Desnes - bulletin municipal
Date
1984-2014
Cote
Per1264
-
Contexte : Périodiques
- Per1201-1300
- Desnes - bulletin municipal
1984-2014
Per1264
2013
2653W/16
02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
2012
2653W/12
02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
2010
2653W/1
02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
1988-2004
2286W107
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1933-1942
3E/12730
3P1480
3Pplan7138
1919-1939
4E17279
1876-1936
6M345
1935
4E17350
1935
4E17351
1935
4E17377
1926-1935
4E17276
1934
4E17376
1933-1934
4E17097
1934
4E17349
1929-1933
4E17097
1933
4E17375
1933
4E17348
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