Foncine-le-Bas, commune

1

Altitude 900

Date

1977-2014

Cote

Per315

Contexte : Périodiques
Per301-400
Altitude 900

2

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Conliège, commune de Publy : notes (1976-1978), projet d'achat de l'ancienne gare SNCF par la commune. - Canton des Planches-en-Montagne, commune de Foncine-le-Bas : courrier (1982), bail de location avec promesse de vente entre la SARL INDUSAINE et la commune. - Canton de Nozeroy, commune de Censeau : notes relatives à l'achat d'une usine par la commune (1977-1978). - Canton de Nozeroy, commune d'Esserval-Tartre : notes (1977-1979), courrier sur l'implantation d'une usine du travail du bois (1977). - Canton d'Orgelet commune de La Tour-du-Meix : coupures de presse (1980), notes relatives à l'implantation d'une entreprise de mécanique (1980).

Date

1976-1982

Cote

1112W110

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...

Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

3

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton des Planches-en-Montagne. - Société INDUSAIME de Foncine-le-Bas (travail du bois), demandes d'aide à l'industrialisation (1982). - Entreprise BUEBS de Foncine-le-Bas, ouvrier voulant créer une entreprise (1979). - dossier BUGE aux Planches-en-Montagne (artisan en tabletterie - tournerie), projet d'installation à Etival : demande d'aide à l'installation (1981).

Date

1979-1981

Cote

1112W124

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

4

Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943

Date

1910-1961

Cote

2286W9

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
ENVIRONNEMENT
Dossiers spécifiques de classement des sites
Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

5

1 media

Foncine-le-Bas (Jura). Les Usines et le Viaduc, 800m alt..

Date

1945

Cote

7Fi1060

Contexte : 7Fi
Foncine-le-Bas (Jura). Les Usines et le Viaduc, 800m...

6

Echo paroissial de Foncine-le-Haut et Foncine-le-Bas

Date

1939-1941

Cote

Per178

Contexte : Périodiques
Per101-200
Echo paroissial de Foncine-le-Haut et Foncine-le-Bas

7

78 medias

Etat de sections, s.d. [1827].

Cote

3P1706

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Documents cadastraux
Documents cadastraux dits napoléoniens
Communes commençant par la lettre F
Foncine-le-Bas
Etats de sections et matrices
Etat de sections, s.d. [1827].

8

1 media

Assurances des bâtiments contre l'incendie

Date

Entre le 1er janvier 1822 et le 31 décembre 1937

Cote

110J35

Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Archives industrielles de la Fonderie.
Domaine industriel
Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances
Assurances
Assurances des bâtiments contre l'incendie

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

9

91 medias

Foncine-le-Bas.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M688

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
22-Canton des Planches-en-Montagne
Foncine-le-Bas.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...

10

1 media

Vallée des Planches-en-Montagne (Jura). Le défilé au Gouffre Rond - Gorges de Malvaux.

Date

1933

Cote

7Fi2186

Contexte : 7Fi
Vallée des Planches-en-Montagne (Jura). Le défilé au...

11

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
Tables décennales des communes composant les cantons...

12

2 lots 135 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13431

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...
F
FONCINE-LE-BAS
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

13

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13431

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
F
FONCINE-LE-BAS
Registres d'état-civil
Naissances, mariages, décès, publications de mariage
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

14

1 media

Foncine-le-Bas (Jura). 9. La Lunetterie du Haut.

Date

1931

Cote

7Fi1059

Contexte : 7Fi
Foncine-le-Bas (Jura). 9. La Lunetterie du Haut.

15

1 media

Foncine-le-Haut (Jura). 19. L'école libre, quartier des Valles.

Date

1928

Cote

7Fi1061

Contexte : 7Fi
Foncine-le-Haut (Jura). 19. L'école libre, quartier...

16

182 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9139

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
F
FONCINE-LE-BAS
Registres d'état-civil
Naissances, mariages, décès, publications de mariage
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

17

2 lots 455 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1913-1922

Cote

3E/11024

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
Tables décennales des communes composant les cantons...

18

Etats nominatifs, 1836 et 1841 ; listes nominatives, 1881-1911. Mouvement de la population, 1889-1906. Dénombrement, 1891 et 1921.

Date

1836-1921

Cote

5E215/10

Contexte : Archives communales déposées : FONCINE-LE-BAS
Archives postérieures à 1789
Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
Population
Etats nominatifs, 1836 et 1841 ; listes nominatives,...

19

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914

Cote

3P1710

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Documents cadastraux
Documents cadastraux dits napoléoniens
Communes commençant par la lettre F
Foncine-le-Bas
Etats de sections et matrices
Matrice des propriétés non bâties.

20

2 lots 525 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1903-1912

Cote

3E/11023

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
Tables décennales des communes composant les cantons...

Résultats de la recherche

Altitude 900

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Foncine-le-Bas (Jura). Les Usines et le Viaduc, 800m alt..

Date

Cote

Contexte : 7Fi

Echo paroissial de Foncine-le-Haut et Foncine-le-Bas

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Etat de sections, s.d. [1827].

Cote

Contexte : Cadastre

Assurances des bâtiments contre l'incendie

Date

Cote

Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

Producteur :

Foncine-le-Bas.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Vallée des Planches-en-Montagne (Jura). Le défilé au Gouffre Rond - Gorges de Malvaux.

Date

Cote

Contexte : 7Fi

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

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Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Foncine-le-Bas (Jura). 9. La Lunetterie du Haut.

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Contexte : 7Fi

Foncine-le-Haut (Jura). 19. L'école libre, quartier des Valles.

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Contexte : 7Fi

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

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Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

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Etats nominatifs, 1836 et 1841 ; listes nominatives, 1881-1911. Mouvement de la population, 1889-1906. Dénombrement, 1891 et 1921.

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Contexte : Archives communales déposées : FONCINE-LE-BAS

Matrice des propriétés non bâties.

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Contexte : Cadastre

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

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