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47 résultats

Résultats de la recherche

1
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1336

2
Cuttura, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Chavassine D.

1 media

Cuttura, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Chavassine D.

Date

1812

Cote

3Pplan2076

3
Tables décennales.

2 lots 244 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1341

4
Naissances, publications de mariage.

242 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/3021

5

Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 453.

Date

1944

Cote

3P1428

6
Tables décennales.

2 lots 272 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1342

7

Entre Lizon et Lacs

Date

2007-2022

Cote

Per1615

8
Tables décennales.

2 lots 262 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1339

9
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

10
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

357 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/3019

11
Matrice des propriétés bâties.

36 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1425

12
Tables décennales.

2 lots 304 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1345

13

Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle des Bois et de Bellefontaine les Mortes" (25/39)- dossier descriptif du site- désignation du préfet 25 coordonnateur : arrêté ministériel du 17/09/2008Site "la Combe du lac"- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Massif du Risoux et Forêt du Massacre)- lettre du préfet en date du 04/04/2005 rendant le site opérationnel- arrêté ministériel de désignation en ZSC : 27/05/2009Site "Tourbière de la Combe du Grand Essart"- dossier descriptif du site- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Vallées et Côtes de la Bienne)- site opérationnel : lettre du 01/12/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Grandvaux"- dossier descriptif du site- site opérationnelle : lettre du 27/07/2009Site "Combe du Nanchez"- site opérationnel : 08/12/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- site opérationnel : lettre du 25/06/2008- désignation du préfet 39 comme coordonnateur : arrêté ministériel du 04/08/2008 d'activité (09/12/2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Forêt de Chaux" (directive Oiseaux)- désignation préfet 39 coordonnateur : lettre du 26/07/2005- désignation en ZPS (zone de protection spéciale) : 25/04/2006

Date

1999-2009

Cote

2286W29

14
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

375 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/3023

15
Cuttura, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine D.

1 media

Cuttura, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine D.

Date

1812

Cote

3Pplan2075

16
Cuttura, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Félix

1 media

Cuttura, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Félix

Date

1812

Cote

3Pplan2079

17
Résultats généraux, 1851, 1861-1873, 1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1891. Population classée par profession, 1891.

129 medias

Résultats généraux, 1851, 1861-1873, 1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1891. Population classée par profession, 1891.

Date

1836-1891

Cote

5E571/p6

18

Cuttura

Date

-

Cote

3Pplan7134

19
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

2 lots 321 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

1923-1932

Cote

3E/13109

20

Matrice foncière, folio 269 à 510, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P1424