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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton d'Orgelet. - Entreprise FATON à Dompierre-sur-Mont (scierie), demande d'aide spéciale rurale pour l'extension de la scierie (1981).Aide et conseils aux entreprises du canton de Poligny. - Etablissements PROSAC à Poligny (sacoches de vélos), liquidation de la société (1981). - Entreprise PYANET à Poligny (meubles), recherche d'un local pour un magasin de meubles vers Lons-le-Saunier (1974).- Entreprise PERRIN - UMD (textile), projet d'implantation d'une filature sur la zone industrielle de Poligny (1973).
Cote
1112W129
 Date
1973-1981
 Lieu
Orgelet, canton, Dompierre-sur-Mont, commune, Poligny, canton, Poligny, commune, Lons-le-Saunier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
2

Alièze, Beffia, Bourget (le), Chambéria, Chavéria, Cressia et Dompierre (tome 1)
Cote
3Pplan6714
 Date
1820-1827
 Lieu
Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Orgelet
  • Alièze, Beffia, Bourget (le), Chambéria, Chavéria,...
3
Dompierre-sur-Mont, section C, le Village, feuille unique.géomètre : Parent

1 media

Dompierre-sur-Mont, section C, le Village, feuille unique.géomètre : Parent
Cote
3Pplan2233
 Date
1820
 Lieu
Dompierre-sur-Mont, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dompierre-sur-Mont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Dompierre-sur-Mont, section C, le Village, feuille...
4
Dompierre-sur-Mont, section B, l'Est, feuille 5.géomètre : Parent

1 media

Dompierre-sur-Mont, section B, l'Est, feuille 5.géomètre : Parent
Cote
3Pplan2232
 Date
1820
 Lieu
Dompierre-sur-Mont, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dompierre-sur-Mont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Dompierre-sur-Mont, section B, l'Est, feuille 5.géomètre...
5
Dompierre-sur-Mont, section B, l'Est, feuille 4.géomètre : Parent

1 media

Dompierre-sur-Mont, section B, l'Est, feuille 4.géomètre : Parent
Cote
3Pplan2231
 Date
1820
 Lieu
Dompierre-sur-Mont, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dompierre-sur-Mont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Dompierre-sur-Mont, section B, l'Est, feuille 4.géomètre...
6
Dompierre-sur-Mont, section B, l'Est, feuille 3.géomètre : Parent

1 media

Dompierre-sur-Mont, section B, l'Est, feuille 3.géomètre : Parent
Cote
3Pplan2230
 Date
1820
 Lieu
Dompierre-sur-Mont, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dompierre-sur-Mont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Dompierre-sur-Mont, section B, l'Est, feuille 3.géomètre...
7
Dompierre-sur-Mont, section B, l'Est, feuille 2.géomètre : Parent

1 media

Dompierre-sur-Mont, section B, l'Est, feuille 2.géomètre : Parent
Cote
3Pplan2229
 Date
1820
 Lieu
Dompierre-sur-Mont, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dompierre-sur-Mont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Dompierre-sur-Mont, section B, l'Est, feuille 2.géomètre...
8
Dompierre-sur-Mont, section B, l'Est, feuille 1.géomètre : Parent

1 media

Dompierre-sur-Mont, section B, l'Est, feuille 1.géomètre : Parent
Cote
3Pplan2228
 Date
1820
 Lieu
Dompierre-sur-Mont, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dompierre-sur-Mont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Dompierre-sur-Mont, section B, l'Est, feuille 1.géomètre...
9
Dompierre-sur-Mont, section A, l'Ouest, feuille 6.géomètre : Parent

1 media

Dompierre-sur-Mont, section A, l'Ouest, feuille 6.géomètre : Parent
Cote
3Pplan2227
 Date
1820
 Lieu
Dompierre-sur-Mont, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dompierre-sur-Mont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Dompierre-sur-Mont, section A, l'Ouest, feuille 6.géomètre...
10
Dompierre-sur-Mont, section A, l'Ouest, feuille 5.géomètre : Parent

1 media

Dompierre-sur-Mont, section A, l'Ouest, feuille 5.géomètre : Parent
Cote
3Pplan2226
 Date
1820
 Lieu
Dompierre-sur-Mont, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dompierre-sur-Mont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Dompierre-sur-Mont, section A, l'Ouest, feuille 5.géomètre...
11
Dompierre-sur-Mont, section A, l'Ouest, feuille 4.géomètre : Parent

1 media

Dompierre-sur-Mont, section A, l'Ouest, feuille 4.géomètre : Parent
Cote
3Pplan2225
 Date
1820
 Lieu
Dompierre-sur-Mont, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dompierre-sur-Mont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Dompierre-sur-Mont, section A, l'Ouest, feuille 4.géomètre...
12
Dompierre-sur-Mont, section A, l'Ouest, feuille 3.géomètre : Parent

1 media

Dompierre-sur-Mont, section A, l'Ouest, feuille 3.géomètre : Parent
Cote
3Pplan2224
 Date
1820
 Lieu
Dompierre-sur-Mont, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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13
Dompierre-sur-Mont, section A, l'Ouest, feuille 2.géomètre : Parent

1 media

Dompierre-sur-Mont, section A, l'Ouest, feuille 2.géomètre : Parent
Cote
3Pplan2223
 Date
1820
 Lieu
Dompierre-sur-Mont, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dompierre-sur-Mont
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14
Dompierre-sur-Mont, section A, l'Ouest, feuille 1.géomètre : Parent

1 media

Dompierre-sur-Mont, section A, l'Ouest, feuille 1.géomètre : Parent
Cote
3Pplan2222
 Date
1820
 Lieu
Dompierre-sur-Mont, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Dompierre-sur-Mont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Dompierre-sur-Mont, section A, l'Ouest, feuille 1.géomètre...
15
Dompierre-sur-Mont, tableau d'assemblage, double plus précis du précédent.géomètre : Parent

1 media

Dompierre-sur-Mont, tableau d'assemblage, double plus précis du précédent.géomètre : Parent
Cote
3Pplan2221
 Date
1820
 Lieu
Dompierre-sur-Mont, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dompierre-sur-Mont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Dompierre-sur-Mont, tableau d'assemblage, double plus...
16
Dompierre-sur-Mont, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

1 media

Dompierre-sur-Mont, tableau d'assemblage.géomètre : Parent
Cote
3Pplan2220
 Date
1820
 Lieu
Dompierre-sur-Mont, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dompierre-sur-Mont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Dompierre-sur-Mont, tableau d'assemblage.géomètre :...
17

Ensemble
Cote
Per1021
 Date
1982-1987
 Lieu
Orgelet, commune, Chavéria, commune, Moutonne, commune, Reithouse, commune, Rothonay, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Alièze, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1001-1100
  • Ensemble
18

Matrice des propriétés non bâties.
Cote
3P1543
 Date
1913
 Lieu
Dompierre-sur-Mont, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dompierre-sur-Mont
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
19

Matrices des propriétés non bâties, s.d. [fin XIXe].
Cote
3P1542
 Date- Lieu
Dompierre-sur-Mont, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dompierre-sur-Mont
  • Etats de sections et matrices
  • Matrices des propriétés non bâties, s.d. [fin XIXe].
20
Matrice des propriétés bâties.

31 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1541
 Date
1911
 Lieu
Dompierre-sur-Mont, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dompierre-sur-Mont
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.