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1
Baptêmes, mariages, sépultures.

283 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1706-1753

Cote

5E422/9

2
Baptêmes, mariages, sépultures 1778-1792

218 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1778-1792

Date

1778-1792

Cote

3E/373

3
Etoile (L'), section A, feuille 1.géomètre : Gonzal

1 media

Etoile (L'), section A, feuille 1.géomètre : Gonzal

Date

1810

Cote

3Pplan2370

4

Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

Date

2004

Cote

2286W7

5
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

294 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1658-1715

Cote

5E422/8

6
L'Étoile (Jura). 928. Vue prise de la Terrasse de l'église. Paris, B.F.

1 media

L'Étoile (Jura). 928. Vue prise de la Terrasse de l'église. Paris, B.F.

Date

1908

Cote

7Fi1056

7
Tables décennales.

2 lots 316 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1229

8
Mariages, publications de mariage.

238 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1815

Cote

3E/4018

9
Etoile (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz

1 media

Etoile (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz

Date

1810

Cote

3Pplan2369

10
Baptêmes, mariages, sépultures.

126 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1750

Cote

3E/370

11

Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

Date

-

Cote

3P1642

12
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

160 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10626

13
Etoile (L').- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

91 medias

Etoile (L').- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M551

14
Décès.

170 medias

Décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8059

15
Mariages, publications de mariage.

305 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1816-1835

Cote

3E/4019

16

L'Etoile-info

Date

1985-1996

Cote

Per638

17

Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 400, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P1641

18
Naissances.

237 medias

Naissances.

Date

1833-1852

Cote

3E/11070

19
Baptêmes, mariages, sépultures.

232 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1754-1774

Cote

5E422/10

20

Matrice foncière.

Date

1814

Cote

3P1637