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1

Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)
Cote
2286W80
 Date
1972-1986
 Lieu
Dole, canton, Champagnole, canton, Saint-Claude, canton, Orgelet, canton, Chavéria, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre...
2

cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est, 1952-2003, de Dole Sud Ouest, 1951-2003 et de Gendrey, 1949-2003
Cote
2408W18
 Date
1949-2003
 Lieu
Dampierre, canton, Dole, canton, Gendrey, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est,...
3

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de DOLE
Cote
376W59
 Date
1947
 Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...
4

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de DOLE
Cote
376W438
 Date
1959
 Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
5

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Dole, année 1948
Cote
376W457
 Date
1948
 Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...
6

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de DOLE
Cote
376W138
 Date
1953
 Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
7

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Dole avant la séparation des deux cantons
Cote
1149W28
 Date
1960-1970
 Lieu
Dole, canton, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Réunions cantonales et visites communales
  • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...
8

Dénombrement de la population comtoise en 1657. Bailliages de Dole et de Poligny. Mémoire de maîtrise d'histoire moderne sous la direction de M. Maurice Gresset.
Cote
4oF287
 Date- Lieu
Dole, canton, Poligny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF251-500
  • Dénombrement de la population comtoise en 1657. Bailliages...
9

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Dole
Cote
376W1
 Date
1947-1953
 Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
10

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de DOLE
Cote
376W205
 Date
1962
 Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
11

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de DOLE
Cote
376W171
 Date
1965
 Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
12

Interventions dans les cantons de Dole.
Cote
2268W83
 Date
1990-2000
 Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
  • Connaissance du département - dossiers d'information...
  • Interventions dans les cantons de Dole.
13

Elections au Conseil des prud'hommes.liste des électeurs "patrons" canton de Dole et de Morez, ville de Saint-Claude année 1960
Cote
376W398
 Date
1960
 Lieu
Saint-Claude, commune, Dole, canton, Morez, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections au Conseil des prud'hommes.liste des électeurs...
14

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de DOLE
Cote
376W508
 Date
1959
 Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
15
Correspondance politique.

1 media

Correspondance politique.
Cote
110J961
 Date
1861-1874
 Lieu
Jura, département, Dole, canton, Calvados, département, Deschaux (Le), commune, Chaussin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

  • Archives de la famille Monnier et alliés.
  • Papiers et correspondance personnels.
  • Quatrième génération.
  • Edmond Monnier.
  • Activités politiques.
  • Correspondance politique.
16

Justice de paix du canton de Dole pendant la période révolutionnaire
Cote
11L22p
 Date
1790-1800
 Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Dole pendant la période...
17

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de DOLE
Cote
376W237
 Date
1962
 Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
18

Les mardelles de la région de Dole. [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Jura, année 1917].
Cote
Br949
 Date- Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br751-1000
  • Les mardelles de la région de Dole. [Extrait des mémoires...
19

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Saint-Claude, Entreprise MAYET à Saint-Lupicin (matières plastiques) : courrier (1977-1978), notes (1977-1978, 1980-1981), projets d'aménagement (1977) - Canton de Dole, Entreprise MAYET à Dole : déclaration d'entreprise classée (1978).
Cote
1112W119
 Date
1977-1981
 Lieu
Dole, commune, Dole, canton, Saint-Claude, canton, Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
20

Dole (Crissey à Villette)
Cote
3P150
 Date- Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
  • Dole (Crissey à Villette)