Justice de paix du canton de Dole pendant la période révolutionnaire
Date
1790-1800
Cote
11L22p
-
Contexte : Justice de paix du canton de Dole pendant la période...
1790-1800
11L22p
3P150
3P149
1812-1813
3P108
1861-1874
110J961
Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
1941-1945
72W84
Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction
1945
376W106
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1946
376W33
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1947
376W59
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1947-1953
376W1
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1948
376W457
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1949-2003
2408W18
Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
1951
376W540
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1951
376W463
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1952
376W367
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1953
376W138
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1112W118
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
1957
376W466
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1959
376W438
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1959
376W508
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
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