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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

322 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/4163
 Date
1793-1812
 Lieu
Foulenay, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FOULENAY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
2
Tables décennales.

2 lots 98 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1142
 Date
1803-1812
 Lieu
Chaumergy, commune, Villey (Le), commune, Machefin, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Vincent, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Francheville, commune, Recanoz, commune, Sergenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.
3
Tableaux nominatifs des habitants de La Chassagne (1805), Chaumergy (1803, 1804, 1805), Foulenay (1804, 1805), Froideville (1803), Rye (1804), Machefin (1804-1805), Sergenaux (1803), Le Villey (3 ex. pour 1804), Vincent (1803, 1805).

92 medias

Tableaux nominatifs des habitants de La Chassagne (1805), Chaumergy (1803, 1804, 1805), Foulenay (1804, 1805), Froideville (1803), Rye (1804), Machefin (1804-1805), Sergenaux (1803), Le Villey (3 ex. pour 1804), Vincent (1803, 1805).
Cote
6M198
 Date
1803-1805
 Lieu
Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Machefin, commune, Sergenaux, commune, Villey (Le), commune, Vincent, commune
 Type de document
tableau nominatif

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Documents nominatifs des recensements de la population...
  • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
  • Canton de Chaumergy
  • Tableaux nominatifs des habitants de La Chassagne (1805),...
4
Tables décennales.

2 lots 104 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1143
 Date
1813-1822
 Lieu
Chaumergy, commune, Villey (Le), commune, Machefin, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Vincent, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Francheville, commune, Recanoz, commune, Sergenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.
5
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

411 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/4164
 Date
1813-1832
 Lieu
Foulenay, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FOULENAY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
6
Tables décennales.

2 lots 100 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1144
 Date
1823-1832
 Lieu
Chaumergy, commune, Villey (Le), commune, Machefin, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Vincent, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Francheville, commune, Recanoz, commune, Sergenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.
7
Foulenay, section B, Mont-Turot, feuille 3.géomètre : Mathieu

1 media

Foulenay, section B, Mont-Turot, feuille 3.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan2541
 Date
1825-1829
 Lieu
Foulenay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Foulenay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Foulenay, section B, Mont-Turot, feuille 3.géomètre...
8
Foulenay, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Laplace

1 media

Foulenay, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Laplace
Cote
3Pplan2537
 Date
1829
 Lieu
Foulenay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Foulenay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Foulenay, section A, le Village, feuille 2.géomètre...
9
Foulenay, section B, Mont-Turot, feuille 2.géomètre : Mathieu

1 media

Foulenay, section B, Mont-Turot, feuille 2.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan2540
 Date
1829
 Lieu
Foulenay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Foulenay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Foulenay, section B, Mont-Turot, feuille 2.géomètre...
10
Foulenay, section B, Mont-Turot, feuille 4.géomètre : Mathieu

1 media

Foulenay, section B, Mont-Turot, feuille 4.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan2542
 Date
1829
 Lieu
Foulenay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Foulenay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Foulenay, section B, Mont-Turot, feuille 4.géomètre...
11
Foulenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Laplace

1 media

Foulenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Laplace
Cote
3Pplan2536
 Date
1829
 Lieu
Foulenay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Foulenay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Foulenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre...
12
Foulenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Laplace

1 media

Foulenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Laplace
Cote
3Pplan2538
 Date
1829
 Lieu
Foulenay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Foulenay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Foulenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre...
13
Foulenay, section B, Mont-Turot, feuille 1.géomètre : Mathieu

1 media

Foulenay, section B, Mont-Turot, feuille 1.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan2539
 Date
1829
 Lieu
Foulenay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Foulenay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Foulenay, section B, Mont-Turot, feuille 1.géomètre...
14
Foulenay, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

1 media

Foulenay, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan2535
 Date
1829
 Lieu
Foulenay, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Foulenay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Foulenay, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu
15

Foulenay, Francheville, Froideville, Recanoz, Rye, Sergenaux, Sergenon, Villey (le) et Vincent (tome 2)
Cote
3Pplan6638
 Date
1829
 Lieu
Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Recanoz, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Sergenon, commune, Villey (Le), commune, Vincent, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Chaumergy
  • Foulenay, Francheville, Froideville, Recanoz, Rye,...
16

Matrice foncière.
Cote
3P1752
 Date
1830
 Lieu
Foulenay, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Foulenay
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
17
Etat de sections.

67 medias

Etat de sections.
Cote
3P1751
 Date
1830
 Lieu
Foulenay, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Foulenay
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

371 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/4165
 Date
1833-1852
 Lieu
Foulenay, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FOULENAY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
19
Tables décennales.

2 lots 96 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1145
 Date
1833-1842
 Lieu
Chaumergy, commune, Villey (Le), commune, Machefin, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Vincent, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Francheville, commune, Recanoz, commune, Sergenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.
20
Tables décennales.

2 lots 88 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1146
 Date
1843-1852
 Lieu
Chaumergy, commune, Villey (Le), commune, Machefin, commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Vincent, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Francheville, commune, Recanoz, commune, Sergenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaumergy
  • Tables décennales.