote
3E/4180
Date
1793-1822
Lieu
Francheville, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRANCHEVILLE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
32
Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

2 lots 456 medias

Cote
3E/12726
Date
1923-1932
Lieu
Dramelay, commune, Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Desnes, commune, Fontainebrux, commune, Larnaud, commune, Francheville, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Etoile (L'), commune, Feschaux, commune, Frébuans, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Lons-le-Saunier, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Digna, commune, Graye-et-Charnay, commune, Loisia, Dessia, commune, Epy, commune, Florentia, commune, Gigny, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Louvenne, commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.
33
Tables décennales.

2 lots 104 medias

Cote
3E/1143
Date
1813-1822
Lieu
Chaumergy, commune, Villey (Le), commune, Machefin, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Vincent, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Francheville, commune, Recanoz, commune, Sergenon, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.
34
Cote
3P1764
Date
1830
Lieu
Francheville, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
35
Cote
3E/13451
Date
1923-1932
Lieu
Francheville, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRANCHEVILLE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.