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1

Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin, dampierre, Dole sud-ouest, nord-est, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Chateau, Rochefort-sur-Nenon, Villers-farlay.

Date

2014

Cote

2426W42

2

Arrondissement deDole, cantons de Dole sud ouest. Montbarrey, Montmirey-le-Châeau, Rochefort-sur-Nenon et Villers-Farlay.

Date

2008

Cote

2426W34

3

Arrondissement de Dole, cantons des bouchoux, Moirans-en-montagne, Morez, Saint-Claude et Saint-Laurent

Date

2008

Cote

2426W28

4

Arrondissement de Dole, cantons deMontmirey-le-Château, Rochefort-sur-Nenon, et Villers farlay.

Date

2008

Cote

2426W27

5

Arrondissements de Dole et Saint-Claude.

Date

2008

Cote

2426W38

6

Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin, Dampierre Dole nord est et Gendrey

Date

2008

Cote

2426W33

7

Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin, Dampierre, Dole nord est, sud ouest, Gendrey et Montbarrey.

Date

2008

Cote

2426W26

8

Pays dolois

Date

2006-2007

Cote

Pr27

9

Bulletin de l'Eglise réformée de Dole

Date

1969-2001

Cote

Per9

10

Le P'tit journal dolois

Date

1998-1999

Cote

Pr25

11

Compositions des conseils municipaux suite aux élections par arrondissement : Dole et Saint-Claude.

Date

1989-1995

Cote

2268W136

12

Listes, notices individuelles et dossiers de sursis à l'occasion du recensement militaire (tri annuel des années en 0 et 5, puis conservation préventive jusqu'à destruction sauf 1985 et 1990)classe 1991 - classe 1992

Date

1991-1992

Cote

1149W106

13

Chronos du courrier de la Sous-préfectureService des collectivités localesannée 1990

Date

1990

Cote

1149W6

14

Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

Date

1990

Cote

1149W89

15

Listes, notices individuelles et dossiers de sursis à l'occasion du recensement militaire (tri annuel des années en 0 et 5, puis conservation préventive jusqu'à destruction sauf 1985 et 1990)classe 1989 - classe 1990

Date

1989-1990

Cote

1149W105

16

Chronos du courrier de la Sous-préfectureCabinet du sous-préfetannée 1990

Date

1990

Cote

1149W8

17

Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur des affaires sensibles notamment avec les agriculteurs

Date

1985-1989

Cote

1149W72

18

Interventions de personnalitésInterventions de Jacques Duhamel en tant que ministre de l’agriculture ou ministre des affaires culturelles (1962-1967 ; 1970-1973)Interventions d’Edgar Faure (1960-1975) Interventions de conseillers généraux du département (1972-1989)Interventions diverses de personnalités (1960-1984).

Date

1962-1989

Cote

1149W20

19

Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement de Dole.- Rapports des RG sur l'activité syndicale dans l'usine de Solvay à Tavaux et revendications sociales ; protocole d'accord entre les organisations syndicales CGT, CFDT et CGT-FO, et la direction de l'usine de Tavaux

Date

1963-1988

Cote

1149W80

20

Listes, notices individuelles et dossiers de sursis à l'occasion du recensement militaire (tri annuel des années en 0 et 5, puis conservation préventive jusqu'à destruction sauf 1985 et 1990)classe 1987 - classe 1988

Date

1987-1988

Cote

1149W104