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Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement itinérant de présentation au public félins sauvages à Authume - Proposition de fermeture d'un élevage de sangliers à les Essards-Taignevaux- Diagnostic phytosanitaire et sécuritaire des arbres de bords de routes- Demande de réalisation de travaux dans le site classé des gorges du Flumen- Projet d'extension du cimetière de Frontenay- Projet de classement du site de la Reculée des Planches-près-ArboisRéunion du 04/08/1998 :- Construction de la maison de la faune et de la chasse à Arlay- Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale hydroélectrique de la Langouette + modification du règlement du lotissement "les Grands Coteaux" sur la commune des Planches-en-Montagne- Zone de pulicité réglementée sur Champagnole et communes environnantesRéunion du 21/05/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude- Délimitation des espaces boisés classés à Coyron- Travaux dans le site classé dans la vallée du FlumenRéunion du 07/07/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude (réexamen du dossier)- Travaux routiers dans le site classé de la Reculée de Baume-les-Messieurs- Réalisation d'une zone artisanale à Chaux-des-CrotenayRéunion du 06/01/2000 :- Demande d'autorisation d'installation d'une pisciculture à ColonneRéunion du 22/02/2000 :- Ouverture de perspectives paysagères sur les lacs du Petit, du Grand Maclu et de Narlay- Aménagement et création de dessertes forestières à Onoz et Orgelet, le Bourget- Règlement d'une zone de publicité autorisée à Choisey

2286W3

1998-2000

Authume, commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Flumen (le), rivière, Frontenay, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Arlay, commune, Planches-en-Montagne (Les), commune, Champagnole, commune, Saint-Claude, commune, Coyron, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Colonne, commune, Narlay, lac, Onoz, commune, Orgelet, commune, Choisey, commune

Registre matricule.

2005W31/2

1927-1986

Essards (Les), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune

registre matricule

Registres d'appel journalier : onze cahiers (années scolaires 1976-1977 à 1986-1987).

2005W31/1

1976-1987

Essards (Les), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune

registre d'appel

Arrêté préfectoral de réorganisation de la propriété foncière et de remembrement. Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

1714W40

1981-1984

Hays (Les), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune

Les Essards-Taignevaux - bulletin municipal

Per1782

2001-2013

Essards-Taignevaux (Les), commune

Matrice des propriétés non bâties.

3P1605

1913

Essards-Taignevaux (Les), commune

Matrice des propriétés bâties.

3P1604

1911

Essards-Taignevaux (Les), commune

matrice des propriétés bâties

Matrice des propriétés bâties.

3P1603

1882

Essards-Taignevaux (Les), commune

matrice des propriétés bâties

Matrice foncière, folio 321 à 520.

3P1602

1830

Essards-Taignevaux (Les), commune

matrice foncière

Matrice foncière, folio 1 à 320.

3P1601

1830

Essards-Taignevaux (Les), commune

matrice foncière

Etat de sections.

3P1600

1830

Essards-Taignevaux (Les), commune

état de section

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

8oF1606

Beauchemin, commune, Chemin, canton, Champdivers, commune, Aumur, commune, Annoire, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Molay, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Loup, commune, Villangrette, commune, Tavaux, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Balaiseaux, commune, Bretenières, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Gatey, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Hays (Les), commune, Neublans-Abergement, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

5E568/3

1737-1757

Pleure, commune, Essards-Taignevaux (Les), commune

Baptêmes, mariages, sépultures.

5E568/3

1737-1757

Pleure, commune, Essards-Taignevaux (Les), commune

registre paroissial

Baptêmes, mariages, sépultures.

5E568/2

Entre le 1er juillet 1715 et le 31 décembre 1736

Pleure, commune, Essards-Taignevaux (Les), commune

registre paroissial

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

5E568/2

Entre le 1er juillet 1715 et le 31 décembre 1736

Pleure, commune, Essards-Taignevaux (Les), commune

Série communale : baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février 1684-juillet 1715; sépultures août 1682-avril 1715.

5E568/1

1682-1715

Pleure, commune, Essards-Taignevaux (Les), commune

Baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février 1684-juillet 1715; sépultures août 1682-avril 1715.

5E568/1

1682-1715

Pleure, commune, Essards-Taignevaux (Les), commune

registre paroissial

Assistance médicale gratuite : délibération pour l'élection de deux délégués, 1912. Arrêtés préfectoraux accordant une pension aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, 1900 et 1901. Délibérations du conseil municipal concernant l'assistance, 1898-1912.

5E521/39

1898-1912

Essards-Taignevaux (Les), commune

Asile public d'aliénés : frais d'internement pour un aliéné.

5E521/38

1941

Essards-Taignevaux (Les), commune