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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

312 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/4180
 Date
1793-1822
 Lieu
Francheville, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRANCHEVILLE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
2
Tables décennales.

2 lots 98 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1142
 Date
1803-1812
 Lieu
Chaumergy, commune, Villey (Le), commune, Machefin, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Vincent, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Francheville, commune, Recanoz, commune, Sergenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.
3
Tables décennales.

2 lots 104 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1143
 Date
1813-1822
 Lieu
Chaumergy, commune, Villey (Le), commune, Machefin, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Vincent, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Francheville, commune, Recanoz, commune, Sergenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.
4
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

369 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/4181
 Date
1823-1852
 Lieu
Francheville, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRANCHEVILLE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
5
Tables décennales.

2 lots 100 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1144
 Date
1823-1832
 Lieu
Chaumergy, commune, Villey (Le), commune, Machefin, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Vincent, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Francheville, commune, Recanoz, commune, Sergenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.
6
Francheville, section A unique, feuille 2.géomètre : Mathieu

1 media

Francheville, section A unique, feuille 2.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan2550
 Date
1829
 Lieu
Francheville, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Francheville, section A unique, feuille 2.géomètre...
7
Francheville, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

1 media

Francheville, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan2548
 Date
1829
 Lieu
Francheville, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Francheville, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu
8
Francheville, section A unique, feuille 3.géomètre : Mathieu

1 media

Francheville, section A unique, feuille 3.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan2551
 Date
1829
 Lieu
Francheville, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Francheville, section A unique, feuille 3.géomètre...
9
Francheville, section A unique, feuille 1.géomètre : Mathieu

1 media

Francheville, section A unique, feuille 1.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan2549
 Date
1829
 Lieu
Francheville, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Francheville, section A unique, feuille 1.géomètre...
10

Foulenay, Francheville, Froideville, Recanoz, Rye, Sergenaux, Sergenon, Villey (le) et Vincent (tome 2)
Cote
3Pplan6638
 Date
1829
 Lieu
Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Recanoz, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Sergenon, commune, Villey (Le), commune, Vincent, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Chaumergy
  • Foulenay, Francheville, Froideville, Recanoz, Rye,...
11
Etat de sections.

21 medias

Etat de sections.
Cote
3P1763
 Date
1830
 Lieu
Francheville, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
12

Matrice foncière.
Cote
3P1764
 Date
1830
 Lieu
Francheville, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Francheville
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
13
Tables décennales.

2 lots 96 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1145
 Date
1833-1842
 Lieu
Chaumergy, commune, Villey (Le), commune, Machefin, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Vincent, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Francheville, commune, Recanoz, commune, Sergenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.
14
Tables décennales.

2 lots 88 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1146
 Date
1843-1852
 Lieu
Chaumergy, commune, Villey (Le), commune, Machefin, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Vincent, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Francheville, commune, Recanoz, commune, Sergenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.
15
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

261 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/4182
 Date
1853-1872
 Lieu
Francheville, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRANCHEVILLE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
16
Tables décennales.

2 lots 92 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1147
 Date
1853-1862
 Lieu
Chaumergy, commune, Villey (Le), commune, Machefin, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Vincent, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Francheville, commune, Recanoz, commune, Sergenon, commune, Frasne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.
17
Tables décennales.

2 lots 92 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1148
 Date
1863-1872
 Lieu
Chaumergy, commune, Villey (Le), commune, Machefin, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Vincent, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Francheville, commune, Recanoz, commune, Sergenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.
18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

124 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/3747
 Date
1873-1882
 Lieu
Francheville, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRANCHEVILLE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
19
Tables décennales.

2 lots 87 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1149
 Date
1873-1882
 Lieu
Chaumergy, commune, Villey (Le), commune, Machefin, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Vincent, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Francheville, commune, Recanoz, commune, Sergenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.
20
Francheville.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

38 medias

Francheville.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.
Cote
6M407
 Date
1876-1936
 Lieu
Francheville, commune
 Type de document
liste nominative, résultats généraux

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 7-Canton de Chaumergy
  • Francheville.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...