Filtrer les résultats
Multimédias
  • 176
  • 63
  • 1
Période
  • 2
  • 26
  • 188
  • 63
Lieux
  • 239
  • 13
  • 13
  • 13
  • 12
Afficher plus
Typologies
  • 14
  • 13
  • 13
  • 10
  • 3
Afficher plus

  • sur 12
239 résultats

Résultats de la recherche

1

Registres matricules : quatre cahiers (1943-1974, 1953-1969, 1969-1981, 1981-1989). Registres d'appel journalier : cinq cahiers (années scolaires 1955-1956 à 1959-1960). Ecole de filles : liste annuelle d'inscription des élèves (année scolaire 1958-1959).

Date

1943-1989

Cote

2005W50

2

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1985-1988

Cote

1714W67

3

Renouveau

Date

1965-1970

Cote

Per50

4

Tous ensemble

Date

1963-1964

Cote

Per49

5

L'Echo paroissial de Falletans, Baverans et Brevans

Date

1953-1958

Cote

Per59

6

Recensement nominatif de la population communale et table alphabétique à l'initiative de la commune, 1856, inscription des nouveaux habitants poursuivie jusqu'en 1946.

Date

1856-1946

Cote

5E598/30

7
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

2 lots 282 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

Date

1933-1942

Cote

3E/13839

8
Falletans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

77 medias

Falletans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M732

9

Règlement général pour la commune, 1838. Déclaration d'ouverture de débits de boissons, 1932-1933. Réglementation de la vaine pâture : délibérations et arrêtés municipaux, 1868-1884 et 1905.

Date

1838-1933

Cote

5E598/53

10

Ligne de Dijon à Belfort.- Acquisition de terrains sur la portion entre Dole et Salins.

Date

1933

Cote

5E598/129

11

Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie incendiée).

Date

1932

Cote

5E598/94

12

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13423

13
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 111 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13423

14

Quitus du Conseil de Préfecture.

Date

1869-1928

Cote

5E598/73

15

Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1867-1926 ; de dénombrement, 1879 et 1884.

Date

1867-1926

Cote

5E598/101

16

1872-1926.

Date

1872-1926

Cote

5E598/29

17

Régime d'admission obligatoire et gratuite : listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans.

Date

1882-1926

Cote

5E598/152

18

Listes nominatives des personnes assistées.

Date

1857-1925

Cote

5E598/142

19

Sinistres agricoles.- Déclarations.

Date

1892-1924

Cote

5E598/35

20

Étrangers.- Registres d'immatriculation.

Date

1893-1924

Cote

5E598/55