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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossiers de renseignements sur les personnalités du département.
Cote
1149W68
 Date
1959-1980
 Lieu
Fraisans, commune, Montbarrey, canton, Dole, commune, Dampierre, canton, Dole, canton, Gendrey, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton, Montmirey-le-Château, canton, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Rapports des renseignements généraux.
  • Dossiers de renseignements sur les personnalités du...
2
Fraisans, aquarellé, par Grenot, 95 cm x 106 cm.

1 media

Fraisans, aquarellé, par Grenot, 95 cm x 106 cm.
Cote
3Pplan6900
 Date
1805
 Lieu
Fraisans, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Fraisans, aquarellé, par Grenot, 95 cm x 106 cm.
3

Fraisans
Cote
3Pplan6663/6
 Date
1809-1810
 Lieu
Fraisans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Dampierre
  • Fraisans
4

Fraisans
Cote
3Pplan6663/5
 Date
1809-1810
 Lieu
Fraisans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Dampierre
  • Fraisans
5

Fraisans
Cote
3Pplan6663/4
 Date
1809-1810
 Lieu
Fraisans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Dampierre
  • Fraisans
6

Fraisans
Cote
3Pplan6663/3
 Date
1809-1810
 Lieu
Fraisans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Dampierre
  • Fraisans
7

Fraisans
Cote
3Pplan6663/2
 Date
1809-1810
 Lieu
Fraisans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Dampierre
  • Fraisans
8

Fraisans
Cote
3Pplan6663/1
 Date
1809-1810
 Lieu
Fraisans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Dampierre
  • Fraisans
9
Fraisans, section C, Fin de Rans, feuille 1.géomètre : Savourot

1 media

Fraisans, section C, Fin de Rans, feuille 1.géomètre : Savourot
Cote
3Pplan2547
 Date
1809
 Lieu
Fraisans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fraisans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Fraisans, section C, Fin de Rans, feuille 1.géomètre...
10
Fraisans, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Savourot

1 media

Fraisans, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Savourot
Cote
3Pplan2546
 Date
1809
 Lieu
Fraisans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fraisans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Fraisans, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
11
Fraisans, section B, les Essards, feuille 1.géomètre : Savourot

1 media

Fraisans, section B, les Essards, feuille 1.géomètre : Savourot
Cote
3Pplan2545
 Date
1809
 Lieu
Fraisans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fraisans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Fraisans, section B, les Essards, feuille 1.géomètre...
12
Fraisans, section A, feuilles 1 et 2.géomètre : pas de nom d'auteur

1 media

Fraisans, section A, feuilles 1 et 2.géomètre : pas de nom d'auteur
Cote
3Pplan2544
 Date
1809
 Lieu
Fraisans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fraisans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Fraisans, section A, feuilles 1 et 2.géomètre : pas...
13
Fraisans, tableau d'assemblage.géomètre : pas de nom d'auteur

1 media

Fraisans, tableau d'assemblage.géomètre : pas de nom d'auteur
Cote
3Pplan2543
 Date
1809
 Lieu
Fraisans, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fraisans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Fraisans, tableau d'assemblage.géomètre : pas de nom...
14

Quoi de neuf ?
Cote
Per1198
 Date
1996-2003
 Lieu
Louvatange, commune, Gendrey, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vitreux, commune, Courtefontaine, commune, Dampierre, commune, Etrepigney, commune, Evans, commune, Fraisans, commune, Barre (La), commune, Bretenière (La), commune, Monteplain, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Ranchot, commune, Salans, commune, Dampierre, canton, Gendrey, canton
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1101-1200
  • Quoi de neuf ?
15

Canton de Dampierre (Le) - annuaire cantonal
Cote
Per1151
 Date
1991
 Lieu
Dampierre, canton, Etrepigney, commune, Evans, commune, Fraisans, commune, Barre (La), commune, Bretenière (La), commune, Monteplain, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Ranchot, commune, Rans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1101-1200
  • Canton de Dampierre (Le) - annuaire cantonal
16

Bulletin paroissial de Fraisans
Cote
Per149
 Date
1938-1939
 Lieu
Fraisans, commune, Evans, commune, Salans, commune, Courtefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per101-200
  • Bulletin paroissial de Fraisans
17

Matrice des propriétés non bâties.
Cote
3P1762
 Date
1913
 Lieu
Fraisans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fraisans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
18
Matrice des propriétés bâties.

79 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1761
 Date
1911
 Lieu
Fraisans, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fraisans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
19
Matrice des propriétés bâties.

57 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1760
 Date
1882
 Lieu
Fraisans, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fraisans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
20

Matrice foncière.
Cote
3P1759
 Date
1867
 Lieu
Fraisans, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fraisans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.