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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin, dampierre, Dole sud-ouest, nord-est, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Chateau, Rochefort-sur-Nenon, Villers-farlay.
Cote
2426W42
 Date
2014
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Procès-verbaux
  • Européennes 2014
  • Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin,...
2

Arrondissement deDole, cantons de Dole sud ouest. Montbarrey, Montmirey-le-Châeau, Rochefort-sur-Nenon et Villers-Farlay.
Cote
2426W34
 Date
2008
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Procès-verbaux
  • Municipales 2008
  • Elections du maire et des adjoints
  • Arrondissement deDole, cantons de Dole sud ouest. Montbarrey,...
3

Arrondissement de Dole, cantons des bouchoux, Moirans-en-montagne, Morez, Saint-Claude et Saint-Laurent
Cote
2426W28
 Date
2008
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Procès-verbaux
  • Municipales 2008
  • Elections des conseillers municipaux tours 1 et 2
  • Arrondissement de Dole, cantons des bouchoux, Moirans-en-montagne,...
4

Arrondissement de Dole, cantons deMontmirey-le-Château, Rochefort-sur-Nenon, et Villers farlay.
Cote
2426W27
 Date
2008
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Procès-verbaux
  • Municipales 2008
  • Elections des conseillers municipaux tours 1 et 2
  • Arrondissement de Dole, cantons deMontmirey-le-Château,...
5

Arrondissements de Dole et Saint-Claude.
Cote
2426W38
 Date
2008
 Lieu
Saint-Claude, arrondissement, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Procès-verbaux
  • Municipales 2008
  • Tableau du conseil municipal
  • Arrondissements de Dole et Saint-Claude.
6

Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin, Dampierre Dole nord est et Gendrey
Cote
2426W33
 Date
2008
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Procès-verbaux
  • Municipales 2008
  • Elections du maire et des adjoints
  • Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin,...
7

Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin, Dampierre, Dole nord est, sud ouest, Gendrey et Montbarrey.
Cote
2426W26
 Date
2008
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Procès-verbaux
  • Municipales 2008
  • Elections des conseillers municipaux tours 1 et 2
  • Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin,...
8

Pays dolois
Cote
Pr27
 Date
2006-2007
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Presse locale et départementale

  • Secteur de Dole
  • Pays dolois
9

Bulletin de l'Eglise réformée de Dole
Cote
Per9
 Date
1969-2001
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • Bulletin de l'Eglise réformée de Dole
10

Le P'tit journal dolois
Cote
Pr25
 Date
1998-1999
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Presse locale et départementale

  • Secteur de Dole
  • Le P'tit journal dolois
11

Compositions des conseils municipaux suite aux élections par arrondissement : Dole et Saint-Claude.
Cote
2268W136
 Date
1989-1995
 Lieu
Dole, arrondissement, Saint-Claude, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux suite aux élections...
12

Listes, notices individuelles et dossiers de sursis à l'occasion du recensement militaire (tri annuel des années en 0 et 5, puis conservation préventive jusqu'à destruction sauf 1985 et 1990)classe 1991 - classe 1992
Cote
1149W106
 Date
1991-1992
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Affaires militaires
  • Contigent.
  • Listes, notices individuelles et dossiers de sursis...
13

Chronos du courrier de la Sous-préfectureService des collectivités localesannée 1990
Cote
1149W6
 Date
1990
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Généralité
  • Chronos de courrier de la sous-préfecture
  • Chronos du courrier de la Sous-préfectureService des...
14

Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)
Cote
1149W89
 Date
1990
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Rapports de police
  • Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)
15

Listes, notices individuelles et dossiers de sursis à l'occasion du recensement militaire (tri annuel des années en 0 et 5, puis conservation préventive jusqu'à destruction sauf 1985 et 1990)classe 1989 - classe 1990
Cote
1149W105
 Date
1989-1990
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Affaires militaires
  • Contigent.
  • Listes, notices individuelles et dossiers de sursis...
16

Chronos du courrier de la Sous-préfectureCabinet du sous-préfetannée 1990
Cote
1149W8
 Date
1990
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Généralité
  • Chronos de courrier de la sous-préfecture
  • Chronos du courrier de la Sous-préfectureCabinet du...
17

Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur des affaires sensibles notamment avec les agriculteurs
Cote
1149W72
 Date
1985-1989
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Rapports des renseignements généraux.
  • Recherches et renseignements d'affaires sensibles.-...
18

Interventions de personnalitésInterventions de Jacques Duhamel en tant que ministre de l’agriculture ou ministre des affaires culturelles (1962-1967 ; 1970-1973)Interventions d’Edgar Faure (1960-1975) Interventions de conseillers généraux du département (1972-1989)Interventions diverses de personnalités (1960-1984).
Cote
1149W20
 Date
1962-1989
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Interventions de personnalités
  • Interventions de personnalitésInterventions de Jacques...
19

Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement de Dole.- Rapports des RG sur l'activité syndicale dans l'usine de Solvay à Tavaux et revendications sociales ; protocole d'accord entre les organisations syndicales CGT, CFDT et CGT-FO, et la direction de l'usine de Tavaux
Cote
1149W80
 Date
1963-1988
 Lieu
Tavaux, commune, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Vie associative, politique et syndicale
  • Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement...
20

Listes, notices individuelles et dossiers de sursis à l'occasion du recensement militaire (tri annuel des années en 0 et 5, puis conservation préventive jusqu'à destruction sauf 1985 et 1990)classe 1987 - classe 1988
Cote
1149W104
 Date
1987-1988
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Affaires militaires
  • Contigent.
  • Listes, notices individuelles et dossiers de sursis...