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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3Pplan6638
Date
1829
Lieu
Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Recanoz, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Sergenon, commune, Villey (Le), commune, Vincent, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Chaumergy
  • Foulenay, Francheville, Froideville, Recanoz, Rye,...
2
Francheville, section A unique, feuille 3.géomètre : Mathieu

1 media

Cote
3Pplan2551
Date
1829
Lieu
Francheville, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Francheville, section A unique, feuille 3.géomètre...
3
Francheville, section A unique, feuille 2.géomètre : Mathieu

1 media

Cote
3Pplan2550
Date
1829
Lieu
Francheville, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Francheville, section A unique, feuille 2.géomètre...
4
Francheville, section A unique, feuille 1.géomètre : Mathieu

1 media

Cote
3Pplan2549
Date
1829
Lieu
Francheville, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Francheville, section A unique, feuille 1.géomètre...
5
Francheville, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

1 media

Cote
3Pplan2548
Date
1829
Lieu
Francheville, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Francheville, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu
6
Cote
3P1767
Date
1913
Lieu
Francheville, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
7
Matrice des propriétés bâties.

15 medias

Cote
3P1766
Date
1911
Lieu
Francheville, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
8
Matrice des propriétés bâties.

18 medias

Cote
3P1765
Date
1882
Lieu
Francheville, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
9
Cote
3P1764
Date
1830
Lieu
Francheville, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
10
Etat de sections.

21 medias

Cote
3P1763
Date
1830
Lieu
Francheville, commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
11
Francheville.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

38 medias

Cote
6M407
Date
1876-1936
Lieu
Francheville, commune
Type de document
liste nominative, résultats généraux
  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 7-Canton de Chaumergy
  • Francheville.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
12
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

2 lots 282 medias

Cote
3E/13839
Date
1933-1942
Lieu
Damparis, commune, Dampierre, commune, Deux-Fays (Les), commune, Deschaux (Le), commune, Eclans, commune, Essards (Les), commune, Dammartin, commune, Etrepigney, commune, Evans, commune, Falletans, commune, Foucherans, commune, Fraisans, commune, Frasne, commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Gatey, commune, Gendrey, commune, Germigney, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Gredisans, commune, Hays (Les), commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Loye (La), commune, Malange, commune, Marpain, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Molay, commune, Monnières, commune, Montbarrey, commune, Monteplain, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Montmirey-le-Château, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Mutigney, commune, Neublans, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Offlanges, commune, Orchamps, commune, Ougney, commune, Our, commune, Nenon, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • Arrondissement de Dole
  • communes de D à O
  • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
13
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 59 medias

Cote
3E/13451
Date
1923-1932
Lieu
Francheville, commune
Type de document -
  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • F
  • FRANCHEVILLE
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
14
Cote
3E/13451
Date
1923-1932
Lieu
Francheville, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRANCHEVILLE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
15
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

78 medias

Cote
3E/13450
Date
1903-1912
Lieu
Francheville, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRANCHEVILLE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
16
Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

2 lots 456 medias

Cote
3E/12726
Date
1923-1932
Lieu
Dramelay, commune, Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Desnes, commune, Fontainebrux, commune, Larnaud, commune, Francheville, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Etoile (L'), commune, Feschaux, commune, Frébuans, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Lons-le-Saunier, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Digna, commune, Graye-et-Charnay, commune, Loisia, Dessia, commune, Epy, commune, Florentia, commune, Gigny, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Louvenne, commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.
17
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

2 lots 322 medias

Cote
3E/11036
Date
1913-1922
Lieu
Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Fontainebrux, commune, Larnaud, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Etoile (L'), commune, Feschaux, commune, Frébuans, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Digna, commune, Graye-et-Charnay, commune, Loisia, commune, Dessia, commune, Epy, commune, Florentia, commune, Gigny, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
18
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

2 lots 313 medias

Cote
3E/11031
Date
1893-1902
Lieu
Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Larnaud, commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Etoile (L'), commune, Feschaux, commune, Frébuans, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Lons-le-Saunier, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Graye-et-Charnay, commune, Loisia, commune, Epy, commune, Florentia, commune, Gigny, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Louvenne, commune, Lombard, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

73 medias

Cote
3E/9165
Date
1913-1922
Lieu
Francheville, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRANCHEVILLE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
20
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

94 medias

Cote
3E/9164
Date
1893-1902
Lieu
Francheville, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRANCHEVILLE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...