Desnes, commune - Recherche

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1 media
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

Date

2013

Cote

2653W/16
- Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
- Dossiers instruits en 2013
- Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...
Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
2

1 media
Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

Date

2012

Cote

2653W/12
- Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
- Dossiers instruits en 2012
- Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier,...
Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
3

1 media
Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

Date

2010

Cote

2653W/1
- Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
- Dossiers instruits en 2010
- Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes,...
Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
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Qualité de l'eau distribuée par les communes. - Bilans de la qualité des eaux distribuées dans le Jura (1996/1997/1998). - Lettres de mise en demeure à 21 communes (juillet 1999). Piscicultures. - AAPP les pêcheurs clairvaliens.- Projet de restauration d'un canal pépinière et d'un ouvrage de dérivation sur le Drouvenant : AP n°1295 du 28/12/1988. - SARL la pêcherie Franc-Comtoise.- Création d'une pisciculture : AP n°742 du 18/07/1988, arrêté modificatif n°971 du 03/10/1988. - AAPP du Jura à Dole.- Aménagement d'une pisciculture : AP n°426 du 18/01/1989 - Installation d'une pisciculture à Marigne-sur-Valouse.- Dossier de demande d'un particulier (non recevable) 1994. - requêtes diverses (2004). Divers. - Orpaillage : demande d'autorisation par un particulier (2004). - Base de Desnes (dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau - sans suite) (2000).

Date

1988-2004

Cote

2286W107
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Pollution de l'environnement
- Qualité de l'eau distribuée par les communes. - Bilans...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
5
Desnes

Cote

3Pplan7138
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
- Desnes
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1 media
Desnes, à l'encre, par Favre, 95 cm x 105 cm.

Date

1805

Cote

3Pplan6893
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Plans par masse de culture
- Desnes, à l'encre, par Favre, 95 cm x 105 cm.
7
Quintigny, Relans, Desnes, Repôts (les), Sottessard, Cosges et Villevieux (tome 2 avec tableaux d'assemblage)

Date

1811

Cote

3Pplan6632
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Bletterans
- Quintigny, Relans, Desnes, Repôts (les), Sottessard,...
8

1 media
Desnes, section E, feuille 3.géomètre : [Gonzal]

Date

1811

Cote

3Pplan2154
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Desnes
- Plans parcellaires napoléoniens
- Desnes, section E, feuille 3.géomètre : [Gonzal]
9

1 media
Desnes, section E, feuilles 1 et 2.géomètre : [Gonzal]

Date

1811

Cote

3Pplan2153
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Desnes
- Plans parcellaires napoléoniens
- Desnes, section E, feuilles 1 et 2.géomètre : [Gonzal]
10

1 media
Desnes, section D, feuille 2.géomètre : [Gonzal]

Date

1811

Cote

3Pplan2152
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Desnes
- Plans parcellaires napoléoniens
- Desnes, section D, feuille 2.géomètre : [Gonzal]
11

1 media
Desnes, section D, feuille 1.géomètre : [Gonzal]

Date

1811

Cote

3Pplan2151
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Desnes
- Plans parcellaires napoléoniens
- Desnes, section D, feuille 1.géomètre : [Gonzal]
12

1 media
Desnes, section C, feuille unique.géomètre : [Gonzal]

Date

1811

Cote

3Pplan2150
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Desnes
- Plans parcellaires napoléoniens
- Desnes, section C, feuille unique.géomètre : [Gonzal]
13

1 media
Desnes, section B, feuille unique.géomètre : [Gonzal]

Date

1811

Cote

3Pplan2149
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Desnes
- Plans parcellaires napoléoniens
- Desnes, section B, feuille unique.géomètre : [Gonzal]
14

1 media
Desnes, section A, feuille 2.géomètre : [Gonzal

Date

1811

Cote

3Pplan2148
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Desnes
- Plans parcellaires napoléoniens
- Desnes, section A, feuille 2.géomètre : [Gonzal
15

1 media
Desnes, section A, feuille 1.géomètre : [Gonzal]

Date

1811

Cote

3Pplan2147
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Desnes
- Plans parcellaires napoléoniens
- Desnes, section A, feuille 1.géomètre : [Gonzal]
16

1 media
Desnes, tableau d'assemblage.géomètre : Gonzal

Date

1811

Cote

3Pplan2146
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Desnes
- Plans parcellaires napoléoniens
- Desnes, tableau d'assemblage.géomètre : Gonzal
17
Bulletin paroissial de Vincent, Desnes et Lombard

Cote

Per1693
- Contexte : Périodiques
- Per1601-1700
- Bulletin paroissial de Vincent, Desnes et Lombard
18
Desnes - bulletin municipal

Date

1984-2014

Cote

Per1264
- Contexte : Périodiques
- Per1201-1300
- Desnes - bulletin municipal
19
Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 599.

Date

1930

Cote

3P1484
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Desnes
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 599.
20
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1913

Cote

3P1483
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Desnes
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Résultats de la recherche

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

Producteur :

Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

Producteur :

Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Desnes

Cote

Contexte : Cadastre

Desnes, à l'encre, par Favre, 95 cm x 105 cm.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Quintigny, Relans, Desnes, Repôts (les), Sottessard, Cosges et Villevieux (tome 2 avec tableaux d'assemblage)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Desnes, section E, feuille 3.géomètre : [Gonzal]

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Desnes, section E, feuilles 1 et 2.géomètre : [Gonzal]

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Desnes, section D, feuille 2.géomètre : [Gonzal]

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Desnes, section D, feuille 1.géomètre : [Gonzal]

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Desnes, section C, feuille unique.géomètre : [Gonzal]

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Desnes, section B, feuille unique.géomètre : [Gonzal]

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Desnes, section A, feuille 2.géomètre : [Gonzal

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Desnes, section A, feuille 1.géomètre : [Gonzal]

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Desnes, tableau d'assemblage.géomètre : Gonzal

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Bulletin paroissial de Vincent, Desnes et Lombard

Cote

Contexte : Périodiques

Desnes - bulletin municipal

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 599.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date