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  • 1

    Recensements nominatifs de la population, 1856-1962. Statistiques et mouvements de la population, 1866-1896. Procès-verbaux d'élections, 1874-1913. Listes des électeurs, 1883-1922. Rôles d'impositions, 1854-1916. Rôles des prestations sur les chemins vicinaux, 1882-1922. Taxe sur les chiens, 1855-1919. Questionnaires agricoles, 1859-1860. Ecoles : correspondance, 1867-1886. Adduction d'eau : établissement de fontaines (un plan), 1905-1913. Voirie rurale : projet de rectification (un plan), 1898.

    Date

    1854-1962

    Cote

    5E81/4

    • Contexte : Archives communales déposées : DRAMELAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Recensements nominatifs de la population, 1856-1962....
  • 2
    Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

    2 lots 371 medias

    Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12730

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans...
  • 3
    Dramelay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    45 medias

    Dramelay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M309

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 2-Canton d'Arinthod
    • Dramelay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 4
    Naissances, mariages, décès.

    2 lots 50 medias

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/11612

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • D
    • DRAMELAY
    • Naissances, mariages, décès.
  • 5

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/11612

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DRAMELAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès
    • Naissances, mariages, décès.
  • 6
    Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

    2 lots 456 medias

    Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12726

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.
  • 7
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    75 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10400

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DRAMELAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 8
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    2 lots 322 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11036

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 9

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1564

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Dramelay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 10
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    94 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10399

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DRAMELAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 11
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de D à L.

    2 lots 454 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de D à L.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11044

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de D à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 12
    Matrice des propriétés bâties.

    21 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1563

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Dramelay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 13
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 14
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    88 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10398

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DRAMELAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 15
    Tables décennales.

    2 lots 117 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1101

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 16
    Naissances, décès.

    136 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8231

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DRAMELAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  • 17
    Tables décennales.

    2 lots 131 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1100

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 18
    Mariages, publications de mariage.

    139 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8230

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DRAMELAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 19
    Résultats généraux, 1861-1891. Listes nominatives, 1846, 1856, 1861, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession : état, 1891.

    57 medias

    Résultats généraux, 1861-1891. Listes nominatives, 1846, 1856, 1861, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession : état, 1891.

    Date

    1846-1891

    Cote

    5E81/4

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • D
    • Dramelay
    • Résultats généraux, 1861-1891. Listes nominatives,...
  • 20
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1099

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 21
    Matrice des propriétés bâties.

    22 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1562

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Dramelay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 22
    Tables décennales.

    2 lots 149 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1098

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 23
    Naissances, décès.

    244 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/3529

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DRAMELAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  • 24
    Mariages, publications de mariage.

    164 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/3532

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DRAMELAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 25
    Tables décennales.

    2 lots 160 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1097

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 26
    Mariages, publications de mariage.

    250 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/3531

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DRAMELAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 27
    Décès.

    258 medias

    Décès.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/3528

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DRAMELAY
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 28
    Tables décennales.

    2 lots 161 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1096

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 29
    Naissances.

    214 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/3526

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DRAMELAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 30
    Tables décennales.

    2 lots 171 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1095

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 31
    Tables décennales.

    2 lots 173 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1094

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 32
    Etat de sections.

    134 medias

    Etat de sections.

    Date

    1831

    Cote

    3P1560

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Communes commençant par la lettre D
    • Dramelay
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 33

    Matrice foncière.

    Date

    1831

    Cote

    3P1561

    • Contexte : Cadastre

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    • Dramelay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 34
    Dramelay, section B, la Fin, feuille unique.géomètre : Marlette

    1 media

    Dramelay, section B, la Fin, feuille unique.géomètre : Marlette

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2268

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Dramelay
    • Plans parcellaires et napoléoniens
    • Dramelay, section B, la Fin, feuille unique.géomètre...
  • 35
    Dramelay, section D, le Sud, feuille 2.géomètre : Marlette

    1 media

    Dramelay, section D, le Sud, feuille 2.géomètre : Marlette

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2273

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Dramelay
    • Plans parcellaires et napoléoniens
    • Dramelay, section D, le Sud, feuille 2.géomètre : Marlette
  • 36
    Dramelay, section A, le Mont, feuille 2.géomètre : Olivier

    1 media

    Dramelay, section A, le Mont, feuille 2.géomètre : Olivier

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2266

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Dramelay
    • Plans parcellaires et napoléoniens
    • Dramelay, section A, le Mont, feuille 2.géomètre :...
  • 37
    Dramelay, section E, le Village, feuille 3.géomètre : Olivier

    1 media

    Dramelay, section E, le Village, feuille 3.géomètre : Olivier

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2277

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Dramelay
    • Plans parcellaires et napoléoniens
    • Dramelay, section E, le Village, feuille 3.géomètre...
  • 38
    Dramelay, section A, le Mont, feuille 1.géomètre : Olivier

    1 media

    Dramelay, section A, le Mont, feuille 1.géomètre : Olivier

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2265

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Dramelay
    • Plans parcellaires et napoléoniens
    • Dramelay, section A, le Mont, feuille 1.géomètre :...
  • 39

    Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod et Dramelay (tome 2)

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6621

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arinthod
    • Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia,...
  • 40
    Dramelay, section A, le Mont, feuille 3.géomètre : Olivier

    1 media

    Dramelay, section A, le Mont, feuille 3.géomètre : Olivier

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2267

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Dramelay
    • Plans parcellaires et napoléoniens
    • Dramelay, section A, le Mont, feuille 3.géomètre :...