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1

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de DAMPIERRE

Date

1946

Cote

376W32

2

cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est, 1952-2003, de Dole Sud Ouest, 1951-2003 et de Gendrey, 1949-2003

Date

1949-2003

Cote

2408W18

3

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de DAMPIERRE

Date

1947

Cote

376W58

4
Bretenière (La), section B, feuille unique.géomètre : D. Chavassine et Coste

1 media

Bretenière (La), section B, feuille unique.géomètre : D. Chavassine et Coste

Date

1809

Cote

3Pplan865

5

Statistique historique de l'arrondissement de Dole. Tome second.

Date

-

Cote

8oF64/2

6

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

Date

1951

Cote

376W539

7

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

Date

1953

Cote

376W137

8

Demandes d'indemnisations, canton de Dampierre (1941-1943).

Date

1941-1943

Cote

72W87

9

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

Date

1962

Cote

376W236

10

Tables des cartes et feuille de présentation

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6655/1

11

Quoi de neuf ?

Date

1996-2003

Cote

Per1198

12

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

Date

1959

Cote

376W437

13

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

Date

1952

Cote

376W366

14

Canton de Dampierre (Le) - annuaire cantonal

Date

1991

Cote

Per1151

15

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Dampierre

Date

1960-1980

Cote

1149W27

16

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

Date

1962

Cote

376W334

17

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

Date

1945

Cote

376W105

18

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

Date

1965

Cote

376W170

19

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Chaumergy, dossier entreprise LESTIEVENT : notes (1976) ; contacts avec d'autres sociétés. - Canton de Chemin, entreprise de Monsieur JOUCHOUX, à Tavaux : notes (1978), demande de subventions (1979). Entreprise DALL'ARCHE à Tavaux, projet de création d'une entreprise (1982). - Canton de Dampierre, entreprise Le Traiteur Franc-Comtois à Evans : notes, aide à l'investissement (1978). - Entreprise DMO à La Barre, rachat de l'entreprise par la commune (1979-1980).

Date

1976-1982

Cote

1112W117

20

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

Date

1962

Cote

376W269