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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de DAMPIERRE
Cote
376W32
 Date
1946
 Lieu
Dampierre, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
2

cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est, 1952-2003, de Dole Sud Ouest, 1951-2003 et de Gendrey, 1949-2003
Cote
2408W18
 Date
1949-2003
 Lieu
Dampierre, canton, Dole, canton, Gendrey, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est,...
3

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de DAMPIERRE
Cote
376W58
 Date
1947
 Lieu
Dampierre, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...
4
Bretenière (La), section B, feuille unique.géomètre : D. Chavassine et Coste

1 media

Bretenière (La), section B, feuille unique.géomètre : D. Chavassine et Coste
Cote
3Pplan865
 Date
1809
 Lieu
Bretenière (La), commune, Dampierre, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bretenière (la)
  • Plans parcellaires et matrices
  • Bretenière (La), section B, feuille unique.géomètre...
5

Statistique historique de l'arrondissement de Dole. Tome second.
Cote
8oF64/2
 Date- Lieu
Rochefort-sur-Nenon, canton, Montmirey-le-Château, canton, Montbarrey, canton, Gendrey, canton, Dampierre, canton, Chaumergy, canton, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Statistique historique de l'arrondissement de Dole....
6

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE
Cote
376W539
 Date
1951
 Lieu
Dampierre, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
7

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE
Cote
376W137
 Date
1953
 Lieu
Dampierre, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
8

Demandes d'indemnisations, canton de Dampierre (1941-1943).
Cote
72W87
 Date
1941-1943
 Lieu
Dampierre, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.1ère direction

  • Demandes d'indemnisations, canton de Dampierre (1941-1943).
9

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE
Cote
376W236
 Date
1962
 Lieu
Dampierre, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
10

Tables des cartes et feuille de présentation
Cote
3Pplan6655/1
 Date
1809-1810
 Lieu
Dampierre, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Dampierre
  • Tables des cartes et feuille de présentation
11

Quoi de neuf ?
Cote
Per1198
 Date
1996-2003
 Lieu
Louvatange, commune, Gendrey, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vitreux, commune, Courtefontaine, commune, Dampierre, commune, Etrepigney, commune, Evans, commune, Fraisans, commune, Barre (La), commune, Bretenière (La), commune, Monteplain, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Ranchot, commune, Salans, commune, Dampierre, canton, Gendrey, canton
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1101-1200
  • Quoi de neuf ?
12

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE
Cote
376W437
 Date
1959
 Lieu
Dampierre, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
13

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE
Cote
376W366
 Date
1952
 Lieu
Dampierre, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
14

Canton de Dampierre (Le) - annuaire cantonal
Cote
Per1151
 Date
1991
 Lieu
Dampierre, canton, Etrepigney, commune, Evans, commune, Fraisans, commune, Barre (La), commune, Bretenière (La), commune, Monteplain, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Ranchot, commune, Rans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1101-1200
  • Canton de Dampierre (Le) - annuaire cantonal
15

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Dampierre
Cote
1149W27
 Date
1960-1980
 Lieu
Dampierre, canton, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Réunions cantonales et visites communales
  • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...
16

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE
Cote
376W334
 Date
1962
 Lieu
Dampierre, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
17

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE
Cote
376W105
 Date
1945
 Lieu
Dampierre, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...
18

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE
Cote
376W170
 Date
1965
 Lieu
Dampierre, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
19

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Chaumergy, dossier entreprise LESTIEVENT : notes (1976) ; contacts avec d'autres sociétés. - Canton de Chemin, entreprise de Monsieur JOUCHOUX, à Tavaux : notes (1978), demande de subventions (1979). Entreprise DALL'ARCHE à Tavaux, projet de création d'une entreprise (1982). - Canton de Dampierre, entreprise Le Traiteur Franc-Comtois à Evans : notes, aide à l'investissement (1978). - Entreprise DMO à La Barre, rachat de l'entreprise par la commune (1979-1980).
Cote
1112W117
 Date
1976-1982
 Lieu
Chaumergy, canton, Chemin, canton, Dampierre, canton, Tavaux, commune, Evans, commune, Barre (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
20

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE
Cote
376W269
 Date
1962
 Lieu
Dampierre, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...