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Résultats de la recherche

  • 1

    Dossiers de renseignements sur les personnalités du département.

    Date

    1959-1980

    Cote

    1149W68

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole

    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Dossiers de renseignements sur les personnalités du...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  • 2
    Fraisans, aquarellé, par Grenot, 95 cm x 106 cm.

    1 media

    Fraisans, aquarellé, par Grenot, 95 cm x 106 cm.

    Date

    1805

    Cote

    3Pplan6900

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Fraisans, aquarellé, par Grenot, 95 cm x 106 cm.
  • 3

    Fraisans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6663/6

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Dampierre
    • Fraisans
  • 4

    Fraisans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6663/5

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Dampierre
    • Fraisans
  • 5

    Fraisans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6663/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Dampierre
    • Fraisans
  • 6

    Fraisans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6663/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Dampierre
    • Fraisans
  • 7

    Fraisans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6663/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Dampierre
    • Fraisans
  • 8

    Fraisans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6663/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Dampierre
    • Fraisans
  • 9
    Fraisans, section C, Fin de Rans, feuille 1.géomètre : Savourot

    1 media

    Fraisans, section C, Fin de Rans, feuille 1.géomètre : Savourot

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan2547

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fraisans, section C, Fin de Rans, feuille 1.géomètre...
  • 10
    Fraisans, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Savourot

    1 media

    Fraisans, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Savourot

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan2546

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • 11
    Fraisans, section B, les Essards, feuille 1.géomètre : Savourot

    1 media

    Fraisans, section B, les Essards, feuille 1.géomètre : Savourot

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan2545

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Fraisans
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    • Fraisans, section B, les Essards, feuille 1.géomètre...
  • 12
    Fraisans, section A, feuilles 1 et 2.géomètre : pas de nom d'auteur

    1 media

    Fraisans, section A, feuilles 1 et 2.géomètre : pas de nom d'auteur

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan2544

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Fraisans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fraisans, section A, feuilles 1 et 2.géomètre : pas...
  • 13
    Fraisans, tableau d'assemblage.géomètre : pas de nom d'auteur

    1 media

    Fraisans, tableau d'assemblage.géomètre : pas de nom d'auteur

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan2543

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fraisans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fraisans, tableau d'assemblage.géomètre : pas de nom...
  • 14

    Quoi de neuf ?

    Date

    1996-2003

    Cote

    Per1198

    • Contexte : Périodiques

    • Per1101-1200
    • Quoi de neuf ?
  • 15

    Canton de Dampierre (Le) - annuaire cantonal

    Date

    1991

    Cote

    Per1151

    • Contexte : Périodiques

    • Per1101-1200
    • Canton de Dampierre (Le) - annuaire cantonal
  • 16

    Bulletin paroissial de Fraisans

    Date

    1938-1939

    Cote

    Per149

    • Contexte : Périodiques

    • Per101-200
    • Bulletin paroissial de Fraisans
  • 17

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1762

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fraisans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 18
    Matrice des propriétés bâties.

    79 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1761

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fraisans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 19
    Matrice des propriétés bâties.

    57 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1760

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fraisans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 20

    Matrice foncière.

    Date

    1867

    Cote

    3P1759

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fraisans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.