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  • 1
    Arpentement général du territoire de Frébuans, dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : les héritiers de François Brocard, Claude-Simon Blanchard, Jean-Bailly, Charles Buffard, etc.

    106 medias

    Arpentement général du territoire de Frébuans, dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : les héritiers de François Brocard, Claude-Simon Blanchard, Jean-Bailly, Charles Buffard, etc.

    Date

    1761

    Cote

    1B72, B336 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

    • Arpentement général du territoire de Frébuans, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  • 2

    Frébuans

    Cote

    3Pplan7149

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Frébuans
  • 3

    Matrice foncière, s.d. [1810].

    Cote

    3P1791

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frébuans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [1810].
  • 4
    Décès.

    172 medias

    Décès.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4212

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FREBUANS
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  • 5
    Naissances.

    212 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4207

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FREBUANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances.
  • 6
    Mariages, publications de mariage.

    240 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4211

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FREBUANS
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 7
    Tables décennales.

    2 lots 290 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1223

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 8

    Frébuans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6691/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Frébuans
  • 9
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beyne, Bornay, Courlaoux, Courlans, Courbouzon, Chilly, Saint-Didier, Feschaux, Frébuans, Geruge, Gevingey, Macornay, Moiron, Nilly, Trenal, Vernantois, Villeneuve-sous-Pymont, ville de Lons-le-Saunier.

    238 medias

    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beyne, Bornay, Courlaoux, Courlans, Courbouzon, Chilly, Saint-Didier, Feschaux, Frébuans, Geruge, Gevingey, Macornay, Moiron, Nilly, Trenal, Vernantois, Villeneuve-sous-Pymont, ville de Lons-le-Saunier.

    Date

    1809

    Cote

    6M214

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Tableaux nominatifs
    • Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
  • 10

    Frébuans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6691/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Frébuans
  • 11

    Frébuans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6691/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Frébuans
  • 12
    Frébuans, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : [Grenot]

    1 media

    Frébuans, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : [Grenot]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2589

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frébuans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frébuans, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : [Grenot]
  • 13
    Etat de sections, procès verbal de délimitation du territoire et matrice foncière.

    162 medias

    Etat de sections, procès verbal de délimitation du territoire et matrice foncière.

    Date

    1810

    Cote

    3P1790

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frébuans
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, procès verbal de délimitation du...
  • 14
    Frébuans, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    1 media

    Frébuans, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2587

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frébuans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frébuans, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot
  • 15
    Frébuans, section A, feuille unique.géomètre : [Grenot]

    1 media

    Frébuans, section A, feuille unique.géomètre : [Grenot]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2588

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frébuans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frébuans, section A, feuille unique.géomètre : [Grenot]
  • 16
    Tables décennales.

    2 lots 272 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1224

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 17
    Tables décennales.

    2 lots 259 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1225

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 18
    Tables décennales.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1226

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  • 19
    Mariages, publications de mariage.

    175 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1839-1852

    Cote

    3E/4209

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FREBUANS
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 20
    Naissances, décès.

    178 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1839-1852

    Cote

    3E/4208

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FREBUANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.