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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registres matricules : quatre cahiers (1943-1974, 1953-1969, 1969-1981, 1981-1989). Registres d'appel journalier : cinq cahiers (années scolaires 1955-1956 à 1959-1960). Ecole de filles : liste annuelle d'inscription des élèves (année scolaire 1958-1959).
Cote
2005W50
 Date
1943-1989
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document
registre matricule, registre d'appel

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Falletans
  • Registres matricules : quatre cahiers (1943-1974, 1953-1969,...
2

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W67
 Date
1985-1988
 Lieu
Eclans, commune, Falletans, commune, Nenon, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 67 - ROCHEFORT-SUR-NENON - NENON - FALLETANS...
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
3

Renouveau
Cote
Per50
 Date
1965-1970
 Lieu
Falletans, commune, Eclans, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • Renouveau
4

Tous ensemble
Cote
Per49
 Date
1963-1964
 Lieu
Falletans, commune, Audelange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • Tous ensemble
5

L'Echo paroissial de Falletans, Baverans et Brevans
Cote
Per59
 Date
1953-1958
 Lieu
Falletans, commune, Baverans, commune, Brevans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • L'Echo paroissial de Falletans, Baverans et Brevans
6

Recensement nominatif de la population communale et table alphabétique à l'initiative de la commune, 1856, inscription des nouveaux habitants poursuivie jusqu'en 1946.
Cote
5E598/30
 Date
1856-1946
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Population, économie, statistique (série F)
  • Population
  • Dénombrement quinquennal
  • Recensement nominatif de la population communale et...
7
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

2 lots 282 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.
Cote
3E/13839
 Date
1933-1942
 Lieu
Damparis, commune, Dampierre, commune, Deux-Fays (Les), commune, Deschaux (Le), commune, Eclans, commune, Essards (Les), commune, Dammartin, commune, Etrepigney, commune, Evans, commune, Falletans, commune, Foucherans, commune, Fraisans, commune, Frasne, commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Gatey, commune, Gendrey, commune, Germigney, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Gredisans, commune, Hays (Les), commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Loye (La), commune, Malange, commune, Marpain, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Molay, commune, Monnières, commune, Montbarrey, commune, Monteplain, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Montmirey-le-Château, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Mutigney, commune, Neublans, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Offlanges, commune, Orchamps, commune, Ougney, commune, Our, commune, Nenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • Arrondissement de Dole
  • communes de D à O
  • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
8
Falletans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

77 medias

Falletans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.
Cote
6M732
 Date
1876-1936
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document
liste nominative, résultats généraux

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 24-Canton de Rochefort
  • Falletans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
9

Règlement général pour la commune, 1838. Déclaration d'ouverture de débits de boissons, 1932-1933. Réglementation de la vaine pâture : délibérations et arrêtés municipaux, 1868-1884 et 1905.
Cote
5E598/53
 Date
1838-1933
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police, hygiène publique, justice (série I)
  • Police locale et rurale
  • Règlement général pour la commune, 1838. Déclaration...
10

Ligne de Dijon à Belfort.- Acquisition de terrains sur la portion entre Dole et Salins.
Cote
5E598/129
 Date
1933
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
  • Ligne de chemin de fer
  • Ligne de Dijon à Belfort.- Acquisition de terrains...
11

Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie incendiée).
Cote
5E598/94
 Date
1932
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux, terres, bois (série N)
  • Bois
  • Propriété et aménagement
  • Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie...
12

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/13423
 Date
1923-1932
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FALLETANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
13
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 111 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/13423
 Date
1923-1932
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • F
  • FALLETANS
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
14

Quitus du Conseil de Préfecture.
Cote
5E598/73
 Date
1869-1928
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Quitus du Conseil de Préfecture.
15

Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1867-1926 ; de dénombrement, 1879 et 1884.
Cote
5E598/101
 Date
1867-1926
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux, terres, bois (série N)
  • Bois
  • Exploitation
  • Coupes affouagères.
  • Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation...
16

1872-1926.
Cote
5E598/29
 Date
1872-1926
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Population, économie, statistique (série F)
  • Population
  • Dénombrement quinquennal
  • Listes nominatives.
  • 1872-1926.
17

Régime d'admission obligatoire et gratuite : listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans.
Cote
5E598/152
 Date
1882-1926
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
  • Instruction publique
  • Régime d'admission obligatoire et gratuite : listes...
18

Listes nominatives des personnes assistées.
Cote
5E598/142
 Date
1857-1925
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Assistance médicale gratuite
  • Listes nominatives des personnes assistées.
19

Sinistres agricoles.- Déclarations.
Cote
5E598/35
 Date
1892-1924
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Population, économie, statistique (série F)
  • Agriculture
  • Sinistres agricoles.- Déclarations.
20

Étrangers.- Registres d'immatriculation.
Cote
5E598/55
 Date
1893-1924
 Lieu
Falletans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police, hygiène publique, justice (série I)
  • Police générale
  • Étrangers.- Registres d'immatriculation.