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  • 1

    Cuvier

    Cote

    3Pplan7135

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Cuvier
  • 2

    Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau, Cerniébaud, Charbonny, Charency, Communailles, Conte, Cuvier, Doye, Essavilly, Esserval-Combe, Esserval-Tartre, Favière (la), Fraroz, Froidefontaine, Gillois, Latette (la), Longcochon, Mièges, Mignovillard, Mournans, Nans (les), Nozeroy, Onglières, Petit-Villard, Plénise, Plénisette, Rix et Trébief.

    Date

    1813-1815

    Cote

    3Pplan6713

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Nozeroy
    • Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau,...
  • 3
    Cuvier, section D, Coulanges, feuille unique.

    1 media

    Cuvier, section D, Coulanges, feuille unique.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2088

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuvier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cuvier, section D, Coulanges, feuille unique.
  • 4
    Cuvier, section C, les Crêts, feuille 2.

    1 media

    Cuvier, section C, les Crêts, feuille 2.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2087

    • Contexte : Cadastre

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    • Cuvier, section C, les Crêts, feuille 2.
  • 5
    Cuvier, section C, les Crêts, feuille 1.

    1 media

    Cuvier, section C, les Crêts, feuille 1.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2086

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • 6
    Cuvier, section B, le Dessous de la Ville, feuille 2.

    1 media

    Cuvier, section B, le Dessous de la Ville, feuille 2.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2085

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  • 7
    Cuvier, section B, le Dessous de la Ville, feuille 1.

    1 media

    Cuvier, section B, le Dessous de la Ville, feuille 1.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2084

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  • 8
    Cuvier, section A, la Plaine, feuille 3.

    1 media

    Cuvier, section A, la Plaine, feuille 3.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2083

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    • Cuvier, section A, la Plaine, feuille 3.
  • 9
    Cuvier, section A, la Plaine, feuille 2.

    1 media

    Cuvier, section A, la Plaine, feuille 2.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2082

    • Contexte : Cadastre

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    • Cuvier, section A, la Plaine, feuille 2.
  • 10
    Cuvier, section A, la Plaine, feuille 1.

    1 media

    Cuvier, section A, la Plaine, feuille 1.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2081

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuvier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cuvier, section A, la Plaine, feuille 1.
  • 11
    Cuvier, tableau d'assemblage.

    1 media

    Cuvier, tableau d'assemblage.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2080

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuvier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cuvier, tableau d'assemblage.
  • 12

    Cuvier - bulletin municipal

    Date

    1993-1994

    Cote

    Per1263

    • Contexte : Périodiques

    • Per1201-1300
    • Cuvier - bulletin municipal
  • 13

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 936.

    Date

    1913

    Cote

    3P1436

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuvier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 936.
  • 14

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P1435

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuvier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  • 15
    Matrice des propriétés bâties.

    32 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1434

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuvier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 16
    Matrice des propriétés bâties.

    31 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1433

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuvier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 17

    Matrice foncière, folio 421 à 898, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P1432

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuvier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 421 à 898, s.d. [fin XIXe].
  • 18

    Matrice foncière, folio 1 à 420, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1431

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuvier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 420, s.d. [milieu XIXe].
  • 19

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P1430

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuvier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 20
    Etat de sections et matrice foncière.

    197 medias

    Etat de sections et matrice foncière.

    Date

    1821

    Cote

    3P1429

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    • Cuvier
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections et matrice foncière.