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  • 1
    Arpentement général du territoire d'Equevillon, dressé par Pierre-Louis Veliey, de Salins, arpenteur royal.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Vannoz, de Champagnole, Monnoyeur, curé de la Boissière, Claude-Hugues Prudhon, Jacques Jacquet, Louis Morin, Claude et Anatoile Langue, etc.

    58 medias

    Arpentement général du territoire d'Equevillon, dressé par Pierre-Louis Veliey, de Salins, arpenteur royal.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Vannoz, de Champagnole, Monnoyeur, curé de la Boissière, Claude-Hugues Prudhon, Jacques Jacquet, Louis Morin, Claude et Anatoile Langue, etc.

    Date

    1751-1752

    Cote

    1B70, B328 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

    • Arpentement général du territoire d'Equevillon, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  • 2
    Etat de sections, s.d.[1826].

    25 medias

    Etat de sections, s.d.[1826].

    Cote

    3P1595

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Equevillon
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d.[1826].
  • 3
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    226 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/3567

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • E
    • EQUEVILLON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 4
    Tables décennales.

    2 lots 190 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1132

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  • 5
    Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

    84 medias

    Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

    Date

    1809

    Cote

    6M196

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Champagnole
    • Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne,...
  • 6
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    333 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/3568

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • E
    • EQUEVILLON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 7
    Tables décennales.

    2 lots 207 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1133

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  • 8
    Equevillon, section B, le Village, feuille 2.

    1 media

    Equevillon, section B, le Village, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan2319

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Equevillon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Equevillon, section B, le Village, feuille 2.
  • 9
    Tables décennales.

    2 lots 211 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1134

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  • 10
    Equevillon, section B, le Village, feuille 3.

    1 media

    Equevillon, section B, le Village, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan2320

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Equevillon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Equevillon, section B, le Village, feuille 3.
  • 11
    Equevillon, section B, le Village, feuille 4.

    1 media

    Equevillon, section B, le Village, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan2321

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Equevillon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Equevillon, section B, le Village, feuille 4.
  • 12
    Equevillon, section A, les Grandes Haies, feuille 2.

    1 media

    Equevillon, section A, les Grandes Haies, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan2316

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Equevillon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Equevillon, section A, les Grandes Haies, feuille 2.
  • 13
    Equevillon, section A, les Grandes Haies, feuille 3.

    1 media

    Equevillon, section A, les Grandes Haies, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan2317

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Equevillon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Equevillon, section A, les Grandes Haies, feuille 3.
  • 14

    Andelot, Ardon, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon et Saint-Germain-en-Montagne (tome 1)

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan6634

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Champagnole
    • Andelot, Ardon, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois,...
  • 15
    Equevillon, section A, les Grandes haies, feuille 1.

    1 media

    Equevillon, section A, les Grandes haies, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan2315

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Equevillon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Equevillon, section A, les Grandes haies, feuille 1.
  • 16
    Equevillon, tableau d'assemblage.

    1 media

    Equevillon, tableau d'assemblage.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan2314

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Equevillon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Equevillon, tableau d'assemblage.
  • 17
    Equevillon, section B, le Village, feuille 1.

    1 media

    Equevillon, section B, le Village, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan2318

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Equevillon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Equevillon, section B, le Village, feuille 1.
  • 18

    Matrice foncière.

    Date

    1826

    Cote

    3P1596

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Equevillon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 19
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    307 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/3569

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • E
    • EQUEVILLON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 20
    Tables décennales.

    2 lots 225 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1135

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.