Foncine-le-Bas, commune

1

49 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er novembre 1780 et le 31 décembre 1786

Cote

5E215/47, 14J100 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : FONCINE-LE-BAS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes, instruction publique, assistance publique (série...
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
2

1 media
Foncine-le-Bas (Jura). Foncine-le-Bas sous la neige vue d'avion. Altitude 800m.

Cote

7Fi2109
- Contexte : 7Fi
- Foncine-le-Bas (Jura). Foncine-le-Bas sous la neige...
3

1 media
Foncine-le-Bas, tableau d'assemblage.

Date

1826

Cote

3Pplan2456
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Foncine-le-Bas
- Plans parcellaires napoléoniens
- Foncine-le-Bas, tableau d'assemblage.
4

2 lots 61 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1299
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Planches
- Tables décennales.
5

1 media
Foncine-le-Bas, section B, le Lac, feuille 5.

Date

1826

Cote

3Pplan2466
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Foncine-le-Bas
- Plans parcellaires napoléoniens
- Foncine-le-Bas, section B, le Lac, feuille 5.
6

1 media
Scierie de Foncine-le-Bas.-Etablissement

Date

1827-1854

Cote

110J103
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives industrielles de la Fonderie.
- Approvisionnement
- Approvisionnement en bois
- Scierie de Foncine-le-Bas
- Scierie de Foncine-le-Bas.-Etablissement
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
7

2 lots 389 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
8

2 lots 55 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1295
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Planches
- Tables décennales.
9

264 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/4103
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-BAS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
10

148 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1847-1852

Cote

3E/4101
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-BAS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
11

145 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1888-1892

Cote

3E/8506
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-BAS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
12

2 lots 460 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
13

2 lots 56 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1302
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Planches
- Tables décennales.
14

45 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1709
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Foncine-le-Bas
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
15

50 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 24 janvier 1775 et le 30 novembre 1780

Cote

5E215/46, 14J99 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : FONCINE-LE-BAS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes, instruction publique, assistance publique (série...
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
16

48 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1769 et le 23 janvier 1775

Cote

5E215/45, 14J98 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Foncine-le-Bas
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
17
Foncine-le-Bas

Date

1826-1827

Cote

3Pplan6722/7
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton des Planches
- Foncine-le-Bas
18

1 media
Foncine-le-Bas, section A, le Mont Noir, feuille 3.

Date

1826

Cote

3Pplan2459
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Foncine-le-Bas
- Plans parcellaires napoléoniens
- Foncine-le-Bas, section A, le Mont Noir, feuille 3.
19

1 media
Foncine-le-Bas, section A, le Mont Noir, feuille 4.

Date

1826

Cote

3Pplan2460
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Foncine-le-Bas
- Plans parcellaires napoléoniens
- Foncine-le-Bas, section A, le Mont Noir, feuille 4.
20
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914

Cote

3P1710
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Foncine-le-Bas
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
21

1 media
Foncine-le-Bas, section B, le Lac, feuille 1.

Date

1826

Cote

3Pplan2462
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Foncine-le-Bas
- Plans parcellaires napoléoniens
- Foncine-le-Bas, section B, le Lac, feuille 1.
22

2 lots 76 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1293
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Planches
- Tables décennales.
23

2 lots 72 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1294
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Planches
- Tables décennales.
24

1 media
Foncine-le-Bas, section B, le Lac, feuille 4.

Date

1826

Cote

3Pplan2465
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Foncine-le-Bas
- Plans parcellaires napoléoniens
- Foncine-le-Bas, section B, le Lac, feuille 4.
25

1 media
Scierie de Foncine-le-Bas.-Exploitation

Date

Entre le 1er janvier 1830 et le 31 décembre 1856

Cote

110J106
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives industrielles de la Fonderie.
- Approvisionnement
- Approvisionnement en bois
- Scierie de Foncine-le-Bas
- Scierie de Foncine-le-Bas.-Exploitation
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
26

91 medias
Foncine-le-Bas.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M688
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 22-Canton des Planches-en-Montagne
- Foncine-le-Bas.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
27

2 lots 67 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1296
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Planches
- Tables décennales.
28

112 medias
Mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/9137
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-BAS
- Registres d'état-civil
- Mariages, décès.
29

2 lots 56 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1300
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Planches
- Tables décennales.
30

1 media
Assurances des bâtiments contre l'incendie

Date

Entre le 1er janvier 1822 et le 31 décembre 1937

Cote

110J35
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives industrielles de la Fonderie.
- Domaine industriel
- Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances
- Assurances
- Assurances des bâtiments contre l'incendie
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
31

237 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er novembre 1710 et le 31 décembre 1768

Cote

5E215/44, 14J97 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : FONCINE-LE-BAS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes, instruction publique, assistance publique (série...
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
32
Etats nominatifs, 1836 et 1841 ; listes nominatives, 1881-1911. Mouvement de la population, 1889-1906. Dénombrement, 1891 et 1921.

Date

1836-1921

Cote

5E215/10
- Contexte : Archives communales déposées : FONCINE-LE-BAS
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
- Population
- Etats nominatifs, 1836 et 1841 ; listes nominatives,...
33

52 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1708
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Foncine-le-Bas
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
34

256 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1823-1832

Cote

3E/4098
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-BAS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
35

227 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1769

Cote

3E/391
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-BAS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
36
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Conliège, commune de Publy : notes (1976-1978), projet d'achat de l'ancienne gare SNCF par la commune. - Canton des Planches-en-Montagne, commune de Foncine-le-Bas : courrier (1982), bail de location avec promesse de vente entre la SARL INDUSAINE et la commune. - Canton de Nozeroy, commune de Censeau : notes relatives à l'achat d'une usine par la commune (1977-1978). - Canton de Nozeroy, commune d'Esserval-Tartre : notes (1977-1979), courrier sur l'implantation d'une usine du travail du bois (1977). - Canton d'Orgelet commune de La Tour-du-Meix : coupures de presse (1980), notes relatives à l'implantation d'une entreprise de mécanique (1980).

Date

1976-1982

Cote

1112W110
- Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
- Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...
Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
37

2 lots 62 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1298
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Planches
- Tables décennales.
38

50 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 24 janvier 1775 et le 30 novembre 1780

Cote

5E215/46, 14J99 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Foncine-le-Bas
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
39

2 lots 135 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13431
- Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...
- F
- FONCINE-LE-BAS
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
40

169 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1840-1846

Cote

3E/4100
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-BAS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
41

78 medias
Etat de sections, s.d. [1827].

Cote

3P1706
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Foncine-le-Bas
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [1827].
42

48 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1769 et le 23 janvier 1775

Cote

5E215/45, 14J98 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : FONCINE-LE-BAS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes, instruction publique, assistance publique (série...
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
43

38 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1787-1791

Cote

5E215/48, 14J101 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Foncine-le-Bas
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
44

2 lots 62 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1301
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Planches
- Tables décennales.
45
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton des Planches-en-Montagne. - Société INDUSAIME de Foncine-le-Bas (travail du bois), demandes d'aide à l'industrialisation (1982). - Entreprise BUEBS de Foncine-le-Bas, ouvrier voulant créer une entreprise (1979). - dossier BUGE aux Planches-en-Montagne (artisan en tabletterie - tournerie), projet d'installation à Etival : demande d'aide à l'installation (1981).

Date

1979-1981

Cote

1112W124
- Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
- Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
46

2 lots 525 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1903-1912

Cote

3E/11023
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
47
Foncine-le-Bas

Date

1826-1827

Cote

3Pplan6722/4
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton des Planches
- Foncine-le-Bas
48

240 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an VIII.

Date

1793-1800

Cote

3E/4094
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-BAS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
49

38 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1787-1791

Cote

5E215/48, 14J101 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : FONCINE-LE-BAS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes, instruction publique, assistance publique (série...
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
50

2 lots 62 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1297
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Planches
- Tables décennales.
51

182 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9139
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-BAS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
52

248 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3735
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-BAS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
53

1 media
Foncine-le-Bas, section A, le Mont Noir, feuille 2.

Date

1826

Cote

3Pplan2458
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Foncine-le-Bas
- Plans parcellaires napoléoniens
- Foncine-le-Bas, section A, le Mont Noir, feuille 2.
54

1 media
Exploit d'assignation pour les frères Monnier.

Date

1757-1781

Cote

110J859
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives de la famille Monnier et alliés.
- Papiers et correspondance personnels.
- Seconde génération.
- Basile Monnier, parents et alliés.
- Actes communs à Basile et à Claude, Matthieu et Xavier...
- Exploit d'assignation pour les frères Monnier.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
55

169 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1807-1812

Cote

3E/4096
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-BAS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
56
Foncine-le-Bas

Date

1826-1827

Cote

3Pplan6722/6
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton des Planches
- Foncine-le-Bas
57

186 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an IX-1806.

Date

1800-1806

Cote

3E/4095
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-BAS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
58

1 media
Foncine-le-Bas (Jura). 9. La Lunetterie du Haut.

Date

1931

Cote

7Fi1059
- Contexte : 7Fi
- Foncine-le-Bas (Jura). 9. La Lunetterie du Haut.
59
Recherches historiques sur les Foncines et le canton des Planches.

Date de publication

1874

Auteur

MUNIER Jean-Baptiste[auteur]

Cote

8oF161
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1-250
- Recherches historiques sur les Foncines et le canton...
60

61 medias
Résultats généraux, 1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1881, 1886, 1891.

Date

1836-1891

Cote

5E215/10
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- F
- Foncine-le-Bas
- Résultats généraux, 1891. Listes nominatives, 1836,...
61
Foncine-le-Bas

Date

1826-1827

Cote

3Pplan6722/1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton des Planches
- Foncine-le-Bas
62

1 media
Foncine-le-Bas, section A, le Mont Noir, feuille 1.

Date

1826

Cote

3Pplan2457
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Foncine-le-Bas
- Plans parcellaires napoléoniens
- Foncine-le-Bas, section A, le Mont Noir, feuille 1.
63

213 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9138
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-BAS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
64
Foncine-le-Haut, Foncine-le-Bas. Deux villages jurassiens, une vocation commune. [Tiré à part de : Vie rurale].

Date de publication

[1980-1999 ?]

Auteur

MARCKERT Philippe[auteur]

Cote

Br3383
- Contexte : brochures
- Br
- Br3251-3500
- Foncine-le-Haut, Foncine-le-Bas. Deux villages jurassiens,...
65

1 media
Scierie de Foncine-le-Bas.-Comptabilité

Date

Entre le 1er janvier 1829 et le 31 décembre 1849

Cote

110J105
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives industrielles de la Fonderie.
- Approvisionnement
- Approvisionnement en bois
- Scierie de Foncine-le-Bas
- Scierie de Foncine-le-Bas.-Comptabilité
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
66

159 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1839

Cote

3E/4099
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-BAS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
67

224 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1770-1792

Cote

3E/392
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-BAS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
68

1 media
Foncine-le-Bas, section B, le Lac, feuille 2.

Date

1826

Cote

3Pplan2463
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Foncine-le-Bas
- Plans parcellaires napoléoniens
- Foncine-le-Bas, section B, le Lac, feuille 2.
69

2 lots 455 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1913-1922

Cote

3E/11024
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
70
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13431
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-BAS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
71

237 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er novembre 1710 et le 31 décembre 1768

Cote

5E215/44, 14J97 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Foncine-le-Bas
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
72
Foncine-le-Bas

Date

1826-1827

Cote

3Pplan6722/3
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton des Planches
- Foncine-le-Bas
73

129 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1887

Cote

3E/7782
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-BAS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
74

255 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1822

Cote

3E/4097
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-BAS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
75

125 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/9136
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FONCINE-LE-BAS
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage.
76

49 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er novembre 1780 et le 31 décembre 1786

Cote

5E215/47, 14J100 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Foncine-le-Bas
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
77
Foncine-le-Bas

Date

1826-1827

Cote

3Pplan6722/5
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton des Planches
- Foncine-le-Bas
78

1 media
Foncine-le-Haut (Jura). 19. L'école libre, quartier des Valles.

Date

1928

Cote

7Fi1061
- Contexte : 7Fi
- Foncine-le-Haut (Jura). 19. L'école libre, quartier...
79

1 media
Scierie de Foncine-le-Bas.-Gestion

Date

Entre le 1er janvier 1830 et le 31 décembre 1844

Cote

110J104
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives industrielles de la Fonderie.
- Approvisionnement
- Approvisionnement en bois
- Scierie de Foncine-le-Bas
- Scierie de Foncine-le-Bas.-Gestion
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
80

1 media
Foncine-le-Bas, section A, le Mont Noir, feuille 5.

Date

1826

Cote

3Pplan2461
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Foncine-le-Bas
- Plans parcellaires napoléoniens
- Foncine-le-Bas, section A, le Mont Noir, feuille 5.

Résultats de la recherche

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FONCINE-LE-BAS

Foncine-le-Bas (Jura). Foncine-le-Bas sous la neige vue d'avion. Altitude 800m.

Cote

Contexte : 7Fi

Foncine-le-Bas, tableau d'assemblage.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Foncine-le-Bas, section B, le Lac, feuille 5.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Scierie de Foncine-le-Bas.-Etablissement

Date

Cote

Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

Producteur :

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FONCINE-LE-BAS

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Foncine-le-Bas

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Foncine-le-Bas, section A, le Mont Noir, feuille 3.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Foncine-le-Bas, section A, le Mont Noir, feuille 4.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote