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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Tables décennales.

2 lots 292 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1202
 Date
1803-1812
 Lieu
Dole, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
2
Série communale : baptêmes, mariages et sépulture.

93 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépulture.
Cote
5E639/3, GG2 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre janvier 1700 et octobre 1721
 Lieu
Damparis, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : DAMPARIS

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte, Instruction publique, Assistance publique (série...
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépulture.
3
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

2 lots 327 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.
Cote
3E/13329
 Date
1923-1932
 Lieu
Damparis, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • D
  • DAMPARIS
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
4
Damparis, section D, Laborde, feuille unique.géomètre : Lebeaud

1 media

Damparis, section D, Laborde, feuille unique.géomètre : Lebeaud
Cote
3Pplan2104
 Date
1813
 Lieu
Damparis, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Damparis
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Damparis, section D, Laborde, feuille unique.géomètre...
5
Damparis, section E, Malnoue, feuille 2.géomètre : Lebeaud

1 media

Damparis, section E, Malnoue, feuille 2.géomètre : Lebeaud
Cote
3Pplan2106
 Date
1813
 Lieu
Damparis, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Damparis
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Damparis, section E, Malnoue, feuille 2.géomètre :...
6

Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine. - Plan particulier de protection de l'usine (1977) ; arrêté préfectoral n°264 déclarant l'usine Solvay installation classée (16/02/1983) ; rapports des RG sur le fonctionnement et activité de l'usine (1976-1983).Ressources humaines. - Accord salarial sur la rémunération (1982) ; comptes-rendus des comités hygiènes et sécurité (1980-1984).Incidents et pollutions . Rapports et comptes-rendus de la protection civile suite aux incendies survenus sur le site (1966-1971) ; litige entre la Société Solvay et la commune de Damparis suite à la destruction d'une forêt communale (1974-1979) ; déversement d'eaux résiduaires de l'usine (03/07/1973) ; documents relatifs aux déchets émis par Solvay (Mai 1983).Accidents graves. Rapports d'enquête, comptes-rendus de réunions, revendication syndicale suite à l'accident mortel survenu le 10/02/1966. Accident d'un camion citerne à Dole (18/06/1973).Invitations et visites de l'usine. Centenaire de la société Solvay (09/10/1963). Visites particulières effectuées sur le site de Tavaux d'un groupe de techniciens soviétiques (19/10/1966). Congrès de la fédération internationale des producteurs autoconsommateurs industriels d'électricité (21/04/1966). Visite par le préfet de l'usine de Solvay (11/06/1987).
Cote
1149W42
 Date
1963-1987
 Lieu
Damparis, commune, Tavaux, commune, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
  • Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine....
7

L'image de nos paroisses
Cote
Per1873
 Date
1987-2008
 Lieu
Abergement (L'), commune, Aumur, commune, Foucherans, commune, Sampans, commune, Choisey, commune, Gevry, commune, Parcey, commune, Molay, commune, Goux, commune, Champvans, commune, Biarne, commune, Monnières, commune, Damparis, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1801-1900
  • L'image de nos paroisses
8
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, avril 1755-février 1778.

195 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, avril 1755-février 1778.
Cote
5E639/6, GG5 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre avril 1755 et février 1778
 Lieu
Damparis, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : DAMPARIS

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte, Instruction publique, Assistance publique (série...
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures,...
9
Tables décennales.

2 lots 291 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1211
 Date
1893-1902
 Lieu
Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
10
Damparis, section A, les Vignes, feuille unique.géomètre : Lebeaud

1 media

Damparis, section A, les Vignes, feuille unique.géomètre : Lebeaud
Cote
3Pplan2101
 Date
1813
 Lieu
Damparis, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Damparis
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Damparis, section A, les Vignes, feuille unique.géomètre...
11

Coups de foudre - journal scolaire de la coopérative des classes de transition - Damparis
Cote
Per1728
 Date- Lieu
Damparis, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1701-1800
  • Coups de foudre - journal scolaire de la coopérative...
12
Tables décennales.

2 lots 277 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1205
 Date
1833-1842
 Lieu
Dole, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
13
Baptêmes, mariages et sépulture.

93 medias

Baptêmes, mariages et sépulture.
Cote
5E639/3, GG2 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre janvier 1700 et octobre 1721
 Lieu
Damparis, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • D
  • Damparis
  • Registres paroissiaux
  • Baptèmes, mariages, sépultures
  • Baptêmes, mariages et sépulture.
14
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

249 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.
Cote
3E/9073
 Date
1913-1922
 Lieu
Damparis, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • D
  • DAMPARIS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
15
Baptêmes, mariages et sépultures, octobre 1721-décembre 1738.

102 medias

Baptêmes, mariages et sépultures, octobre 1721-décembre 1738.
Cote
5E639/4, GG3 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre octobre 1721 et décembre 1738
 Lieu
Damparis, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • D
  • Damparis
  • Registres paroissiaux
  • Baptèmes, mariages, sépultures
  • Baptêmes, mariages et sépultures, octobre 1721-décembre...
16
Damparis, section F, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

1 media

Damparis, section F, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud
Cote
3Pplan2107
 Date
1813
 Lieu
Damparis, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Damparis
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Damparis, section F, le Village, feuille 1.géomètre...
17
Baptêmes, mariages, sépultures.

201 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/293
 Date
1760-1775
 Lieu
Damparis, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • D
  • DAMPARIS
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
18
Tables décennales.

2 lots 286 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1210
 Date
1883-1892
 Lieu
Dole, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

171 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.
Cote
3E/9070
 Date
1893-1902
 Lieu
Damparis, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • D
  • DAMPARIS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
20
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

51 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
Cote
5E639/5, GG4 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre janvier 1741 et avril 1755
 Lieu
Damparis, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : DAMPARIS

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte, Instruction publique, Assistance publique (série...
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.