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  • 1

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1767

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Francheville
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 2
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    131 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8535

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FRANCHEVILLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 3
    Tables décennales.

    2 lots 98 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1142

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaumergy
    • Tables décennales.
  • 4
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    369 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/4181

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FRANCHEVILLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 5
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    124 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3747

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FRANCHEVILLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 6
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    2 lots 59 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13451

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • F
    • FRANCHEVILLE
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 7
    Francheville, section A unique, feuille 2.géomètre : Mathieu

    1 media

    Francheville, section A unique, feuille 2.géomètre : Mathieu

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2550

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Francheville
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Francheville, section A unique, feuille 2.géomètre...
  • 8
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    261 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/4182

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FRANCHEVILLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 9
    Francheville, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

    1 media

    Francheville, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2548

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Francheville
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Francheville, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu
  • 10
    Matrice des propriétés bâties.

    15 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1766

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Francheville
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 11
    Tables décennales.

    2 lots 81 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1151

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaumergy
    • Tables décennales.
  • 12
    Matrice des propriétés bâties.

    18 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1765

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Francheville
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 13
    Tables décennales.

    2 lots 92 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1148

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaumergy
    • Tables décennales.
  • 14
    Etat de sections.

    21 medias

    Etat de sections.

    Date

    1830

    Cote

    3P1763

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Francheville
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 15
    Tables décennales.

    2 lots 100 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1144

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaumergy
    • Tables décennales.
  • 16
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    94 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9164

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FRANCHEVILLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  • 17
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    2 lots 322 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11036

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 18
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

    2 lots 313 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11031

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 19
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    78 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/13450

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FRANCHEVILLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  • 20
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    73 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9165

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FRANCHEVILLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  • 21
    Francheville, section A unique, feuille 3.géomètre : Mathieu

    1 media

    Francheville, section A unique, feuille 3.géomètre : Mathieu

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2551

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Francheville
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Francheville, section A unique, feuille 3.géomètre...
  • 22
    Tables décennales.

    2 lots 87 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1149

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaumergy
    • Tables décennales.
  • 23
    Tables décennales.

    2 lots 96 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1145

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaumergy
    • Tables décennales.
  • 24
    Francheville.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

    38 medias

    Francheville.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M407

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 7-Canton de Chaumergy
    • Francheville.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 25
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

    2 lots 282 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13839

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de D à O
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  • 26
    Tables décennales.

    2 lots 88 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1146

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaumergy
    • Tables décennales.
  • 27
    Tables décennales.

    2 lots 92 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1147

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaumergy
    • Tables décennales.
  • 28
    Francheville, section A unique, feuille 1.géomètre : Mathieu

    1 media

    Francheville, section A unique, feuille 1.géomètre : Mathieu

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2549

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Francheville
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Francheville, section A unique, feuille 1.géomètre...
  • 29
    Tables décennales.

    2 lots 76 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1150

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaumergy
    • Tables décennales.
  • 30

    Foulenay, Francheville, Froideville, Recanoz, Rye, Sergenaux, Sergenon, Villey (le) et Vincent (tome 2)

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan6638

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Chaumergy
    • Foulenay, Francheville, Froideville, Recanoz, Rye,...
  • 31
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    312 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4180

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FRANCHEVILLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 32
    Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

    2 lots 456 medias

    Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12726

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.
  • 33
    Tables décennales.

    2 lots 104 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1143

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaumergy
    • Tables décennales.
  • 34

    Matrice foncière.

    Date

    1830

    Cote

    3P1764

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Francheville
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 35

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13451

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FRANCHEVILLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.