Foncine-le-Haut, commune

1

1 media
Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

Date

1826

Cote

3Pplan2476
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Foncine-le-Haut
- Plans parcellaires napoléoniens
- Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.
2

152 medias
Décès.

Date

1873-1882

Cote

3E/3739
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-HAUT
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
3
Foncine-le-Haut

Date

1826-1827

Cote

3Pplan6723/26
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton des Planches
- Foncine-le-Haut
4
Foncine-le-Haut (1815-1980).

Date de publication

1983

Auteur

DOUDIER Pierre[auteur]

Cote

8oF767
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF751-1000
- Foncine-le-Haut (1815-1980).
5
Foncine-le-Haut

Date

1826-1827

Cote

3Pplan6723/19
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton des Planches
- Foncine-le-Haut
6

1 media
Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 3.

Date

1826

Cote

3Pplan2478
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Foncine-le-Haut
- Plans parcellaires napoléoniens
- Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 3.
7

1 media
Correspondance avec le sieur Oudet.

Date

1855-1856

Cote

110J1107
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives de la famille Monnier et alliés.
- Gestion domaniale.
- Gestion des domaines familiaux.
- Foncine-le-Haut.
- Correspondance avec le sieur Oudet.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
8

150 medias
Baptêmes.

Date

1712-1736

Cote

5E275/80
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Foncine-le-Haut
- Registres paroissiaux
- Baptêmes.
9
Matrice foncière, folio 1 à 630, s.d.[début XIXe].

Cote

3P1713
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Foncine-le-Haut
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 630, s.d.[début XIXe].
10

208 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1839-1841

Cote

3E/4110
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-HAUT
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
11

1 media
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

Date

2013

Cote

2653W/16
- Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
- Dossiers instruits en 2013
- Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...
Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
12

402 medias
Naissances.

Date

1793-1812

Cote

3E/4104
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-HAUT
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
13
Fond'Saine (Le) - le journal de Foncine-le-Haut

Date

1987-...

Cote

Per508
- Contexte : Périodiques
- Per501-600
- Fond'Saine (Le) - le journal de Foncine-le-Haut
14

233 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1778-1786

Cote

3E/397
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-HAUT
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
15

150 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1770-1777

Cote

3E/396
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-HAUT
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
16
Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 1088.

Date

1913

Cote

3P1718
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Foncine-le-Haut
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 1088.
17
Foncine-le-Haut

Date

1826-1827

Cote

3Pplan6723/13
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton des Planches
- Foncine-le-Haut
18

2 lots 61 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1299
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Planches
- Tables décennales.
19

147 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1861-1862

Cote

3E/4118
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-HAUT
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
20

2 lots 389 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
21

2 lots 55 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1295
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Planches
- Tables décennales.
22
Foncine-le-Haut

Date

1826-1827

Cote

3Pplan6723/28
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton des Planches
- Foncine-le-Haut
23
Foncine-le-Haut

Date

1826-1827

Cote

3Pplan6723/21
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton des Planches
- Foncine-le-Haut
24

1 media
Foncine-le-Haut (Jura). Vue d'ensemble. Bron, Cellard.

Date

[1980]

Cote

7Fi1946
- Contexte : 7Fi
- Foncine-le-Haut (Jura). Vue d'ensemble. Bron, Cellard.
25
Foncine-le-Haut

Date

1826-1827

Cote

3Pplan6723/1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton des Planches
- Foncine-le-Haut
26

84 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 1685-1689, août-décembre 1691, 1696-1697.

Date

1685-1697

Cote

5E275/78
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Foncine-le-Haut
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures 1685-1689, août-décembre...
27

195 medias
Série communale : baptêmes, sépultures, 1672 à 1705 ; mariages, 1672 à 1699.

Date

1672-1705

Cote

5E275/167, 14J104 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : FONCINE-LE-HAUT
- Archives antérieures à 1790
- Cultes, instruction publique, assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, sépultures, 1672 à 1705...
28

1 media
Foncine-le-Haut, section A, Entrecôte, feuille 1.

Date

1826

Cote

3Pplan2468
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Foncine-le-Haut
- Plans parcellaires napoléoniens
- Foncine-le-Haut, section A, Entrecôte, feuille 1.
29

2 lots 460 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
30

2 lots 56 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1302
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Planches
- Tables décennales.
31

1 media
Foncine-le-Haut - 100 - route de Mouthe

Cote

7Fi2452
- Contexte : 7Fi
- Foncine-le-Haut - 100 - route de Mouthe
32

79 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1737 et le 31 janvier 1743

Cote

5E275/81
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Foncine-le-Haut
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
33

140 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1743-1756

Cote

5E275/82
- Contexte : Archives communales déposées : FONCINE-LE-HAUT
- Archives antérieures à 1790
- Cultes, instruction publique, assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
34
Foncine-le-Haut

Date

1826-1827

Cote

3Pplan6723/2
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton des Planches
- Foncine-le-Haut
35

172 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1908-1912

Cote

3E/9142
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-HAUT
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
36

164 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1835

Cote

3E/4108
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-HAUT
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
37

195 medias
Décès.

Date

1813-1822

Cote

3E/4128
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-HAUT
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
38
Foncine-le-Haut

Date

1826-1827

Cote

3Pplan6723/8
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton des Planches
- Foncine-le-Haut
39

2 lots 240 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13434
- Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...
- F
- FONCINE-LE-HAUT
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
40
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.

Date

1913

Cote

3P1717
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Foncine-le-Haut
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.

Résultats de la recherche

Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Foncine-le-Haut

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Foncine-le-Haut (1815-1980).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Foncine-le-Haut

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 3.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Correspondance avec le sieur Oudet.

Date

Cote

Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

Producteur :

Baptêmes.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Matrice foncière, folio 1 à 630, s.d.[début XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

Producteur :

Naissances.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Fond'Saine (Le) - le journal de Foncine-le-Haut

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 1088.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Foncine-le-Haut

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.